Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 16/05/2019
← Retour vers "Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15, le programme 02 de la division organique 16, le programme 04 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 34 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019 "
Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15, le programme 02 de la division organique 16, le programme 04 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 34 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019 Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 15, le programme 02 de la division organique 16, le programme 04 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 34 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019
SERVICE PUBLIC DE WALLONIE SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
16 MAI 2019. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre 16 MAI 2019. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre
le programme 02 de la division organique 15, le programme 02 de la le programme 02 de la division organique 15, le programme 02 de la
division organique 16, le programme 04 de la division organique 18 et division organique 16, le programme 04 de la division organique 18 et
le programme 01 de la division organique 34 du budget général des le programme 01 de la division organique 34 du budget général des
dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019 dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019
Le Ministre-Président du Gouvernement wallon, Le Ministre-Président du Gouvernement wallon,
Le Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de Le Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de
l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des
Transports, du Bien-être animal et des Zonings, Transports, du Bien-être animal et des Zonings,
Vu le décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget, de la Vu le décret du 15 décembre 2011 portant organisation du budget, de la
comptabilité et du rapportage des unités d'administration publique comptabilité et du rapportage des unités d'administration publique
wallonnes, notamment l'article 26; wallonnes, notamment l'article 26;
Vu le décret du 30 novembre 2018 contenant le budget général des Vu le décret du 30 novembre 2018 contenant le budget général des
dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019, notamment dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2019, notamment
l'article 32; l'article 32;
Vu la circulaire du 18 janvier 2001 relative à la gestion Vu la circulaire du 18 janvier 2001 relative à la gestion
administrative des programmes cofinancés par les Fonds européens en administrative des programmes cofinancés par les Fonds européens en
Région wallonne, particulièrement son point III, 2, 4ème alinéa; Région wallonne, particulièrement son point III, 2, 4ème alinéa;
Considérant la nécessité de transférer des crédits d'engagement à Considérant la nécessité de transférer des crédits d'engagement à
l'article de base 33.05 et des crédits de liquidation à l'article de l'article de base 33.05 et des crédits de liquidation à l'article de
base 63.02 du programme 02 de la division organique 15 du budget base 63.02 du programme 02 de la division organique 15 du budget
général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire
2019, afin de rencontrer les décisions du Gouvernement wallon en ses 2019, afin de rencontrer les décisions du Gouvernement wallon en ses
séances des 18 août 2016, 27 octobre 2016 et 14 mars 2019 dans le séances des 18 août 2016, 27 octobre 2016 et 14 mars 2019 dans le
cadre des programmes Interreg et FEDER 2014 - 2020, à savoir, les cadre des programmes Interreg et FEDER 2014 - 2020, à savoir, les
dossiers suivants (intitulés et codifications des projets cofinancés) dossiers suivants (intitulés et codifications des projets cofinancés)
: :
Interreg V A Grande Région; Interreg V A Grande Région;
Axe 2 : Assurer un développement respectueux de l'environnement et du Axe 2 : Assurer un développement respectueux de l'environnement et du
cadre du vie; cadre du vie;
Mesure 2.5 : Réduire l'impact environnemental dans le cadre du Mesure 2.5 : Réduire l'impact environnemental dans le cadre du
développement économique et territorial de la Grande Région; développement économique et territorial de la Grande Région;
Intitulé : PERSEPHONE; Intitulé : PERSEPHONE;
Opérateur : Au pays de l'Attert; Opérateur : Au pays de l'Attert;
Article de base : 33.05.02; Article de base : 33.05.02;
Crédits d'engagement : 36.000 EUR; Crédits d'engagement : 36.000 EUR;
Codification du projet : E IG 1 205000 00005; Codification du projet : E IG 1 205000 00005;
Programme FEDER 2014-20 « Wallonie-Bruxelles 2020.EU » Programme FEDER 2014-20 « Wallonie-Bruxelles 2020.EU »
Axe 3 : Intelligence territoriale 2020; Axe 3 : Intelligence territoriale 2020;
Mesure 3.1.1 : Renforcement de l'attractivité urbaine pour les Mesure 3.1.1 : Renforcement de l'attractivité urbaine pour les
citoyens, les visiteurs et les entreprises; citoyens, les visiteurs et les entreprises;
Intitulé : Intermodalité; Intitulé : Intermodalité;
Projet : Acquisition terrains Laminoirs de Longtain; Projet : Acquisition terrains Laminoirs de Longtain;
Opérateur : Ville de LA LOUVIERE; Opérateur : Ville de LA LOUVIERE;
Article de base : 63.02.02; Article de base : 63.02.02;
Crédits de liquidation : 28.000 EUR; Crédits de liquidation : 28.000 EUR;
Codification du projet : E TR 1 311 0000 0044; Codification du projet : E TR 1 311 0000 0044;
Considérant la nécessité de transférer des crédits de liquidation aux Considérant la nécessité de transférer des crédits de liquidation aux
articles de base 12.06, 33.08 et 41.07 du programme 02 de la division articles de base 12.06, 33.08 et 41.07 du programme 02 de la division
organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour organique 16 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour
l'année budgétaire 2019, afin de rencontrer les décisions du l'année budgétaire 2019, afin de rencontrer les décisions du
Gouvernement wallon en ses séances des 21 juillet 2016 et 14 décembre Gouvernement wallon en ses séances des 21 juillet 2016 et 14 décembre
2017 dans le cadre du programme européen de coopération ESPON 2020 et 2017 dans le cadre du programme européen de coopération ESPON 2020 et
du programme Interreg, à savoir, les dossiers suivants (intitulés et du programme Interreg, à savoir, les dossiers suivants (intitulés et
codifications des projets cofinancés) : codifications des projets cofinancés) :
Programme européen de coopération ESPON 2020; Programme européen de coopération ESPON 2020;
Intitulé : Assistance Technique; Intitulé : Assistance Technique;
Projet : Belgian ESPON Contact Point; Projet : Belgian ESPON Contact Point;
Opérateur : UGENT - VUB -Ulg; Opérateur : UGENT - VUB -Ulg;
Article de base : 12.06.02; Article de base : 12.06.02;
Crédits de liquidation : 17.000 EUR; Crédits de liquidation : 17.000 EUR;
Codification du projet : E ES 1 300ECP 0001 B; Codification du projet : E ES 1 300ECP 0001 B;
Interreg V A France-Wallonie-Vlaanderen; Interreg V A France-Wallonie-Vlaanderen;
Axe 3 : Protéger l'environnement et encourager l'utilisation durable Axe 3 : Protéger l'environnement et encourager l'utilisation durable
des ressources; des ressources;
Mesure 3.5 : Développer la gestion intégrée et durable des ressources Mesure 3.5 : Développer la gestion intégrée et durable des ressources
naturelles et des écosystèmes transfrontaliers; naturelles et des écosystèmes transfrontaliers;
Projet : TVBuONAIR; Projet : TVBuONAIR;
Opérateur : Espace Environnement Wallonie; Opérateur : Espace Environnement Wallonie;
Article de base : 33.08.02; Article de base : 33.08.02;
Crédits de liquidation : 45.000 EUR; Crédits de liquidation : 45.000 EUR;
Codification du projet : E IF 1 3050000 0165; Codification du projet : E IF 1 3050000 0165;
Projet : TVBuONAIR; Projet : TVBuONAIR;
Opérateur : Université Catholique de Louvain; Opérateur : Université Catholique de Louvain;
Article de base : 41.07.02; Article de base : 41.07.02;
Crédits de liquidation : 12.000 EUR; Crédits de liquidation : 12.000 EUR;
Codification du projet : E IF 1 3050000 0165; Codification du projet : E IF 1 3050000 0165;
Programme Interreg V « Grande Région »; Programme Interreg V « Grande Région »;
Axe 4 : Renforcer la compétitivité et l'attractivité de la Grande Axe 4 : Renforcer la compétitivité et l'attractivité de la Grande
Région; Région;
Mesure 4.8 : Renforcer les coopérations transfrontalières dans le Mesure 4.8 : Renforcer les coopérations transfrontalières dans le
domaine de la R+D en vue de faire de la Grande Région un territoire domaine de la R+D en vue de faire de la Grande Région un territoire
d'excellence; d'excellence;
Intitulé : SDT-GR; Intitulé : SDT-GR;
Opérateur : ULG; Opérateur : ULG;
Article de base : 41.07.02; Article de base : 41.07.02;
Crédits de liquidation : 3.000 EUR; Crédits de liquidation : 3.000 EUR;
Codification du projet : E IG 1 408 0000 0136; Codification du projet : E IG 1 408 0000 0136;
Intitulé : SDT-GR; Intitulé : SDT-GR;
Opérateur : ULB; Opérateur : ULB;
Article de base : 41.07.02; Article de base : 41.07.02;
Crédits de liquidation : 3.000 EUR; Crédits de liquidation : 3.000 EUR;
Codification du projet : E IG 1 408 0000 0136; Codification du projet : E IG 1 408 0000 0136;
Intitulé : SDT-GR; Intitulé : SDT-GR;
Opérateur : UCL; Opérateur : UCL;
Article de base : 41.07.02; Article de base : 41.07.02;
Crédits de liquidation : 3.000 EUR; Crédits de liquidation : 3.000 EUR;
Codification du projet : E IG 1 408 0000 0136; Codification du projet : E IG 1 408 0000 0136;
Intitulé : Border-Studies; Intitulé : Border-Studies;
Opérateur : ULG; Opérateur : ULG;
Article de base : 41.07.02; Article de base : 41.07.02;
Crédits de liquidation : 12.000 EUR; Crédits de liquidation : 12.000 EUR;
Codification du projet : E IG 1 408 0000 0094; Codification du projet : E IG 1 408 0000 0094;
Considérant la nécessité de transférer des crédits d'engagement à Considérant la nécessité de transférer des crédits d'engagement à
l'article de base 51.15 du programme 04 de la division organique 18 du l'article de base 51.15 du programme 04 de la division organique 18 du
budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année
budgétaire 2019, afin de rencontrer les décisions du Gouvernement budgétaire 2019, afin de rencontrer les décisions du Gouvernement
wallon en ses séances des 24 novembre 2016, 20 juillet 2017, 28 mars wallon en ses séances des 24 novembre 2016, 20 juillet 2017, 28 mars
2019 et 4 avril 2019 dans le cadre du programme FEDER 2014-2020, à 2019 et 4 avril 2019 dans le cadre du programme FEDER 2014-2020, à
savoir, les dossiers suivants (intitulés et codifications des projets savoir, les dossiers suivants (intitulés et codifications des projets
cofinancés) : cofinancés) :
Programme FEDER 2014-20 « Wallonie-Bruxelles 2020.EU » Programme FEDER 2014-20 « Wallonie-Bruxelles 2020.EU »
Axe 1 : Economie 2020; Axe 1 : Economie 2020;
Mesure 1.1.3 : Renforcement de la compétitivité du territoire par la Mesure 1.1.3 : Renforcement de la compétitivité du territoire par la
création et la requalification d'infrastructures propices à l'accueil création et la requalification d'infrastructures propices à l'accueil
des entreprises contribuant à la transition vers une économie sans des entreprises contribuant à la transition vers une économie sans
carbone; carbone;
Intitulé : EMRA-DEMO2FACTORY; Intitulé : EMRA-DEMO2FACTORY;
Projet : EMRA-FACTORY; Projet : EMRA-FACTORY;
Opérateur : IDEA; Opérateur : IDEA;
Article de base : 51.15.04; Article de base : 51.15.04;
Crédits d'engagement : 293.781 EUR; Crédits d'engagement : 293.781 EUR;
Codification du projet : E TR 1 113000 00161; Codification du projet : E TR 1 113000 00161;
Intitulé : ZAE Coeur du Hainaut 2025; Intitulé : ZAE Coeur du Hainaut 2025;
Projet : Initialis; Projet : Initialis;
Opérateur : IDEA; Opérateur : IDEA;
Article de base : 51.15.04; Article de base : 51.15.04;
Crédits d'engagement : 176.041,37 EUR; Crédits d'engagement : 176.041,37 EUR;
Codification du projet : E TR 1 113000 03373; Codification du projet : E TR 1 113000 03373;
Intitulé : ZAE Coeur du Hainaut 2025; Intitulé : ZAE Coeur du Hainaut 2025;
Projet : Seneffe-Manage; Projet : Seneffe-Manage;
Opérateur : IDEA; Opérateur : IDEA;
Article de base : 51.15.04; Article de base : 51.15.04;
Crédits d'engagement : 31.420,68 EUR; Crédits d'engagement : 31.420,68 EUR;
Codification du projet : E TR 1 113000 03375; Codification du projet : E TR 1 113000 03375;
Axe 4 : Transition vers une Wallonie bas carbone 2020; Axe 4 : Transition vers une Wallonie bas carbone 2020;
Mesure 4.2.3 : Bas-carbone - Renforcement de la compétitivité du Mesure 4.2.3 : Bas-carbone - Renforcement de la compétitivité du
territoire par la création et la requalification d'infrastructures territoire par la création et la requalification d'infrastructures
propices à l'accueil des entreprises contribuant à la transition vers propices à l'accueil des entreprises contribuant à la transition vers
une économie bas carbone; une économie bas carbone;
Intitulé : ZAE Coeur du Hainaut 2025; Intitulé : ZAE Coeur du Hainaut 2025;
Projet : Requalification du hall-relais Initialis à Mons; Projet : Requalification du hall-relais Initialis à Mons;
Opérateur : IDEA; Opérateur : IDEA;
Article de base : 51.15.04; Article de base : 51.15.04;
Crédits d'engagement : 96.854,91 EUR; Crédits d'engagement : 96.854,91 EUR;
Codification du projet : E TR 1 423000 03374, Codification du projet : E TR 1 423000 03374,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Des crédits d'engagement à concurrence de 36 milliers

Article 1er.Des crédits d'engagement à concurrence de 36 milliers

d'EUR et des crédits de liquidation à concurrence de 28 milliers d'EUR d'EUR et des crédits de liquidation à concurrence de 28 milliers d'EUR
sont transférés du programme 01 de la division organique 34 au sont transférés du programme 01 de la division organique 34 au
programme 02 de la division organique 15. programme 02 de la division organique 15.
Des crédits de liquidation à concurrence de 95 milliers d'EUR sont Des crédits de liquidation à concurrence de 95 milliers d'EUR sont
transférés du programme 01 de la division organique 34 au programme 02 transférés du programme 01 de la division organique 34 au programme 02
de la division organique 16. de la division organique 16.
Des crédits d'engagement à concurrence de 599 milliers d'EUR sont Des crédits d'engagement à concurrence de 599 milliers d'EUR sont
transférés du programme 01 de la division organique 34 au programme 04 transférés du programme 01 de la division organique 34 au programme 04
de la division organique 18. de la division organique 18.

Art. 2.La ventilation des articles de base suivants du programme 02

Art. 2.La ventilation des articles de base suivants du programme 02

de la division organique 15, du programme 02 de la division organique de la division organique 15, du programme 02 de la division organique
16, du programme 04 de la division organique 18 et du programme 01 de 16, du programme 04 de la division organique 18 et du programme 01 de
la division organique 34 du budget général des dépenses de la Région la division organique 34 du budget général des dépenses de la Région
wallonne pour l'année budgétaire 2019 est modifiée comme suit : wallonne pour l'année budgétaire 2019 est modifiée comme suit :
(en milliers d'EUR) (en milliers d'EUR)
Article de base Article de base
Crédit initial Crédit initial
Transfert Transfert
Crédit ajusté Crédit ajusté
CE CE
CL CL
CE CE
CL CL
CE CE
CL CL
DO 34 01.01.01 DO 34 01.01.01
12.777 12.777
68.318 68.318
- 635 - 635
- 123 - 123
12.142 12.142
68.195 68.195
DO 15 33.05.02 DO 15 33.05.02
0 0
301 301
+ 36 + 36
- -
36 36
301 301
DO 15 63.02.02 DO 15 63.02.02
0 0
25 25
- -
+ 28 + 28
0 0
53 53
DO 16 12.06.02 DO 16 12.06.02
0 0
17 17
- -
+ 17 + 17
0 0
34 34
DO 16 33.08.02 DO 16 33.08.02
0 0
15 15
- -
+ 45 + 45
0 0
60 60
DO 16 41.07.02 DO 16 41.07.02
0 0
37 37
- -
+ 33 + 33
0 0
70 70
DO 18 51.15.04 DO 18 51.15.04
350 350
1.750 1.750
+ 599 + 599
- -
949 949
1.750 1.750

Art. 3.Le présent arrêté est transmis au Parlement wallon, à la Cour

Art. 3.Le présent arrêté est transmis au Parlement wallon, à la Cour

des Comptes, à l'Inspection des Finances, à la Chancellerie du Service des Comptes, à l'Inspection des Finances, à la Chancellerie du Service
public de Wallonie et à la Direction générale transversale Budget, public de Wallonie et à la Direction générale transversale Budget,
Logistique et Technologies de l'Information et de la Communication. Logistique et Technologies de l'Information et de la Communication.
Namur, le 16 mai 2019. Namur, le 16 mai 2019.
W. BORSUS W. BORSUS
C. DI ANTONIO C. DI ANTONIO
^