Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 16/10/2023
← Retour vers "Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques "
Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
16 OCTOBRE 2023. - Arrêté ministériel portant reconnaissance des 16 OCTOBRE 2023. - Arrêté ministériel portant reconnaissance des
qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la
carrière des chercheurs scientifiques carrière des chercheurs scientifiques
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique,
des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de
Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles, Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles,
Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs Vu le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs
scientifiques ; scientifiques ;
Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre
1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la 1991 portant exécution du décret du 19 juillet 1991 relatif à la
carrière des chercheurs scientifiques ; carrière des chercheurs scientifiques ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 juillet Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 juillet
2023 fixant la répartition des compétences entre les Ministres et 2023 fixant la répartition des compétences entre les Ministres et
réglant la signature des actes du Gouvernement ; réglant la signature des actes du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 septembre Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 septembre
2020 portant délégations de compétence et de signature aux 2020 portant délégations de compétence et de signature aux
fonctionnaires généraux et à certains autres membres du personnel du fonctionnaires généraux et à certains autres membres du personnel du
Ministère de la Communauté française, article 79, § 1er, 19° ; Ministère de la Communauté française, article 79, § 1er, 19° ;
Vu les propositions introduites par l'institution universitaire, Vu les propositions introduites par l'institution universitaire,
Arrête : Arrête :

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la

Article 1er.En vertu du décret du 19 juillet 1991 relatif à la
carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification carrière des chercheurs scientifiques, les niveaux de qualification
suivants sont reconnus aux personnes citées ci-dessous : suivants sont reconnus aux personnes citées ci-dessous :
Niveau B : CHARGE DE RECHERCHE Niveau B : CHARGE DE RECHERCHE
CRAPS Amandine, DOHET-ERALY Jérôme, FRANZIN Alberto, HENIN Coralie, CRAPS Amandine, DOHET-ERALY Jérôme, FRANZIN Alberto, HENIN Coralie,
QUERIAT Stéphanie, SERRES Coline, STROBEL Volker, TEXIER Nicolas, QUERIAT Stéphanie, SERRES Coline, STROBEL Volker, TEXIER Nicolas,
WHITBURN Simon. WHITBURN Simon.
Niveau B : 1er LOGISTICIEN DE RECHERCHE Niveau B : 1er LOGISTICIEN DE RECHERCHE
LEBRUN Robin. LEBRUN Robin.
Niveau C : CHERCHEUR QUALIFIE Niveau C : CHERCHEUR QUALIFIE
IORIO Carlo Saverio, MINETTI Christophe. IORIO Carlo Saverio, MINETTI Christophe.

Art. 2.Le tableau annexé au présent arrêté fixe pour la personne

Art. 2.Le tableau annexé au présent arrêté fixe pour la personne
visée à l'article 1er : visée à l'article 1er :
- la date de reconnaissance de niveau, sous la rubrique « DATNIV » ; - la date de reconnaissance de niveau, sous la rubrique « DATNIV » ;
- l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, dans les - l'ancienneté scientifique, calculée en années et mois, dans les
colonnes « AN » et « M ». colonnes « AN » et « M ».
Bruxelles, le 16 octobre 2023. Bruxelles, le 16 octobre 2023.
Pour la Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche Pour la Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche
scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse, scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la Jeunesse,
des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de
Bruxelles, Bruxelles,
Par délégation Par délégation
Directeur général, Directeur général,
E. GILLIARD E. GILLIARD
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
^