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Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
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15 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et 15 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et
II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux
examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles
et de légumes au catalogue national et de légumes au catalogue national
Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de Le Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de
la Nature, de la Forêt et du Patrimoine, la Nature, de la Forêt et du Patrimoine,
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux matières premières pour Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux matières premières pour
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, l'article l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, l'article
2, telle que modifiée en dernier lieu par la loi du 1er mars 2007 2, telle que modifiée en dernier lieu par la loi du 1er mars 2007
portant dispositions diverses; portant dispositions diverses;
Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2001 relatif aux catalogues nationaux Vu l'arrêté royal du 8 juillet 2001 relatif aux catalogues nationaux
des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article
7, § 2; 7, § 2;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens
pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de
légumes au catalogue national, l'article 3; légumes au catalogue national, l'article 3;
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité
fédérale en date du 1er octobre 2009; fédérale en date du 1er octobre 2009;
Vu l'avis 47.402/4 du Conseil d'Etat, donné le 2 décembre 2009, en Vu l'avis 47.402/4 du Conseil d'Etat, donné le 2 décembre 2009, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le
Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Considérant la nécessité de modifier les annexes de l'arrêté du Considérant la nécessité de modifier les annexes de l'arrêté du
Gouvernement wallon du 27 mai 2004 en vue de les mettre en conformité Gouvernement wallon du 27 mai 2004 en vue de les mettre en conformité
avec les modifications apportées par la Directive 2009/97/CE de la avec les modifications apportées par la Directive 2009/97/CE de la
Commission du 3 août 2009, dont le délai de transposition est fixé au Commission du 3 août 2009, dont le délai de transposition est fixé au
31 décembre 2009, 31 décembre 2009,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2009/97/CE de la

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2009/97/CE de la

Commission du 3 août 2009 modifiant les Directives 2003/90/CE et Commission du 3 août 2009 modifiant les Directives 2003/90/CE et
2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des
directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les
caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à
remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes
agricoles et de légumes. agricoles et de légumes.

Art. 2.L'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004

Art. 2.L'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004

relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de
plantes agricoles et de légumes au catalogue national est remplacée plantes agricoles et de légumes au catalogue national est remplacée
par l'annexe Ire du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté précité par l'annexe Ire du présent arrêté. L'annexe II de l'arrêté précité
est remplacée par l'annexe II du présent arrêté. est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté ne s'applique pas aux essais entamés avant

Art. 3.Le présent arrêté ne s'applique pas aux essais entamés avant

le 1er janvier 2010. le 1er janvier 2010.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2010.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2010.

Namur, le 15 décembre 2009. Namur, le 15 décembre 2009.
B. LUTGEN B. LUTGEN
ANNEXE Ire ANNEXE Ire
Liste des espèces qui doivent être conformes aux protocoles d'examen Liste des espèces qui doivent être conformes aux protocoles d'examen
de l'OCVV de l'OCVV
Plantes agricoles. Plantes agricoles.
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Pisum sativum L. Pisum sativum L.
Pois fourrager Pois fourrager
TP 7/1 du 6.11.2003 TP 7/1 du 6.11.2003
Vicia faba L. Vicia faba L.
Féverole Féverole
TP fève/1 du 25.3.2004 TP fève/1 du 25.3.2004
Brassica napus L. Brassica napus L.
Colza Colza
TP 36/1 du 25.3.2004 TP 36/1 du 25.3.2004
Helianthus annuus L. Helianthus annuus L.
Tournesol Tournesol
TP 81/1 du 31.10.2002 TP 81/1 du 31.10.2002
Linum usitatissimum L. Linum usitatissimum L.
Lin textile/lin oléagineux Lin textile/lin oléagineux
TP 57/1 du 21.3.2007 TP 57/1 du 21.3.2007
Avena nuda L. Avena nuda L.
Avoine nue Avoine nue
TP 20/1 du 6.11.2003 TP 20/1 du 6.11.2003
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)
Avoine cultivée et avoine byzantine Avoine cultivée et avoine byzantine
TP 20/1 du 6.11.2003 TP 20/1 du 6.11.2003
Hordeum vulgare L. Hordeum vulgare L.
Orge Orge
TP 19/2 du 6.11.2003 TP 19/2 du 6.11.2003
Oryza sativa L. Oryza sativa L.
Riz Riz
TP 16/1 du 18.11.2004 TP 16/1 du 18.11.2004
Secale cereale L. Secale cereale L.
Seigle Seigle
TP 58/1 du 31.10.2002 TP 58/1 du 31.10.2002
xTriticosecale Wittm. ex A. Camus xTriticosecale Wittm. ex A. Camus
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec
une espèce du genre Secale une espèce du genre Secale
TP 121/2 du 22.1.2007 TP 121/2 du 22.1.2007
Triticum aestivum L. Triticum aestivum L.
Blé Blé
TP 3/4 du 23.6.2008 TP 3/4 du 23.6.2008
Triticum durum Desf. Triticum durum Desf.
Blé dur Blé dur
TP 120/2 du 6.11.2003 TP 120/2 du 6.11.2003
Zea mays L. Zea mays L.
Maïs Maïs
TP 2/2 du 15.11.2001 TP 2/2 du 15.11.2001
Solanum tuberosum L. Solanum tuberosum L.
Pomme de terre Pomme de terre
TP 23/2 du 1.12.2005 TP 23/2 du 1.12.2005
Légumes. Légumes.
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Allium cepa L. (groupe Cepa) Allium cepa L. (groupe Cepa)
Oignon et échalion Oignon et échalion
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Allium cepa L. (groupe Aggregatum) Allium cepa L. (groupe Aggregatum)
Echalote Echalote
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Allium porrum L. Allium porrum L.
Poireau Poireau
TP 85/2 du 1.4.2009 TP 85/2 du 1.4.2009
Allium sativum L. Allium sativum L.
Ail Ail
TP 162/1 du 25.3.2004 TP 162/1 du 25.3.2004
Allium schoenoprasum L. Allium schoenoprasum L.
Ciboulette Ciboulette
TP 198/1 du 1.4.2009 TP 198/1 du 1.4.2009
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
Céleri Céleri
TP 82/1 du 13.3.2008 TP 82/1 du 13.3.2008
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
Céleri-rave Céleri-rave
TP 74/1 du 13.3.2008 TP 74/1 du 13.3.2008
Asparagus officinalis L. Asparagus officinalis L.
Asperge Asperge
TP 130/1 du 27.3.2002 TP 130/1 du 27.3.2002
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
TP 60/1 du 1.4.2009 TP 60/1 du 1.4.2009
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou-fleur Chou-fleur
TP 45/1 du 15.11.2001 TP 45/1 du 15.11.2001
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Brocoli Brocoli
TP 151/2 du 21.3.2007 TP 151/2 du 21.3.2007
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou de Bruxelles Chou de Bruxelles
TP 54/2 du 1.12.2005 TP 54/2 du 1.12.2005
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou-rave Chou-rave
TP 65/1 du 25.3.2004 TP 65/1 du 25.3.2004
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge Chou de Milan, chou blanc et chou rouge
TP 48/2 du 1.12.2005 TP 48/2 du 1.12.2005
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
Chou de Chine Chou de Chine
TP 105/1 du 13.3.2008 TP 105/1 du 13.3.2008
Capsicum annuum L. Capsicum annuum L.
Piment ou poivron Piment ou poivron
TP 76/2 du 21.3.2007 TP 76/2 du 21.3.2007
Cichorium endivia L. Cichorium endivia L.
Chicorée frisée et scarole Chicorée frisée et scarole
TP 118/2 du 1.12.2005 TP 118/2 du 1.12.2005
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée industrielle Chicorée industrielle
TP 172/2 du 1.12.2005 TP 172/2 du 1.12.2005
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée witloof Chicorée witloof
TP 173/1 du 25.3.2004 TP 173/1 du 25.3.2004
Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai
Pastèque Pastèque
TP 142/1 du 21.3.2007 TP 142/1 du 21.3.2007
Cucumis melo L. Cucumis melo L.
Melon Melon
TP 104/2 du 21.3.2007 TP 104/2 du 21.3.2007
Cucumis sativus L. Cucumis sativus L.
Concombre et cornichon Concombre et cornichon
TP 61/2 du 13.3.2008 TP 61/2 du 13.3.2008
Cucurbita pepo L. Cucurbita pepo L.
Courgette Courgette
TP 119/1 du 25.3.2004 TP 119/1 du 25.3.2004
Cynara cardunculus L. Cynara cardunculus L.
Artichaut et cardon Artichaut et cardon
TP 184/1 du 25.3.2004 TP 184/1 du 25.3.2004
Daucus carota L. Daucus carota L.
Carotte et carotte fourragère Carotte et carotte fourragère
TP 49/3 du 13.3.2008 TP 49/3 du 13.3.2008
Foeniculum vulgare Mill. Foeniculum vulgare Mill.
Fenouil Fenouil
TP 183/1 du 25.3.2004 TP 183/1 du 25.3.2004
Lactuca sativa L. Lactuca sativa L.
Laitue Laitue
TP 13/4 du 1.4.2009 TP 13/4 du 1.4.2009
Lycopersicon esculentum Mil L. Lycopersicon esculentum Mil L.
Tomate Tomate
TP 44/3 du 21.3.2007 TP 44/3 du 21.3.2007
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
Persil Persil
TP 136/1 du 21.3.2007 TP 136/1 du 21.3.2007
Phaseolus coccineus L. Phaseolus coccineus L.
Haricot d'Espagne Haricot d'Espagne
TP 9/1 du 21.3.2007 TP 9/1 du 21.3.2007
Phaseolus vulgaris L. Phaseolus vulgaris L.
Haricot nain et haricot à rames Haricot nain et haricot à rames
TP 12/3 du 1.4.2009 TP 12/3 du 1.4.2009
Pisum sativum L. (partim) Pisum sativum L. (partim)
Pois ridé, pois rond et mange-tout Pois ridé, pois rond et mange-tout
TP 7/1 du 6.11.2003 TP 7/1 du 6.11.2003
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
Radis Radis
TP 64/1 du 27.3.2002 TP 64/1 du 27.3.2002
Solanum melongena L. Solanum melongena L.
Aubergine Aubergine
TP 117/1 du 13.3.2008 TP 117/1 du 13.3.2008
Spinacia oleracea L. Spinacia oleracea L.
Epinard Epinard
TP 55/2 du 13.3.2008 TP 55/2 du 13.3.2008
Valerianella locusta (L.) Laterr. Valerianella locusta (L.) Laterr.
Mâche Mâche
TP 75/2 du 21.3.2007 TP 75/2 du 21.3.2007
Vicia faba L. (partim) Vicia faba L. (partim)
Fève Fève
TP fève/1 du 25.3.2004 TP fève/1 du 25.3.2004
Zea mays L. (partim) Zea mays L. (partim)
Maïs doux et maïs à éclater Maïs doux et maïs à éclater
TP 2/2 du 15.11.2001 TP 2/2 du 15.11.2001
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site Internet de Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site Internet de
l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 15 décembre 2009 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 15 décembre 2009
remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du
27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des
espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national. espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
Namur, le 15 décembre 2009. Namur, le 15 décembre 2009.
B. LUTGEN B. LUTGEN
ANNEXE II ANNEXE II
Liste des espèces qui doivent être conformes aux principes directeurs Liste des espèces qui doivent être conformes aux principes directeurs
d'examen de l'UPOV d'examen de l'UPOV
Plantes agricoles. Plantes agricoles.
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Principes directeurs de l'UPOV Principes directeurs de l'UPOV
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave fourragère Betterave fourragère
TG/150/3 du 4.11.1994 TG/150/3 du 4.11.1994
Agrostis canina L. Agrostis canina L.
Agrostide des chiens Agrostide des chiens
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis gigantea Roth. Agrostis gigantea Roth.
Agrostide géante Agrostide géante
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis stolonifera L. Agrostis stolonifera L.
Agrostide stolonifère Agrostide stolonifère
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis capillaris L. Agrostis capillaris L.
Agrostide commune Agrostide commune
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Bromus catharticus Vahl Bromus catharticus Vahl
Brome cathartique Brome cathartique
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Bromus sitchensis Trin. Bromus sitchensis Trin.
Brome Brome
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Dactylis glomerata L. Dactylis glomerata L.
Dactyle Dactyle
TG/31/8 du 17.4.2002 TG/31/8 du 17.4.2002
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave fourragère Betterave fourragère
TG/150/3 du 4.11.1994 TG/150/3 du 4.11.1994
Agrostis canina L. Agrostis canina L.
Agrostide des chiens Agrostide des chiens
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis gigantea Roth. Agrostis gigantea Roth.
Agrostide géante Agrostide géante
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis stolonifera L. Agrostis stolonifera L.
Agrostide stolonifère Agrostide stolonifère
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis capillaris L. Agrostis capillaris L.
Agrostide commune Agrostide commune
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Bromus catharticus Vahl Bromus catharticus Vahl
Brome cathartique Brome cathartique
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Bromus sitchensis Trin. Bromus sitchensis Trin.
Brome Brome
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Dactylis glomerata L. Dactylis glomerata L.
Dactyle Dactyle
TG/31/8 du 17.4.2002 TG/31/8 du 17.4.2002
Festuca arundinacea Schreber Festuca arundinacea Schreber
Fétuque élevée Fétuque élevée
TG/39/8 du 17.4.2002 TG/39/8 du 17.4.2002
Festuca filiformis Pourr. Festuca filiformis Pourr.
Fétuque ovine à feuilles menues Fétuque ovine à feuilles menues
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Festuca ovina L. Festuca ovina L.
Fétuque ovine Fétuque ovine
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Festuca pratensis Huds. Festuca pratensis Huds.
Fétuque des prés Fétuque des prés
TG/39/8 du 17.4.2002 TG/39/8 du 17.4.2002
Festuca rubra L. Festuca rubra L.
Fétuque rouge Fétuque rouge
TG/67/5 du 5.4.2006 TG/67/5 du 5.4.2006
Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina
Fétuque ovine durette Fétuque ovine durette
TG 67/5 du 5.4.2006 TG 67/5 du 5.4.2006
Lolium multiflorum Lam. Lolium multiflorum Lam.
Ray-grass italien Ray-grass italien
TG/4/8 du 5.4.2006 TG/4/8 du 5.4.2006
Lolium perenne L. Lolium perenne L.
Ray-grass anglais Ray-grass anglais
TG/4/8 du 5.4.2006 TG/4/8 du 5.4.2006
Lolium x boucheanum Kunth Lolium x boucheanum Kunth
Ray-grass intermédiaire Ray-grass intermédiaire
TG/4/8 du 5.4.2006 TG/4/8 du 5.4.2006
Phleum nodosum L. Phleum nodosum L.
Fléole noueuse Fléole noueuse
TG/34/6 du 7.11.1984 TG/34/6 du 7.11.1984
Phleum pratense L. Phleum pratense L.
Fléole Fléole
TG/34/6 du 7.11.1984 TG/34/6 du 7.11.1984
Poa pratensis L. Poa pratensis L.
Pâturin des prés Pâturin des prés
TG/33/6 du 12.10.1990 TG/33/6 du 12.10.1990
Lupinus albus L. Lupinus albus L.
Lupin blanc Lupin blanc
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus angustifolius L. Lupinus angustifolius L.
Lupin à feuilles étroites Lupin à feuilles étroites
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus luteus L. Lupinus luteus L.
Lupin jaune Lupin jaune
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Medicago sativa L. Medicago sativa L.
Luzerne Luzerne
TG/6/5 du 6.4.2005 TG/6/5 du 6.4.2005
Medicago x varia T. Martyn Medicago x varia T. Martyn
Luzerne bigarrée Luzerne bigarrée
TG/6/5 du 6.4.2005 TG/6/5 du 6.4.2005
Trifolium pratense L. Trifolium pratense L.
Trèfle violet Trèfle violet
TG/5/7 du 4.4.2001 TG/5/7 du 4.4.2001
Trifolium repens L. Trifolium repens L.
Trèfle blanc Trèfle blanc
TG/38/7 du 9.4.2003 TG/38/7 du 9.4.2003
Vicia sativa L. Vicia sativa L.
Vesce commune Vesce commune
TG/32/6 du 21.10.1988 TG/32/6 du 21.10.1988
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
Chou-navet ou rutabaga Chou-navet ou rutabaga
TG/89/6 du 4.4.2001 TG/89/6 du 4.4.2001
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.
Radis oléifère Radis oléifère
TG/178/3 du 4.4.2001 TG/178/3 du 4.4.2001
Arachis hypogea L. Arachis hypogea L.
Arachide Arachide
TG/93/3 du 13.11.1985 TG/93/3 du 13.11.1985
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs
Navette Navette
TG/185/3 du 17.4.2002 TG/185/3 du 17.4.2002
Carthamus tinctorius L. Carthamus tinctorius L.
Carthame Carthame
TG/134/3 du 12.10.1990 TG/134/3 du 12.10.1990
Gossypium spp. Gossypium spp.
Coton Coton
TG/88/6 du 4.4.2001 TG/88/6 du 4.4.2001
Papaver somniferum L. Papaver somniferum L.
Pavot Pavot
TG/166/3 du 24.3.1999 TG/166/3 du 24.3.1999
Sinapis alba L. Sinapis alba L.
Moutarde blanche Moutarde blanche
TG/179/3 du 4.4.2001 TG/179/3 du 4.4.2001
Glycine max (L.) Merrill Glycine max (L.) Merrill
Fèves de soja Fèves de soja
TG/80/6 du 1.4.1998 TG/80/6 du 1.4.1998
Sorghum bicolor (L.) Moench Sorghum bicolor (L.) Moench
Sorgho Sorgho
TG/122/3 du 6.10.1989 TG/122/3 du 6.10.1989
Légumes. Légumes.
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Principes directeurs Principes directeurs
de l'UPOV de l'UPOV
Allium fistulosum L. Allium fistulosum L.
Ciboule Ciboule
TG/161/3 du 1.4.1998 TG/161/3 du 1.4.1998
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Poirée, bette à cardes Poirée, bette à cardes
TG/106/4 du 31.3.2004 TG/106/4 du 31.3.2004
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou frisé Chou frisé
TG/90/6 du 31.3.2004 TG/90/6 du 31.3.2004
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
Navet Navet
TG/37/10 du 4.4.2001 TG/37/10 du 4.4.2001
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne
TG/154/3 du 18.10.1996 TG/154/3 du 18.10.1996
Cucurbita maxima Duchesne Cucurbita maxima Duchesne
Potiron Potiron
TG/155/4 du 28.3.2007 TG/155/4 du 28.3.2007
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
Radis noir Radis noir
TG/63/6 du 24.3.1999 TG/63/6 du 24.3.1999
Rheum rhabarbarum L. Rheum rhabarbarum L.
Rhubarbe Rhubarbe
TG/62/6 du 24.3.1999 TG/62/6 du 24.3.1999
Scorzonera hispanica L. Scorzonera hispanica L.
Scorsonère Scorsonère
TG/116/3 du 21.10.1988 TG/116/3 du 21.10.1988
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site
Internet de l'UPOV (www.upov.int). Internet de l'UPOV (www.upov.int).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 15 décembre 2009 Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 15 décembre 2009
remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du
27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des
espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national. espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
Namur, le 15 décembre 2009. Namur, le 15 décembre 2009.
B. LUTGEN B. LUTGEN
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