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Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation | Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
19 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel portant nomination des membres | 19 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel portant nomination des membres |
de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine | de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine |
physique et en réadaptation | physique et en réadaptation |
La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence | Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence |
équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une | équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une |
compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997 | compétence d'avis, l'article 2, modifié par la loi du 17 juillet 1997 |
et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par | et l'article 2bis, inséré par la loi du 17 juillet 1997 et modifié par |
la loi du 3 mai 2003; | la loi du 3 mai 2003; |
Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément | Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément |
des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 7, | des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 7, |
modifié par la loi du 10 décembre 2008 et par l'arrêté royal du 28 | modifié par la loi du 10 décembre 2008 et par l'arrêté royal du 28 |
juin 2011; | juin 2011; |
Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres | Vu l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres |
professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, | professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, |
en ce compris l'art dentaire, l'article 1er, modifié en dernier lieu | en ce compris l'art dentaire, l'article 1er, modifié en dernier lieu |
par la loi du 23 mai 2013; | par la loi du 23 mai 2013; |
Vu l'arrêté ministériel du 20 octobre 2004 fixant les critères | Vu l'arrêté ministériel du 20 octobre 2004 fixant les critères |
spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage | spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage |
et des services de stage pour la spécialité de médecine physique et de | et des services de stage pour la spécialité de médecine physique et de |
réadaption; | réadaption; |
Vu l'arrêté ministériel du 23 mai 2013 portant nomination des membres | Vu l'arrêté ministériel du 23 mai 2013 portant nomination des membres |
de la commission d'agrément des médecins, porteurs du titre | de la commission d'agrément des médecins, porteurs du titre |
professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine physique | professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine physique |
et en réadaptation, | et en réadaptation, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de |
Article 1er.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de |
membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission | membres de la Chambre d'expression néerlandaise de la commission |
d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et de | d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et de |
réadaption : | réadaption : |
1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants | 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants |
: | : |
Peers, Koenraad, Glabbeek; | Peers, Koenraad, Glabbeek; |
Lysens, Roeland, Scherpenheuvel-Zichem; | Lysens, Roeland, Scherpenheuvel-Zichem; |
Soens, Marc, Tienen; | Soens, Marc, Tienen; |
Joos, Erika, Aalst; | Joos, Erika, Aalst; |
De Muynck, Martine, Evergem; | De Muynck, Martine, Evergem; |
Rimbaut, Steven, Knokke-Heist; | Rimbaut, Steven, Knokke-Heist; |
Stassijns, Gaëtane, Hove; | Stassijns, Gaëtane, Hove; |
Dijs, Hendrikus, Boechout; | Dijs, Hendrikus, Boechout; |
2° sur la proposition de leur association professionnelle, les | 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les |
médecins suivants : | médecins suivants : |
Goossens, Elisabeth, Mortsel; | Goossens, Elisabeth, Mortsel; |
Mertens, Jan, Sint-Katelijne-Waver; | Mertens, Jan, Sint-Katelijne-Waver; |
Linden, Patrick, Roeselare; | Linden, Patrick, Roeselare; |
Mortelé, Piet, Roeselare; | Mortelé, Piet, Roeselare; |
Vermeersch, Leo, Leuven; | Vermeersch, Leo, Leuven; |
Decleir, Ann, Gavere; | Decleir, Ann, Gavere; |
Schreurs, Ferdinand, Genk; | Schreurs, Ferdinand, Genk; |
Pouliart, Christiane, Antwerpen. | Pouliart, Christiane, Antwerpen. |
Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de |
Art. 2.Sont nommés pour un terme de six ans en qualité de membres de |
la Chambre d'expression française de la commission d'agrément des | la Chambre d'expression française de la commission d'agrément des |
médecins spécialistes en médecine physique et de réadaption : | médecins spécialistes en médecine physique et de réadaption : |
1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants | 1° sur la proposition des facultés de médecine, les médecins suivants |
: | : |
Desalle, Marguerite, Trooz; | Desalle, Marguerite, Trooz; |
Pirnay, Laurence, Theux; | Pirnay, Laurence, Theux; |
Berquin, Anne, Anderlecht; | Berquin, Anne, Anderlecht; |
Renders, Anne, Woluwe-Saint-Pierre; | Renders, Anne, Woluwe-Saint-Pierre; |
Gangji, Valérie, Rhode-Saint-Genèse; | Gangji, Valérie, Rhode-Saint-Genèse; |
Parent, Alain, Pont-à-Celles; | Parent, Alain, Pont-à-Celles; |
2° sur la proposition de leur association professionnelle, les | 2° sur la proposition de leur association professionnelle, les |
médecins suivants : | médecins suivants : |
Franc, Priscilla, Tournai; | Franc, Priscilla, Tournai; |
Lemaitre, Denis, Watermael-Boitsfort; | Lemaitre, Denis, Watermael-Boitsfort; |
Maertens De Noordhout, Benoît, Chaudfontaine; | Maertens De Noordhout, Benoît, Chaudfontaine; |
Dequinze, Benoit, Jupelle-sur-Meuse; | Dequinze, Benoit, Jupelle-sur-Meuse; |
Malghem, Christine, Les Bons Villers; | Malghem, Christine, Les Bons Villers; |
Van Haeren, Paul, Seneffe. | Van Haeren, Paul, Seneffe. |
Art. 3.L'arrêté ministériel du 23 mai 2013 portant nomination des |
Art. 3.L'arrêté ministériel du 23 mai 2013 portant nomination des |
membres de la commission d'agrément des médecins, porteurs du titre | membres de la commission d'agrément des médecins, porteurs du titre |
professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine physique | professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine physique |
et en réadaptation, est abrogé. | et en réadaptation, est abrogé. |
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets au 11 juillet 2013. |
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets au 11 juillet 2013. |
Bruxelles, le 19 novembre 2013. | Bruxelles, le 19 novembre 2013. |
Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |