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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 16/01/2014
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Arrêté ministériel relatif à des nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer Arrêté ministériel relatif à des nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
16 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel relatif à des nominations au 16 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel relatif à des nominations au
sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique,
Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l''Académie royale Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l''Académie royale
des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de
la Culture à la date du 1er octobre 1962; la Culture à la date du 1er octobre 1962;
Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie
royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 2; royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 2;
Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer,
Arrête : Arrête :

Article 1er.M. Hugues LEGROS est nommé pour représenter la Classe des

Article 1er.M. Hugues LEGROS est nommé pour représenter la Classe des
Sciences humaines au sein de la Commission administrative de Sciences humaines au sein de la Commission administrative de
l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans
à partir du 1er janvier 2014. à partir du 1er janvier 2014.

Art. 2.M. Jean-Pierre DESCY est nommé pour représenter la Classe des

Art. 2.M. Jean-Pierre DESCY est nommé pour représenter la Classe des
Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission
administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un
mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2014. mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2014.
Bruxelles, le 16 janvier 2014. Bruxelles, le 16 janvier 2014.
Ph. COURARD Ph. COURARD
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