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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 19/03/2001
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Arrêté ministériel relatif à la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du cheptel porcin sera effectuée aux 1er avril et 1er août 2001 Arrêté ministériel relatif à la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du cheptel porcin sera effectuée aux 1er avril et 1er août 2001
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES
19 MARS 2001. - Arrêté ministériel relatif à la liste des communes où 19 MARS 2001. - Arrêté ministériel relatif à la liste des communes où
une enquête par sondage sur l'effectif du cheptel porcin sera une enquête par sondage sur l'effectif du cheptel porcin sera
effectuée aux 1er avril et 1er août 2001 effectuée aux 1er avril et 1er août 2001
Le Ministre de l'Economie, Le Ministre de l'Economie,
Vu la loi du 4 juillet 1962 relative à la statistique publique, Vu la loi du 4 juillet 1962 relative à la statistique publique,
modifiée par la loi du 1er août 1985; modifiée par la loi du 1er août 1985;
Vu l'arrêté royal du 14 janvier 1993 prescrivant une enquête par Vu l'arrêté royal du 14 janvier 1993 prescrivant une enquête par
sondage annuelle sur l'effectif du cheptel porcin, notamment l'article sondage annuelle sur l'effectif du cheptel porcin, notamment l'article
1er, § 2, 1er, § 2,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Conformément à l'article 1er, § 2, de l'arrêté royal du

Article 1er.Conformément à l'article 1er, § 2, de l'arrêté royal du

14 janvier 1993 prescrivant une enquête par sondage annuelle sur 14 janvier 1993 prescrivant une enquête par sondage annuelle sur
l'effectif du cheptel porcin, les annexes dudit arrêté sont remplacées l'effectif du cheptel porcin, les annexes dudit arrêté sont remplacées
par les annexes jointes au présent arrêté. par les annexes jointes au présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.
Bruxelles, le 19 mars 2001. Bruxelles, le 19 mars 2001.
Ch. PICQUE Ch. PICQUE
Annexe I Annexe I
Enquête sur l'effectif du cheptel porcin Enquête sur l'effectif du cheptel porcin
Liste des communes pour l'enquête du 1er avril 2001 Liste des communes pour l'enquête du 1er avril 2001
Province d'Anvers Province d'Anvers
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 mars 2001 relatif à Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 mars 2001 relatif à
la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du
cheptel porcin sera effectuée aux 1er avril et 1er août 2001. cheptel porcin sera effectuée aux 1er avril et 1er août 2001.
Le Ministre de l'Economie, Le Ministre de l'Economie,
Ch. PICQUE Ch. PICQUE
Annexe II Annexe II
Enquête sur l'effectif du cheptel porcin Enquête sur l'effectif du cheptel porcin
Liste des communes pour l'enquête du 1er août 2001 Liste des communes pour l'enquête du 1er août 2001
Province d'Anvers Province d'Anvers
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 mars 2001 relatif à Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 mars 2001 relatif à
la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du la liste des communes où une enquête par sondage sur l'effectif du
cheptel porcin sera effectuée aux 1er avril et 1er août 2001. cheptel porcin sera effectuée aux 1er avril et 1er août 2001.
Le Ministre de l'Economie, Le Ministre de l'Economie,
Ch. PICQUE Ch. PICQUE
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