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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 19/07/2004
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Arrêté ministériel portant agrément de cercles de médecins généralistes et modifiant les arrêtés ministériels du 12 mars 2003 et du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes Arrêté ministériel portant agrément de cercles de médecins généralistes et modifiant les arrêtés ministériels du 12 mars 2003 et du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins généralistes
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
19 JUILLET 2004. - Arrêté ministériel portant agrément de cercles de 19 JUILLET 2004. - Arrêté ministériel portant agrément de cercles de
médecins généralistes et modifiant les arrêtés ministériels du 12 mars médecins généralistes et modifiant les arrêtés ministériels du 12 mars
2003 et du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins 2003 et du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de médecins
généralistes généralistes
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des
professions des soins de santé, notamment l'article 9 modifié par la professions des soins de santé, notamment l'article 9 modifié par la
loi du 10 août 2001; loi du 10 août 2001;
Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2002 fixant les missions confiées aux Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2002 fixant les missions confiées aux
cercles de médecins généralistes; cercles de médecins généralistes;
Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 2002 fixant les conditions en vue Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 2002 fixant les conditions en vue
de l'obtention de l'agrément des cercles de médecins généralistes; de l'obtention de l'agrément des cercles de médecins généralistes;
Vu l'arrêté ministériel du 16 décembre 2002 fixant les modalités Vu l'arrêté ministériel du 16 décembre 2002 fixant les modalités
d'agrément des cercles de médecins généralistes; d'agrément des cercles de médecins généralistes;
Vu l'arrêté ministériel du 12 mars 2003 portant agrément des cercles Vu l'arrêté ministériel du 12 mars 2003 portant agrément des cercles
de médecins généralistes; de médecins généralistes;
Vu l'arrêté ministériel du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de Vu l'arrêté ministériel du 28 mai 2003 portant agrément des cercles de
médecins généralistes, médecins généralistes,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Les A.S.B.L. mentionnées ci-après reçoivent un agrément

Article 1er.Les A.S.B.L. mentionnées ci-après reçoivent un agrément

provisoire en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone provisoire en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone
de médecins généralistes reprise sous leur nom : de médecins généralistes reprise sous leur nom :
Huisartsenkring Kring Huisartsen Oost-Brabant : Huisartsenkring Kring Huisartsen Oost-Brabant :
HERENT; HERENT;
HOLSBEEK; HOLSBEEK;
KORTENBERG; KORTENBERG;
LEUVEN; LEUVEN;
LUBBEEK; LUBBEEK;
BOORTMEERBEEK; BOORTMEERBEEK;
HAACHT; HAACHT;
ROTSELAAR; ROTSELAAR;
TREMELO; TREMELO;
BEGIJNENDIJK; BEGIJNENDIJK;
AARSCHOT; AARSCHOT;
SCHERPENHEUVEL-ZICHEM; SCHERPENHEUVEL-ZICHEM;
TIELT-WINGE; TIELT-WINGE;
BEKKEVOORT. BEKKEVOORT.
Cercle médical du Condroz : Cercle médical du Condroz :
NEUPRE; NEUPRE;
NANDRIN; NANDRIN;
TINLOT; TINLOT;
MODAVE; MODAVE;
ANTHISNES; ANTHISNES;
CLAVIER; CLAVIER;
OUFFET; OUFFET;
MARCHIN. MARCHIN.

Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 12 mars 2003

Art. 2.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 12 mars 2003

portant agrément des cercles de médecins généralistes, l'alinéa : portant agrément des cercles de médecins généralistes, l'alinéa :
« Huisartsenkring West Hageland : « Huisartsenkring West Hageland :
HERENT; HERENT;
HOLSBEEK; HOLSBEEK;
KORTENBERG; KORTENBERG;
LEUVEN; LEUVEN;
KESSEL-LO (LEUVEN); KESSEL-LO (LEUVEN);
LUBBEEK », LUBBEEK »,
et l'alinéa : et l'alinéa :
« Huisartsenkring Regio Haacht : « Huisartsenkring Regio Haacht :
BOORTMEERBEEK; BOORTMEERBEEK;
HAACHT; HAACHT;
ROTSELAAR », sont supprimés. ROTSELAAR », sont supprimés.

Art. 3.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 mai 2003

Art. 3.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 28 mai 2003

portant agrément des cercles de médecins généralistes, l'alinéa : portant agrément des cercles de médecins généralistes, l'alinéa :
« Association de médecins généralistes de Neupré et environs : « Association de médecins généralistes de Neupré et environs :
NEUPRE; NEUPRE;
NANDRIN », est supprimé. NANDRIN », est supprimé.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 15 décembre 2003.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 15 décembre 2003.

Bruxelles, le 19 juillet 2004. Bruxelles, le 19 juillet 2004.
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
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