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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 19/07/2013
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Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
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19 JUILLET 2013. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II 19 JUILLET 2013. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II
de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens
pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de
légumes au catalogue national légumes au catalogue national
Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de
la Nature, de la Forêt et du Patrimoine, la Nature, de la Forêt et du Patrimoine,
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et
l'élevage, l'article 2, § 1er, modifié par les lois des 21 décembre l'élevage, l'article 2, § 1er, modifié par les lois des 21 décembre
1998 et 5 février 1999; 1998 et 5 février 1999;
Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2001 relatif aux catalogues nationaux Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2001 relatif aux catalogues nationaux
des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article
7, § 2; 7, § 2;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens
pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de
légumes au catalogue national, l'article 3; légumes au catalogue national, l'article 3;
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité
fédérale en date du 17 janvier 2013, approuvée le 13 mars 2013; fédérale en date du 17 janvier 2013, approuvée le 13 mars 2013;
Vu l'avis 53.488/4 du Conseil d'Etat, donné le 1er juillet 2013, en Vu l'avis 53.488/4 du Conseil d'Etat, donné le 1er juillet 2013, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le
Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive d'exécution

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive d'exécution
2012/44/UE de la Commission du 26 novembre 2012 modifiant les 2012/44/UE de la Commission du 26 novembre 2012 modifiant les
Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités
d'application des articles 7 des Directives 2002/53/CE et 2002/55/CE d'application des articles 7 des Directives 2002/53/CE et 2002/55/CE
du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en
compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de
certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes. certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.

Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif

Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif
aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes
agricoles et de légumes au catalogue national, l'annexe Ire, modifiée agricoles et de légumes au catalogue national, l'annexe Ire, modifiée
en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 11 septembre 2012, est en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 11 septembre 2012, est
remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté. remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté.

Art. 3.Dans le même arrêté, l'annexe II, modifiée en dernier lieu par

Art. 3.Dans le même arrêté, l'annexe II, modifiée en dernier lieu par
l'arrêté ministériel du 11 septembre 2012, est remplacée par l'annexe l'arrêté ministériel du 11 septembre 2012, est remplacée par l'annexe
2 jointe au présent arrêté. 2 jointe au présent arrêté.

Art. 4.Le présent arrêté s'applique aux essais en cours au moment de

Art. 4.Le présent arrêté s'applique aux essais en cours au moment de
son entrée en vigueur. son entrée en vigueur.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2014.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2014.
Namur, le 19 juillet 2013. Namur, le 19 juillet 2013.
C. DI ANTONIO C. DI ANTONIO
Annexe 1re Annexe 1re
Annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif Annexe Ire à l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif
aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes
agricoles et de légumes au catalogue national - Liste des espèces qui agricoles et de légumes au catalogue national - Liste des espèces qui
doivent être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV doivent être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV
Plantes agricoles Plantes agricoles
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Festuca filiformis Pourr. Festuca filiformis Pourr.
Fétuque ovine à feuilles menues Fétuque ovine à feuilles menues
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca ovina L. Festuca ovina L.
Fétuque ovine Fétuque ovine
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca rubra L. Festuca rubra L.
Fétuque rouge Fétuque rouge
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina
Fétuque ovine durette Fétuque ovine durette
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Lolium multiflorum Lam. Lolium multiflorum Lam.
Ray-grass italien Ray-grass italien
TP 4/1 du 23.6.2011 TP 4/1 du 23.6.2011
Lolium perenne L. Lolium perenne L.
Ray-grass anglais Ray-grass anglais
TP 4/1 du 23.6.2011 TP 4/1 du 23.6.2011
Lolium x boucheanum Kunth Lolium x boucheanum Kunth
Ray-grass intermédiaire Ray-grass intermédiaire
TP 4/1 du 23.6.2011 TP 4/1 du 23.6.2011
Pisum sativum L. Pisum sativum L.
Pois fourrager Pois fourrager
TP 7/2 du 11.3.2010 TP 7/2 du 11.3.2010
Brassica napus L. Brassica napus L.
Colza Colza
TP 36/2 du 16.11.2011 TP 36/2 du 16.11.2011
Helianthus annuus L. Helianthus annuus L.
Tournesol Tournesol
TP 81/1 du 31.10.2002 TP 81/1 du 31.10.2002
Linum usitatissimum L. Linum usitatissimum L.
Lin textile/Lin oléagineux Lin textile/Lin oléagineux
TP 57/1 du 21.3.2007 TP 57/1 du 21.3.2007
Avena nuda L. Avena nuda L.
Avoine nue Avoine nue
TP 20/1 du 6.11.2003 TP 20/1 du 6.11.2003
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)
Avoine cultivée et avoine byzantine Avoine cultivée et avoine byzantine
TP 20/1 du 6.11.2003 TP 20/1 du 6.11.2003
Hordeum vulgare L. Hordeum vulgare L.
Orge Orge
TP 19/3 du 21.3.2012 TP 19/3 du 21.3.2012
Oryza sativa L. Oryza sativa L.
Riz Riz
TP 16/2 du 21.3.2012 TP 16/2 du 21.3.2012
Secale cereale L. Secale cereale L.
Seigle Seigle
TP 58/1 du 31.10.2002 TP 58/1 du 31.10.2002
xTriticosecale Wittm. ex A. Camus xTriticosecale Wittm. ex A. Camus
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec
une espèce du genre Secale une espèce du genre Secale
TP 121/2 rev. 1 du 16.2.2011 TP 121/2 rev. 1 du 16.2.2011
Triticum aestivum L. Triticum aestivum L.
Blé Blé
TP 3/4 rev. 2 du 16.2.2011 TP 3/4 rev. 2 du 16.2.2011
Triticum durum Desf. Triticum durum Desf.
Blé dur Blé dur
TP 120/2 du 6.11.2003 TP 120/2 du 6.11.2003
Zea mays L. Zea mays L.
Maïs Maïs
TP 2/3 du 11.3.2010 TP 2/3 du 11.3.2010
Solanum tuberosum L. Solanum tuberosum L.
Pomme de terre Pomme de terre
TP 23/2 du 1.12.2005 TP 23/2 du 1.12.2005
Légumes Légumes
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Allium cepa L. (groupe Cepa) Allium cepa L. (groupe Cepa)
Oignon et échalion Oignon et échalion
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Allium cepa L. (groupe Aggregatum) Allium cepa L. (groupe Aggregatum)
Echalote Echalote
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Allium fistulosum L. Allium fistulosum L.
Ciboule Ciboule
TP 161/1 du 11.3.2010 TP 161/1 du 11.3.2010
Allium porrum L. Allium porrum L.
Poireau Poireau
TP 85/2 du 1.4.2009 TP 85/2 du 1.4.2009
Allium sativum L. Allium sativum L.
Ail Ail
TP 162/1 du 25.3.2004 TP 162/1 du 25.3.2004
Allium schoenoprasum L. Allium schoenoprasum L.
Ciboulette Ciboulette
TP 198/1 du 1.4.2009 TP 198/1 du 1.4.2009
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
Céleri Céleri
TP 82/1 du 13.3.2008 TP 82/1 du 13.3.2008
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
Céleri-rave Céleri-rave
TP 74/1 du 13.3.2008 TP 74/1 du 13.3.2008
Asparagus officinalis L. Asparagus officinalis L.
Asperge Asperge
TP 130/2 du 16.2.2011 TP 130/2 du 16.2.2011
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
TP 60/1 du 1.4.2009 TP 60/1 du 1.4.2009
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou frisé Chou frisé
TP 90/1 du 16.2.2011 TP 90/1 du 16.2.2011
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou-fleur Chou-fleur
TP 45/2 du 11.3.2010 TP 45/2 du 11.3.2010
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Brocoli Brocoli
TP 151/2 du 21.3.2007 TP 151/2 du 21.3.2007
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou de Bruxelles Chou de Bruxelles
TP 54/2 du 1.12.2005 TP 54/2 du 1.12.2005
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou-rave Chou-rave
TP 65/1 du 25.3.2004 TP 65/1 du 25.3.2004
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge Chou de Milan, chou blanc et chou rouge
TP 48/3 du 16.2.2011 TP 48/3 du 16.2.2011
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
Choux de Chine Choux de Chine
TP 105/1 du 13.3.2008 TP 105/1 du 13.3.2008
Capsicum annuum L. Capsicum annuum L.
Piment ou poivron Piment ou poivron
TP 76/2 du 21.3.2007 TP 76/2 du 21.3.2007
Cichorium endivia L. Cichorium endivia L.
Chicorée frisée et scarole Chicorée frisée et scarole
TP 118/2 du 1.12.2005 TP 118/2 du 1.12.2005
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée industrielle Chicorée industrielle
TP 172/2 du 1.12.2005 TP 172/2 du 1.12.2005
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée witloof Chicorée witloof
TP 173/1 du 25.3.2004 TP 173/1 du 25.3.2004
Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai
Pastèque Pastèque
TP 142/1 du 21.3.2007 TP 142/1 du 21.3.2007
Cucumis melo L. Cucumis melo L.
Melon Melon
TP 104/2 du 21.3.2007 TP 104/2 du 21.3.2007
Cucumis sativus L. Cucumis sativus L.
Concombre et cornichon Concombre et cornichon
TP 61/2 du 13.3.2008 TP 61/2 du 13.3.2008
Cucurbita pepo L. Cucurbita pepo L.
Courgette Courgette
TP 119/1 du 25.3.2004 TP 119/1 du 25.3.2004
Cynara cardunculus L. Cynara cardunculus L.
Artichaut et cardon Artichaut et cardon
TP 184/1 du 25.3.2004 TP 184/1 du 25.3.2004
Daucus carota L. Daucus carota L.
Carotte et carotte fourragère Carotte et carotte fourragère
TP 49/3 du 13.3.2008 TP 49/3 du 13.3.2008
Foeniculum vulgare Mill. Foeniculum vulgare Mill.
Fenouil Fenouil
TP 183/1 du 25.3.2004 TP 183/1 du 25.3.2004
Lactuca sativa L. Lactuca sativa L.
Laitue Laitue
TP 13/5 du 16.2.2011 TP 13/5 du 16.2.2011
Lycopersicon esculentum Mill. Lycopersicon esculentum Mill.
Tomate Tomate
TP 44/4 du 21.3.2012 TP 44/4 du 21.3.2012
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
Persil Persil
TP 136/1 du 21.3.2007 TP 136/1 du 21.3.2007
Phaseolus coccineus L. Phaseolus coccineus L.
Haricot d'Espagne Haricot d'Espagne
TP 9/1 du 21.3.2007 TP 9/1 du 21.3.2007
Phaseolus vulgaris L. Phaseolus vulgaris L.
Haricot nain et haricot à rames Haricot nain et haricot à rames
TP 12/3 du 1.4.2009 TP 12/3 du 1.4.2009
Pisum sativum L. (partim) Pisum sativum L. (partim)
Pois ridé, pois rond et mange-tout Pois ridé, pois rond et mange-tout
TP 7/2 du 11.3.2010 TP 7/2 du 11.3.2010
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
Radis Radis
TP 64/1 du 27.3.2002 TP 64/1 du 27.3.2002
Solanum melongena L. Solanum melongena L.
Aubergine Aubergine
TP 117/1 du 13.3.2008 TP 117/1 du 13.3.2008
Spinacia oleracea L. Spinacia oleracea L.
Epinard Epinard
TP 55/4 du 21.3.2012 TP 55/4 du 21.3.2012
Valerianella locusta (L.) Laterr. Valerianella locusta (L.) Laterr.
Mâche Mâche
TP 75/2 du 21.3.2007 TP 75/2 du 21.3.2007
Vicia faba L. (partim) Vicia faba L. (partim)
Fève Fève
TP Broadbean/1 du 25.3.2004 TP Broadbean/1 du 25.3.2004
Zea mays L. (partim) Zea mays L. (partim)
Maïs doux et maïs à éclater Maïs doux et maïs à éclater
TP 2/3 du 11.3.2010 TP 2/3 du 11.3.2010
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de
l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 juillet 2013 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 juillet 2013
remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du
27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des
espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national. espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
Namur, le 19 juillet 2013. Namur, le 19 juillet 2013.
Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de
la Nature, de la Forêt et du Patrimoine, la Nature, de la Forêt et du Patrimoine,
C. DI ANTONIO C. DI ANTONIO
Annexe 2 Annexe 2
Annexe II à l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux Annexe II à l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux
examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles
et de légumes au catalogue national - Liste des espèces qui doivent et de légumes au catalogue national - Liste des espèces qui doivent
être conformes aux principes directeurs d'examen de l'UPOV être conformes aux principes directeurs d'examen de l'UPOV
Plantes agricoles Plantes agricoles
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Principes directeurs de l'UPOV Principes directeurs de l'UPOV
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave fourragère Betterave fourragère
TG/150/3 du 4.11.1994 TG/150/3 du 4.11.1994
Agrostis canina L. Agrostis canina L.
Agrostide des chiens Agrostide des chiens
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis gigantea Roth. Agrostis gigantea Roth.
Agrostide géante Agrostide géante
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis stolonifera L. Agrostis stolonifera L.
Agrostide stolonifère Agrostide stolonifère
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis capillaris L. Agrostis capillaris L.
Agrostide commune Agrostide commune
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Bromus catharticus Vahl Bromus catharticus Vahl
Brome cathartique Brome cathartique
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Bromus sitchensis Trin. Bromus sitchensis Trin.
Brome Brome
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Dactylis glomerata L. Dactylis glomerata L.
Dactyle Dactyle
TG/31/8 du 17.4.2002 TG/31/8 du 17.4.2002
Festuca arundinacea Schreber Festuca arundinacea Schreber
Fétuque élevée Fétuque élevée
TG/39/8 du 17.4.2002 TG/39/8 du 17.4.2002
Festuca pratensis Huds. Festuca pratensis Huds.
Fétuque des prés Fétuque des prés
TG/39/8 du 17.4.2002 TG/39/8 du 17.4.2002
xFestulolium Asch. et Graebn. xFestulolium Asch. et Graebn.
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec
une espèce du genre Lolium une espèce du genre Lolium
TG/243/1 du 9.4.2008 TG/243/1 du 9.4.2008
Phleum nodosum L. Phleum nodosum L.
Fléole noueuse Fléole noueuse
TG/34/6 du 7.11.1984 TG/34/6 du 7.11.1984
Phleum pratense L. Phleum pratense L.
Fléole Fléole
TG/34/6 du 7.11.1984 TG/34/6 du 7.11.1984
Poa pratensis L. Poa pratensis L.
Pâturin des prés Pâturin des prés
TG/33/6 du 12.10.1990 TG/33/6 du 12.10.1990
Lupinus albus L. Lupinus albus L.
Lupin blanc Lupin blanc
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus angustifolius L. Lupinus angustifolius L.
Lupin à feuilles étroites Lupin à feuilles étroites
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus luteus L. Lupinus luteus L.
Lupin jaune Lupin jaune
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Medicago sativa L. Medicago sativa L.
Luzerne Luzerne
TG/6/5 du 6.4.2005 TG/6/5 du 6.4.2005
Medicago x varia T. Martyn Medicago x varia T. Martyn
Luzerne bigarrée Luzerne bigarrée
TG/6/5 of 6.4.2005 TG/6/5 of 6.4.2005
Trifolium pratense L. Trifolium pratense L.
Trèfle violet Trèfle violet
TG/5/7 du 4.4.2001 TG/5/7 du 4.4.2001
Trifolium repens L. Trifolium repens L.
Trèfle blanc Trèfle blanc
TG/38/7 du 9.4.2003 TG/38/7 du 9.4.2003
Vicia faba L. Vicia faba L.
Féverole Féverole
TG/8/6 du 17.4.2002 TG/8/6 du 17.4.2002
Vicia sativa L. Vicia sativa L.
Vesce commune Vesce commune
TG/32/6 du 21.10.1988 TG/32/6 du 21.10.1988
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
Chou-navet ou rutabaga Chou-navet ou rutabaga
TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009 TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.
Radis oléifère Radis oléifère
TG/178/3 du 4.4.2001 TG/178/3 du 4.4.2001
Arachis hypogea L. Arachis hypogea L.
Arachide Arachide
TG/93/3 du 13.11.1985 TG/93/3 du 13.11.1985
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs
Navette Navette
TG/185/3 du 17.4.2002 TG/185/3 du 17.4.2002
Cannabis sativa L. Cannabis sativa L.
Chanvre Chanvre
TG/276/1 du 28.3.2012 TG/276/1 du 28.3.2012
Carthamus tinctorius L. Carthamus tinctorius L.
Carthame Carthame
TG/134/3 du 12.10.1990 TG/134/3 du 12.10.1990
Gossypium spp. Gossypium spp.
Coton Coton
TG/88/6 du 4.4.2001 TG/88/6 du 4.4.2001
Papaver somniferum L. Papaver somniferum L.
Pavot Pavot
TG/166/3 du 24.3.1999 TG/166/3 du 24.3.1999
Sinapis alba L. Sinapis alba L.
Moutarde blanche Moutarde blanche
TG/179/3 du 4.4.2001 TG/179/3 du 4.4.2001
Glycine max (L.) Merrill Glycine max (L.) Merrill
Fèves de soja Fèves de soja
TG/80/6 du 1.4.1998 TG/80/6 du 1.4.1998
Sorghum bicolor (L.) Moench Sorghum bicolor (L.) Moench
Sorgho Sorgho
TG/122/3 du 6.10.1989 TG/122/3 du 6.10.1989
Légumes Légumes
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Principes directeurs de l'UPOV Principes directeurs de l'UPOV
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Poirée, bette à cardes Poirée, bette à cardes
TG/106/4 du 31.3.2004 TG/106/4 du 31.3.2004
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
Navet Navet
TG/37/10 du 4.4.2001 TG/37/10 du 4.4.2001
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
TG/154/3 du 18.10.1996 TG/154/3 du 18.10.1996
Cucurbita maxima Duchesne Cucurbita maxima Duchesne
Potiron Potiron
TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009 TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
Radis noir Radis noir
TG/63/7 du 28.3.2012 TG/63/7 du 28.3.2012
Rheum rhabarbarum L. Rheum rhabarbarum L.
Rhubarbe Rhubarbe
TG/62/6 du 24.3.1999 TG/62/6 du 24.3.1999
Scorzonera hispanica L. Scorzonera hispanica L.
Scorsonère Scorsonère
TG/116/4 du 24.3.2010 TG/116/4 du 24.3.2010
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site
web de l'UPOV (www.upov.int). web de l'UPOV (www.upov.int).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 juillet 2013 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 juillet 2013
remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du
27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des
espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national. espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
Namur, le 19 juillet 2013. Namur, le 19 juillet 2013.
Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de
la Nature, de la Forêt et du Patrimoine, la Nature, de la Forêt et du Patrimoine,
C. DI ANTONIO C. DI ANTONIO
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