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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 18/12/2020
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 septembre 2018 portant la nomination des membres du conseil scientifique du War Heritage Institute Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 septembre 2018 portant la nomination des membres du conseil scientifique du War Heritage Institute
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
18 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel 18 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel
du 17 septembre 2018 portant la nomination des membres du conseil du 17 septembre 2018 portant la nomination des membres du conseil
scientifique du War Heritage Institute scientifique du War Heritage Institute
La Ministre de la Défense, La Ministre de la Défense,
Vu la loi du 28 avril 2017 créant le « War Heritage Institute » et Vu la loi du 28 avril 2017 créant le « War Heritage Institute » et
portant intégration des missions, des moyens et du personnel de portant intégration des missions, des moyens et du personnel de
l'Institut des vétérans, Institut national des invalides de guerre, l'Institut des vétérans, Institut national des invalides de guerre,
anciens combattants et victimes de guerre, du Musée royal de l'Armée anciens combattants et victimes de guerre, du Musée royal de l'Armée
et d'Histoire militaire, du Mémorial national du Fort de Breendonk et et d'Histoire militaire, du Mémorial national du Fort de Breendonk et
du Pôle historique de la Défense, article 9; du Pôle historique de la Défense, article 9;
Vu l'arrêté ministériel du 17 septembre 2018 portant la nomination des Vu l'arrêté ministériel du 17 septembre 2018 portant la nomination des
membres du conseil scientifique du War Heritage Institute; membres du conseil scientifique du War Heritage Institute;
Considérant que M. Luc DE VOS souhaite être déchargé en tant que Considérant que M. Luc DE VOS souhaite être déchargé en tant que
membre du conseil scientifique du War Heritage Institute et son membre du conseil scientifique du War Heritage Institute et son
remplacement devrait être fourni; remplacement devrait être fourni;
Considérant la liste double présentée le 27 août 2020 par le président Considérant la liste double présentée le 27 août 2020 par le président
du conseil d'administration et le directeur général a.i. en exécution du conseil d'administration et le directeur général a.i. en exécution
de l'article 9, § 2, de la loi du 28 avril 2017, de l'article 9, § 2, de la loi du 28 avril 2017,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Est déchargé de son mandat de membre du conseil

Article 1er.Est déchargé de son mandat de membre du conseil

scientifique du War Heritage Institute; scientifique du War Heritage Institute;
-M. Luc DE VOS; -M. Luc DE VOS;

Art. 2.Est nommé membre du conseil scientifique du War Heritage

Art. 2.Est nommé membre du conseil scientifique du War Heritage

Institute : Institute :
- M. Bruno DE WEVER, expert en histoire militaire qui achèvera le - M. Bruno DE WEVER, expert en histoire militaire qui achèvera le
mandat de M. Luc DE VOS; mandat de M. Luc DE VOS;

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2020.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2020.

Bruxelles, le 18 décembre 2020. Bruxelles, le 18 décembre 2020.
L. DEDONDER L. DEDONDER
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