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| Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air | Arrêté ministériel approuvant le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air |
|---|---|
| AUTORITE FLAMANDE | AUTORITE FLAMANDE |
| ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE |
| 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium | 16 JUIN 2023. - Arrêté ministériel approuvant le compendium |
| d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) | d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) |
| Fondement juridique | Fondement juridique |
| Le présent arrêté est fondé sur : | Le présent arrêté est fondé sur : |
| - le décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales | - le décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales |
| concernant la politique de l'environnement, article 5.4.1, inséré par | concernant la politique de l'environnement, article 5.4.1, inséré par |
| le décret du 25 avril 2014, et article 5.6.5, inséré par le décret du | le décret du 25 avril 2014, et article 5.6.5, inséré par le décret du |
| 25 avril 2014 et modifié par le décret du 8 décembre 2017 ; | 25 avril 2014 et modifié par le décret du 8 décembre 2017 ; |
| - l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les | - l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les |
| dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de | dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de |
| l'environnement, article 1.1.2, modifié en dernier lieu par l'arrêté | l'environnement, article 1.1.2, modifié en dernier lieu par l'arrêté |
| du Gouvernement du 10 juin 2022 ; | du Gouvernement du 10 juin 2022 ; |
| - l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant le | - l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 établissant le |
| règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement, | règlement flamand en matière d'agréments relatifs à l'environnement, |
| article 45, § 1er, alinéa 2, inséré par l'arrêté du Gouvernement | article 45, § 1er, alinéa 2, inséré par l'arrêté du Gouvernement |
| flamand du 3 mai 2019. | flamand du 3 mai 2019. |
| Formalités | Formalités |
| Les formalités suivantes ont été remplies : | Les formalités suivantes ont été remplies : |
| - La division Développement territorial, Planification et Projets | - La division Développement territorial, Planification et Projets |
| d'Environnement du Département de l'Environnement et de l'Aménagement | d'Environnement du Département de l'Environnement et de l'Aménagement |
| du Territoire a fait le 20 juillet 2022 une proposition de | du Territoire a fait le 20 juillet 2022 une proposition de |
| modification du compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse | modification du compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse |
| de l'air (LUC) ; | de l'air (LUC) ; |
| - L'Inspection des Finances a donné son accord le 11 août 2022 ; | - L'Inspection des Finances a donné son accord le 11 août 2022 ; |
| - La Commission de contrôle flamande du traitement des données à | - La Commission de contrôle flamande du traitement des données à |
| caractère personnel a rendu l'avis n° 2022/090 le 6 septembre 2022 ; | caractère personnel a rendu l'avis n° 2022/090 le 6 septembre 2022 ; |
| - ce projet a été communiqué le 29 août 2022 à la Commission | - ce projet a été communiqué le 29 août 2022 à la Commission |
| européenne, en application de l'article 5 de la directive (UE) | européenne, en application de l'article 5 de la directive (UE) |
| 2015/1535 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 | 2015/1535 du Parlement européen et du Conseil du 9 septembre 2015 |
| prévoyant une procédure d'information dans le domaine des | prévoyant une procédure d'information dans le domaine des |
| réglementations techniques et des règles relatives aux services de la | réglementations techniques et des règles relatives aux services de la |
| société de l'information ; | société de l'information ; |
| - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis 73.000/1 le 2 mars 2023 en | - Le Conseil d'Etat a rendu l'avis 73.000/1 le 2 mars 2023 en |
| application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le | application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le |
| Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; | Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; |
| - L'Autorité de protection des données a rendu l'avis standard n° | - L'Autorité de protection des données a rendu l'avis standard n° |
| 65/2023 du 24 mars 2023 sur la rédaction de textes normatifs le 4 mai | 65/2023 du 24 mars 2023 sur la rédaction de textes normatifs le 4 mai |
| 2023. | 2023. |
| Motivation | Motivation |
| Le présent arrêté est fondé sur les motifs suivants : | Le présent arrêté est fondé sur les motifs suivants : |
| - Des développements internationaux et flamands et des recherches | - Des développements internationaux et flamands et des recherches |
| récentes nécessitent des ajustements de certaines méthodes existantes | récentes nécessitent des ajustements de certaines méthodes existantes |
| dans le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air | dans le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air |
| (LUC). | (LUC). |
| - Selon l'article 45 du VLAREL, les laboratoires agréés appliquent les | - Selon l'article 45 du VLAREL, les laboratoires agréés appliquent les |
| méthodes des compendiums pour l'eau (WAC), l'air (LUC) et la | méthodes des compendiums pour l'eau (WAC), l'air (LUC) et la |
| protection du sol (BOC), du décret sur les engrais (BAM) et du décret | protection du sol (BOC), du décret sur les engrais (BAM) et du décret |
| sur les matériaux et les sols (CMA) pour les échantillonnages, les | sur les matériaux et les sols (CMA) pour les échantillonnages, les |
| essais, les mesures et les analyses pour lesquels ils sont agréés. Des | essais, les mesures et les analyses pour lesquels ils sont agréés. Des |
| renvois réciproques existent entre les compendiums. | renvois réciproques existent entre les compendiums. |
| - Pour des raisons pratiques, organisationnelles et légales une même | - Pour des raisons pratiques, organisationnelles et légales une même |
| date d'entrée en vigueur pour tous les compendiums est préférable pour | date d'entrée en vigueur pour tous les compendiums est préférable pour |
| les laboratoires, les autorités ainsi que pour les donneurs d'ordre. | les laboratoires, les autorités ainsi que pour les donneurs d'ordre. |
| La date proposée est le 15 janvier 2023. Les laboratoires ont été | La date proposée est le 15 janvier 2023. Les laboratoires ont été |
| informés du nouveau compendium d'échantillonnage, de mesure et | informés du nouveau compendium d'échantillonnage, de mesure et |
| d'analyse de l'air (LUC), qui peut être consulté en ligne. | d'analyse de l'air (LUC), qui peut être consulté en ligne. |
| - La Commission de contrôle flamande demande que les données à | - La Commission de contrôle flamande demande que les données à |
| caractère personnel soient traitées sur la base d'un motif de | caractère personnel soient traitées sur la base d'un motif de |
| justification. Le traitement des données à caractère personnel de | justification. Le traitement des données à caractère personnel de |
| l'échantillonneur est licite sur la base de l'article 6, 1, e) du | l'échantillonneur est licite sur la base de l'article 6, 1, e) du |
| règlement général sur la protection des données, notamment pour | règlement général sur la protection des données, notamment pour |
| l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice | l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice |
| de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement. | de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement. |
| Les délais de conservation sont réglementés, entre autres, par les | Les délais de conservation sont réglementés, entre autres, par les |
| articles 49 et 50 du VLAREL et le Décret de gouvernance du 7 décembre | articles 49 et 50 du VLAREL et le Décret de gouvernance du 7 décembre |
| 2018. | 2018. |
| Cadre juridique | Cadre juridique |
| Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : | Le présent arrêté fait suite à la réglementation suivante : |
| - l'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le compendium | - l'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le compendium |
| d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC). | d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC). |
| LA MINISTRE FLAMANDE DE LA JUSTICE ET DU MAINTIEN, DE L'ENVIRONNEMENT | LA MINISTRE FLAMANDE DE LA JUSTICE ET DU MAINTIEN, DE L'ENVIRONNEMENT |
| ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENERGIE ET DU TOURISME ARRETE | ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENERGIE ET DU TOURISME ARRETE |
| : | : |
Article 1er.Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse |
Article 1er.Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse |
| de l'air, en abrégé LUC, et la table des matières qui l'accompagne, | de l'air, en abrégé LUC, et la table des matières qui l'accompagne, |
| figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté, sont approuvés. | figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté, sont approuvés. |
Art. 2.Le traitement des données à caractère personnel par le |
Art. 2.Le traitement des données à caractère personnel par le |
| département, la Société flamande de l'Environnement (« Vlaamse | département, la Société flamande de l'Environnement (« Vlaamse |
| Milieumaatschappij ») et le laboratoire de référence de la Région | Milieumaatschappij ») et le laboratoire de référence de la Région |
| flamande aux fins de l'application du compendium visé à l'article 1er, | flamande aux fins de l'application du compendium visé à l'article 1er, |
| se limite au nom de l'échantillonneur et à la date, à l'heure et au | se limite au nom de l'échantillonneur et à la date, à l'heure et au |
| lieu de l'échantillonnage. Les données de localisation sont utilisées | lieu de l'échantillonnage. Les données de localisation sont utilisées |
| uniquement aux fins légalement prévues. | uniquement aux fins légalement prévues. |
Art. 3.L'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le |
Art. 3.L'arrêté ministériel du 23 janvier 2023 approuvant le |
| compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) | compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) |
| est abrogé. | est abrogé. |
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets à compter du 15 janvier |
Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets à compter du 15 janvier |
| 2023 pour ce qui concerne le respect des obligations dans le cadre du | 2023 pour ce qui concerne le respect des obligations dans le cadre du |
| VLAREL du 19 novembre 2010. | VLAREL du 19 novembre 2010. |
| Bruxelles, le 16 juin 2023. | Bruxelles, le 16 juin 2023. |
| La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement | La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement |
| et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, | et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, |
| Z. DEMIR | Z. DEMIR |
| Annexe. Compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air | Annexe. Compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air |
| (LUC), figurant à l'article 1er | (LUC), figurant à l'article 1er |
| Table des matières du compendium d'échantillonnage, de mesure et | Table des matières du compendium d'échantillonnage, de mesure et |
| d'analyse de l'air (LUC) | d'analyse de l'air (LUC) |
| PARTIE 0. GENERALITES | PARTIE 0. GENERALITES |
| Point de mesure dans le canal à gaz | Point de mesure dans le canal à gaz |
| LUC/0/001 | LUC/0/001 |
| octobre 2020 | octobre 2020 |
| Mesure de la température des gaz résiduaires | Mesure de la température des gaz résiduaires |
| LUC/0/002 | LUC/0/002 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| Détermination de l'eau dans un flux gazeux | Détermination de l'eau dans un flux gazeux |
| LUC/0/003 | LUC/0/003 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| Mesure de la vitesse du gaz et du débit volumique dans un canal à gaz | Mesure de la vitesse du gaz et du débit volumique dans un canal à gaz |
| LUC/0/004 | LUC/0/004 |
| septembre 2021 | septembre 2021 |
| Exigences de qualité essentielles pour les mesures d'émissions | Exigences de qualité essentielles pour les mesures d'émissions |
| LUC/0/005 | LUC/0/005 |
| avril 2022 | avril 2022 |
| Conditions de reporting des données d'échantillonnage et des résultats | Conditions de reporting des données d'échantillonnage et des résultats |
| d'analyse par un laboratoire agréé | d'analyse par un laboratoire agréé |
| LUC/0/006 | LUC/0/006 |
| juillet 2017 | juillet 2017 |
| PARTIE I. COMPOSANTS POUSSIEREUX AVEC ECHANTILLONNAGE ISOCINETIQUE | PARTIE I. COMPOSANTS POUSSIEREUX AVEC ECHANTILLONNAGE ISOCINETIQUE |
| Détermination de la teneur en poussière dans un canal à gaz | Détermination de la teneur en poussière dans un canal à gaz |
| LUC/I/001 | LUC/I/001 |
| octobre 2018 | octobre 2018 |
| Détermination de la fraction de poussière des métaux dans un canal à | Détermination de la fraction de poussière des métaux dans un canal à |
| gaz | gaz |
| LUC/I/002 | LUC/I/002 |
| septembre 2019 | septembre 2019 |
| Détermination des concentrations massiques de PM10 et PM2,5 dans un | Détermination des concentrations massiques de PM10 et PM2,5 dans un |
| flux de gaz guidé à l'aide d'impacteurs en cascade à deux étages | flux de gaz guidé à l'aide d'impacteurs en cascade à deux étages |
| LUC/I/003 | LUC/I/003 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| PARTIE II. COMPOSANTS GAZEUX DE GAZ RESIDUAIRES MESURES AVEC DES | PARTIE II. COMPOSANTS GAZEUX DE GAZ RESIDUAIRES MESURES AVEC DES |
| APPAREILS DE MESURE | APPAREILS DE MESURE |
| Echantillonnage des gaz résiduaires et analyse de CO, CO2, SO2, NOx, O2 | Echantillonnage des gaz résiduaires et analyse de CO, CO2, SO2, NOx, O2 |
| et TOC avec des moniteurs | et TOC avec des moniteurs |
| LUC/II/001 | LUC/II/001 |
| septembre 2021 | septembre 2021 |
| Détermination de la concentration de PER (tétrachloroéthène) dans | Détermination de la concentration de PER (tétrachloroéthène) dans |
| l'air en provenance de machines de nettoyage du textile utilisant PER | l'air en provenance de machines de nettoyage du textile utilisant PER |
| comme nettoyant | comme nettoyant |
| LUC/II/002 | LUC/II/002 |
| octobre 2016 | octobre 2016 |
| PARTIE III. COMPOSANTS GAZEUX OU TOTAL (GAZ+POUSSIERE), | PARTIE III. COMPOSANTS GAZEUX OU TOTAL (GAZ+POUSSIERE), |
| ECHANTILLONNAGE CHIMIQUE (HUMIDE) | ECHANTILLONNAGE CHIMIQUE (HUMIDE) |
| Détermination de la concentration de chlorures inorganiques gazeux | Détermination de la concentration de chlorures inorganiques gazeux |
| dans un canal à gaz résiduaires, exprimée en HCl | dans un canal à gaz résiduaires, exprimée en HCl |
| LUC/III/001 | LUC/III/001 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| Détermination de faibles teneurs en chlore gazeux dans un canal à gaz | Détermination de faibles teneurs en chlore gazeux dans un canal à gaz |
| LUC/III/002 | LUC/III/002 |
| septembre 2019 | septembre 2019 |
| Détermination de la teneur en NH3 gazeux ou total dans un canal à gaz | Détermination de la teneur en NH3 gazeux ou total dans un canal à gaz |
| LUC/III/003 | LUC/III/003 |
| avril 2022 | avril 2022 |
| Détermination de la teneur en formaldéhyde gazeux dans un canal à gaz | Détermination de la teneur en formaldéhyde gazeux dans un canal à gaz |
| LUC/III/004 | LUC/III/004 |
| mai 2022 | mai 2022 |
| Détermination de la teneur en phénol gazeux dans un canal à gaz | Détermination de la teneur en phénol gazeux dans un canal à gaz |
| LUC/III/005 | LUC/III/005 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| Détermination de la concentration de fluorures gazeux dans un canal à | Détermination de la concentration de fluorures gazeux dans un canal à |
| gaz résiduaires, exprimée en HF | gaz résiduaires, exprimée en HF |
| LUC/III/006 | LUC/III/006 |
| octobre 2018 | octobre 2018 |
| Détermination chimique humide de SOx dans un canal à gaz | Détermination chimique humide de SOx dans un canal à gaz |
| LUC/III/008 | LUC/III/008 |
| octobre 2018 | octobre 2018 |
| Détermination de la teneur en HCN gazeux dans un canal à gaz | Détermination de la teneur en HCN gazeux dans un canal à gaz |
| LUC/III/009 | LUC/III/009 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| Détermination de la teneur totale (somme des fractions de poussière et | Détermination de la teneur totale (somme des fractions de poussière et |
| gazeuse) en métaux dans un canal à gaz | gazeuse) en métaux dans un canal à gaz |
| LUC/III/010 | LUC/III/010 |
| septembre 2019 | septembre 2019 |
| PARTIE IV. COMPOSES ORGANIQUES VOLATILS | PARTIE IV. COMPOSES ORGANIQUES VOLATILS |
| A. Echantillonnage | A. Echantillonnage |
| Echantillonnage de composés organiques volatils individuels dans un | Echantillonnage de composés organiques volatils individuels dans un |
| flux gazeux | flux gazeux |
| LUC/IV/000 | LUC/IV/000 |
| octobre 2016 | octobre 2016 |
| B. Analyse | B. Analyse |
| Détermination quantitative des hydrocarbures aromatiques adsorbés par | Détermination quantitative des hydrocarbures aromatiques adsorbés par |
| le charbon actif par GC-MS | le charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/001 | LUC/IV/001 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des hydrocarbures aliphatiques halogénés | Détermination quantitative des hydrocarbures aliphatiques halogénés |
| adsorbés par le charbon actif par GC-MS | adsorbés par le charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/002 | LUC/IV/002 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des éthers de glycol adsorbés par le | Détermination quantitative des éthers de glycol adsorbés par le |
| charbon actif par GC-MS | charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/003 | LUC/IV/003 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des esters et acrylates adsorbés par le | Détermination quantitative des esters et acrylates adsorbés par le |
| charbon actif par GC-MS | charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/004 | LUC/IV/004 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des hydrocarbures oléfiniques adsorbés par | Détermination quantitative des hydrocarbures oléfiniques adsorbés par |
| le charbon actif par GC-MS | le charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/005 | LUC/IV/005 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des hydrocarbures paraffiniques adsorbés | Détermination quantitative des hydrocarbures paraffiniques adsorbés |
| par le charbon actif par GC-MS | par le charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/006 | LUC/IV/006 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des cétones adsorbées sur tamis moléculaire | Détermination quantitative des cétones adsorbées sur tamis moléculaire |
| de carbone par GC-MS | de carbone par GC-MS |
| LUC/IV/007 | LUC/IV/007 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des éthers adsorbés par le charbon actif | Détermination quantitative des éthers adsorbés par le charbon actif |
| par GC-MS | par GC-MS |
| LUC/IV/008 | LUC/IV/008 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative des alcools adsorbés sur tamis moléculaire | Détermination quantitative des alcools adsorbés sur tamis moléculaire |
| de carbone par GC-MS | de carbone par GC-MS |
| LUC/IV/009 | LUC/IV/009 |
| octobre 2017 | octobre 2017 |
| Détermination quantitative de diméthylformamide adsorbé sur tamis | Détermination quantitative de diméthylformamide adsorbé sur tamis |
| moléculaire de carbone par GC-MS | moléculaire de carbone par GC-MS |
| LUC/IV/010 | LUC/IV/010 |
| novembre 2017 | novembre 2017 |
| Méthode combinée de détermination quantitative des composés organiques | Méthode combinée de détermination quantitative des composés organiques |
| volatils adsorbés par le charbon actif par GC-MS | volatils adsorbés par le charbon actif par GC-MS |
| LUC/IV/011 | LUC/IV/011 |
| novembre 2018 | novembre 2018 |
| Méthode combinée pour la détermination quantitative des composés | Méthode combinée pour la détermination quantitative des composés |
| organiques volatils adsorbés sur tamis moléculaire de carbone par | organiques volatils adsorbés sur tamis moléculaire de carbone par |
| GC-MS | GC-MS |
| LUC/IV/012 | LUC/IV/012 |
| octobre 2018 | octobre 2018 |
| PARTIE V. COMPOSES ORGANIQUES TRES VOLATILS ECHANTILLONNES SOUS FORME | PARTIE V. COMPOSES ORGANIQUES TRES VOLATILS ECHANTILLONNES SOUS FORME |
| GAZEUSE | GAZEUSE |
| Détermination des composés organiques très volatils (COTV) dans les | Détermination des composés organiques très volatils (COTV) dans les |
| émissions par chromatographie gazeuse | émissions par chromatographie gazeuse |
| LUC/V/001 | LUC/V/001 |
| septembre 2017 | septembre 2017 |
| PARTIE VI. COMPOSANTS LOURDS AVEC ECHANTILLONNAGE A PLUSIEURS PHASES | PARTIE VI. COMPOSANTS LOURDS AVEC ECHANTILLONNAGE A PLUSIEURS PHASES |
| (DIOXINES, HAP, PCB) | (DIOXINES, HAP, PCB) |
| Détermination de la teneur en HAP | Détermination de la teneur en HAP |
| LUC/VI/001 | LUC/VI/001 |
| septembre 2019 | septembre 2019 |
| Détermination des teneurs en PCDD et PCDF, et en PCB de type dioxine | Détermination des teneurs en PCDD et PCDF, et en PCB de type dioxine |
| et marqueurs | et marqueurs |
| LUC/VI/002 | LUC/VI/002 |
| septembre 2021 | septembre 2021 |
| PARTIE VII. EMISSIONS DIFFUSES, FACTEURS D'EMISSION, DETERMINATION DE | PARTIE VII. EMISSIONS DIFFUSES, FACTEURS D'EMISSION, DETERMINATION DE |
| L'EFFICACITE ET SIMILAIRES | L'EFFICACITE ET SIMILAIRES |
| Détermination de l'efficacité NH3 des appareils d'élutriation dans les | Détermination de l'efficacité NH3 des appareils d'élutriation dans les |
| systèmes d'étables | systèmes d'étables |
| LUC/VII/001 | LUC/VII/001 |
| avril 2022 | avril 2022 |
| Détermination de la trichloramine dans l'air des piscines | Détermination de la trichloramine dans l'air des piscines |
| LUC/VII/002 | LUC/VII/002 |
| octobre 2016 | octobre 2016 |
| Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) | Le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) |
| Le compendium mentionné à l'article 1er est disponible in extenso via | Le compendium mentionné à l'article 1er est disponible in extenso via |
| le site web | le site web |
| https://emis.vito.be/nl/erkende-laboratoria/lucht-gop/compendium-luc | https://emis.vito.be/nl/erkende-laboratoria/lucht-gop/compendium-luc |
| avec la référence MB 2023. | avec la référence MB 2023. |
| Vu pour être joint à l'arrêté ministériel du 16 juin 2023 approuvant | Vu pour être joint à l'arrêté ministériel du 16 juin 2023 approuvant |
| le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) | le compendium d'échantillonnage, de mesure et d'analyse de l'air (LUC) |
| Bruxelles, le 16 juin 2023. | Bruxelles, le 16 juin 2023. |
| La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement | La ministre flamande de la Justice et du Maintien, de l'Environnement |
| et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, | et de l'Aménagement du Territoire, de l'Energie et du Tourisme, |
| Z. DEMIR | Z. DEMIR |