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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 13/05/2009
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2001 portant nomination des membres du conseil général de la Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2001 portant nomination des membres du conseil général de la Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz
COMMISSION DE REGULATION DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ (CREG) COMMISSION DE REGULATION DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ (CREG)
13 MAI 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 13 MAI 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13
février 2001 portant nomination des membres du conseil général de la février 2001 portant nomination des membres du conseil général de la
Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz
Le Ministre de l'Energie, Le Ministre de l'Energie,
Vu la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de Vu la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de
l'électricité, l'article 24, § 3, alinéa 1er, modifié par les lois du l'électricité, l'article 24, § 3, alinéa 1er, modifié par les lois du
16 juillet 2001, du 20 mars 2003, du 1er juin 2005 et du 20 juillet 16 juillet 2001, du 20 mars 2003, du 1er juin 2005 et du 20 juillet
2006; 2006;
Vu l'arrêté royal du 3 mai 1999 relatif à la composition et au Vu l'arrêté royal du 3 mai 1999 relatif à la composition et au
fonctionnement du conseil général de la Commission de Régulation de fonctionnement du conseil général de la Commission de Régulation de
l'Electricité et du Gaz, l'article 3, modifié par les arrêtés royaux l'Electricité et du Gaz, l'article 3, modifié par les arrêtés royaux
du 6 octobre 2000, du 20 septembre 2001, du 11 décembre 2003 et du 15 du 6 octobre 2000, du 20 septembre 2001, du 11 décembre 2003 et du 15
mai 2008; mai 2008;
Vu l'arrêté ministériel du 13 février 2001 portant nomination des Vu l'arrêté ministériel du 13 février 2001 portant nomination des
membres du conseil général de la Commission de Régulation de membres du conseil général de la Commission de Régulation de
l'Electricité et du Gaz, modifié par les arrêtés ministériels du 5 l'Electricité et du Gaz, modifié par les arrêtés ministériels du 5
mars 2004 et du 13 mai 2008, mars 2004 et du 13 mai 2008,
Arrête : Arrête :

Article 1er.L'article 1er, 1°, b), et 2° à 8°, et l'article 2, 1°,

Article 1er.L'article 1er, 1°, b), et 2° à 8°, et l'article 2, 1°,
b), et 2° à 8°, de l'arrêté ministériel du 13 février 2001 portant b), et 2° à 8°, de l'arrêté ministériel du 13 février 2001 portant
nomination des membres du conseil général de la Commission de nomination des membres du conseil général de la Commission de
Régulation de l'Electricité et du Gaz, modifié notamment par les Régulation de l'Electricité et du Gaz, modifié notamment par les
arrêtés ministériels du 5 mars 2004 et du 13 mai 2008, sont remplacés arrêtés ministériels du 5 mars 2004 et du 13 mai 2008, sont remplacés
comme suit : comme suit :
«

Article 1er.Sont nommés membres effectifs du conseil général de la

 «

Article 1er.Sont nommés membres effectifs du conseil général de la
Commission de régulation de l'Electricité et du Gaz, pour un terme de Commission de régulation de l'Electricité et du Gaz, pour un terme de
trois ans, les personnes désignées ci-après : trois ans, les personnes désignées ci-après :
1° en tant que représentants des pouvoirs publics : 1° en tant que représentants des pouvoirs publics :
b) pour chaque Gouvernement de région : b) pour chaque Gouvernement de région :
1. M. BIESEMAN Wilfried 1. M. BIESEMAN Wilfried
2. M. BARBIEUX Christophe 2. M. BARBIEUX Christophe
3. Mme VEREECKE Anne 3. Mme VEREECKE Anne
2° en tant que délégués des organisations représentatives des 2° en tant que délégués des organisations représentatives des
travailleurs et des petits consommateurs : travailleurs et des petits consommateurs :
a) pour les organisations représentatives des travailleurs qui siègent a) pour les organisations représentatives des travailleurs qui siègent
au Conseil national du travail : au Conseil national du travail :
1. M. LEEMANS Marc 1. M. LEEMANS Marc
2. M. DECROP Jehan 2. M. DECROP Jehan
3. M. VAN LANCKER Eddy 3. M. VAN LANCKER Eddy
4. Mme PANNEELS Anne 4. Mme PANNEELS Anne
5. M. VERCAMST Jan 5. M. VERCAMST Jan
b) pour les mêmes organisations qui siègent au Conseil de la b) pour les mêmes organisations qui siègent au Conseil de la
Consommation : Consommation :
1. M. WILLEMS Tom 1. M. WILLEMS Tom
2. M. VAN DAELE Daniel 2. M. VAN DAELE Daniel
c) pour les organisations ayant comme objectif la promotion et la c) pour les organisations ayant comme objectif la promotion et la
protection des intérêts généraux des petits consommateurs dans tous protection des intérêts généraux des petits consommateurs dans tous
les domaines qui les concernent et qui sont indépendants des autorités les domaines qui les concernent et qui sont indépendants des autorités
et des milieux professionnels : et des milieux professionnels :
1. M. ADRIAENSSENS Claude 1. M. ADRIAENSSENS Claude
2. M. DOCHY Stéphane 2. M. DOCHY Stéphane
3° en tant que délégués des organisations représentatives des 3° en tant que délégués des organisations représentatives des
employeurs et des grands consommateurs : employeurs et des grands consommateurs :
a) pour les organisations représentatives de l'industrie, de secteur a) pour les organisations représentatives de l'industrie, de secteur
bancaire et du secteur des assurances qui siègent au Conseil central bancaire et du secteur des assurances qui siègent au Conseil central
de l'Economie : de l'Economie :
1. Mme CALLENS Isabelle 1. Mme CALLENS Isabelle
2. Mme CHAPUT Isabelle 2. Mme CHAPUT Isabelle
3. M. VAN der MAREN Olivier 3. M. VAN der MAREN Olivier
b) pour les organisations représentatives de l'artisanat, des petites b) pour les organisations représentatives de l'artisanat, des petites
et moyennes entreprises commerciales et de la petite industrie qui et moyennes entreprises commerciales et de la petite industrie qui
siègent au même conseil : siègent au même conseil :
1. M. ERNOTTE Pascal 1. M. ERNOTTE Pascal
2. M. VANDEN ABEELE Piet 2. M. VANDEN ABEELE Piet
c) pour les gros consommateurs d'énergie électrique : c) pour les gros consommateurs d'énergie électrique :
M. CLAES Peter. M. CLAES Peter.
d) pour les gros consommateurs de gaz naturel : d) pour les gros consommateurs de gaz naturel :
M. BRAET Luc M. BRAET Luc
4° en tant que représentants des producteurs d'électricité : 4° en tant que représentants des producteurs d'électricité :
a) pour les producteurs appartenant à la Fédération belge des a) pour les producteurs appartenant à la Fédération belge des
Entreprises électriques et gazières : Entreprises électriques et gazières :
1. M. HERREMANS Jan 1. M. HERREMANS Jan
2. M. MAERTENS Paul 2. M. MAERTENS Paul
b) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide d'énergies b) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide d'énergies
renouvelables : renouvelables :
Mme JACQUET Annabelle Mme JACQUET Annabelle
c) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide c) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide
d'installations de cogénération : d'installations de cogénération :
Mme STEVENS Tine Mme STEVENS Tine
d) pour les industriels qui produisent de l'électricité pour leurs d) pour les industriels qui produisent de l'électricité pour leurs
propres besoins : propres besoins :
M. BECRET Jean-Pierre M. BECRET Jean-Pierre
5° en tant que représentants des gestionnaires des réseaux de 5° en tant que représentants des gestionnaires des réseaux de
transport et de distribution : transport et de distribution :
a) pour INTERMIXT : a) pour INTERMIXT :
1. M. HUGE Jacques 1. M. HUGE Jacques
2. M. HUJOEL Luc 2. M. HUJOEL Luc
3. M. PEETERS Guy 3. M. PEETERS Guy
b) pour INTER-REGIES : b) pour INTER-REGIES :
M. DE BLOCK Gert M. DE BLOCK Gert
c) pour le gestionnaire du réseau de transport d'électricité : c) pour le gestionnaire du réseau de transport d'électricité :
Mme FONCK Pascale Mme FONCK Pascale
d) pour le gestionnaire du réseau de transport de gaz naturel : d) pour le gestionnaire du réseau de transport de gaz naturel :
M. TUMMERS Paul M. TUMMERS Paul
6° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de 6° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de
fourniture de gaz naturel appartenant à la Fédération belge des fourniture de gaz naturel appartenant à la Fédération belge des
Entreprises électriques et gazières : Entreprises électriques et gazières :
1. M. GILLIS Michaël 1. M. GILLIS Michaël
2. M. VAN NUNEN Carlos 2. M. VAN NUNEN Carlos
7° en tant que représentants des associations environnementales : 7° en tant que représentants des associations environnementales :
1. M. CLAEYS Bram 1. M. CLAEYS Bram
2. M. VANDE PUTTE Jan 2. M. VANDE PUTTE Jan
8° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de 8° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de
fourniture d'électricité appartenant à la Fédération belge des fourniture d'électricité appartenant à la Fédération belge des
Entreprises électriques et gazières : Entreprises électriques et gazières :
1. Mme HEYVAERT Griet 1. Mme HEYVAERT Griet
2. Mme VAN BOXELAER Kathleen 2. Mme VAN BOXELAER Kathleen
9° en tant que représentant du gestionnaire du marché d'échange de 9° en tant que représentant du gestionnaire du marché d'échange de
blocs d'énergie proposé par Belpex : blocs d'énergie proposé par Belpex :
Mme VANDENBORRE Catherine. Mme VANDENBORRE Catherine.

Art. 2.§ 1er. Sont nommés membres suppléants du conseil général de la

Art. 2.§ 1er. Sont nommés membres suppléants du conseil général de la
Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz, pour un terme de Commission de Régulation de l'Electricité et du Gaz, pour un terme de
trois ans, les personnes désignées ci-après : trois ans, les personnes désignées ci-après :
1° en tant que représentants des pouvoirs publics : 1° en tant que représentants des pouvoirs publics :
b) pour chaque Gouvernement de région : b) pour chaque Gouvernement de région :
1. Mme TANGHE Martine 1. Mme TANGHE Martine
2. M. PIERS de RAVESCHOOT Ronald 2. M. PIERS de RAVESCHOOT Ronald
3. Mme JADOT Caroline 3. Mme JADOT Caroline
2° en tant que délégués des organisations représentatives des 2° en tant que délégués des organisations représentatives des
travailleurs et des petits consommateurs : travailleurs et des petits consommateurs :
a) pour les organisations représentatives des travailleurs qui siègent a) pour les organisations représentatives des travailleurs qui siègent
au Conseil national du travail : au Conseil national du travail :
1. M. GALLER Jean-Claude 1. M. GALLER Jean-Claude
2. M. BAECKELANDT Filip 2. M. BAECKELANDT Filip
3. M. VAN MOL Christiaan 3. M. VAN MOL Christiaan
4. Mme SKA Marie-Hélène 4. Mme SKA Marie-Hélène
5. Mme JONCKHEERE Caroline 5. Mme JONCKHEERE Caroline
b) pour les mêmes organisations qui siègent au Conseil de la b) pour les mêmes organisations qui siègent au Conseil de la
Consommation : Consommation :
1. Mme MENDES Ines 1. Mme MENDES Ines
2. M. SPIESSENS Eric 2. M. SPIESSENS Eric
c) pour les organisations ayant comme objectif la promotion et la c) pour les organisations ayant comme objectif la promotion et la
protection des intérêts généraux des petits consommateurs dans tous protection des intérêts généraux des petits consommateurs dans tous
les domaines qui les concernent et qui sont indépendants des autorités les domaines qui les concernent et qui sont indépendants des autorités
et des milieux professionnels : et des milieux professionnels :
1. Mme RENSON Marie-Christine 1. Mme RENSON Marie-Christine
2. M. DE BIE Nico 2. M. DE BIE Nico
3° en tant que délégués des organisations représentatives des 3° en tant que délégués des organisations représentatives des
employeurs et des grands consommateurs : employeurs et des grands consommateurs :
a) pour les organisations représentatives de l'industrie, de secteur a) pour les organisations représentatives de l'industrie, de secteur
bancaire et du secteur des assurances qui siègent au Conseil central bancaire et du secteur des assurances qui siègent au Conseil central
de l'Economie : de l'Economie :
1. M. VANDERMARLIERE Frank 1. M. VANDERMARLIERE Frank
2. M. CALOZET Michel 2. M. CALOZET Michel
3. Mme AERTS Kristin 3. Mme AERTS Kristin
b) pour les organisations représentatives de l'artisanat, des petites b) pour les organisations représentatives de l'artisanat, des petites
et moyennes entreprises commerciales et de la petite industrie qui et moyennes entreprises commerciales et de la petite industrie qui
siègent au même conseil : siègent au même conseil :
1. Mme WERTH Francine 1. Mme WERTH Francine
2. M. VAN GORP Michel 2. M. VAN GORP Michel
c) pour les gros consommateurs d'énergie électrique : c) pour les gros consommateurs d'énergie électrique :
Mme EELENS Claire. Mme EELENS Claire.
d) pour les gros consommateurs de gaz naturel : d) pour les gros consommateurs de gaz naturel :
M. de MUNCK Laurent M. de MUNCK Laurent
4° en tant que représentants des producteurs d'électricité : 4° en tant que représentants des producteurs d'électricité :
a) pour les producteurs appartenant à la Fédération belge des a) pour les producteurs appartenant à la Fédération belge des
Entreprises électriques et gazières : Entreprises électriques et gazières :
1. M. DE GROOF Christiaan 1. M. DE GROOF Christiaan
2. Mme de VILLENFAGNE Aude 2. Mme de VILLENFAGNE Aude
b) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide d'énergies b) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide d'énergies
renouvelables : renouvelables :
M. BODE Bart M. BODE Bart
c) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide c) pour les producteurs réalisant leur production à l'aide
d'installations de cogénération : d'installations de cogénération :
M. MARENNE Yves M. MARENNE Yves
d) pour les industriels qui produisent de l'électricité pour leurs d) pour les industriels qui produisent de l'électricité pour leurs
propres besoins : propres besoins :
M. ZADORA Peter M. ZADORA Peter
5° en tant que représentants des gestionnaires des réseaux de 5° en tant que représentants des gestionnaires des réseaux de
transport et de distribution : transport et de distribution :
a) pour INTERMIXT : a) pour INTERMIXT :
1. Mme DEBATISSE Jennifer 1. Mme DEBATISSE Jennifer
2. M. VERSCHELDE Martin 2. M. VERSCHELDE Martin
3. Mme DECLERCQ Christine 3. Mme DECLERCQ Christine
b) pour INTER-REGIES : b) pour INTER-REGIES :
Mme HOUGARDY Carine Mme HOUGARDY Carine
c) pour le gestionnaire du réseau de transport d'électricité : c) pour le gestionnaire du réseau de transport d'électricité :
Mme GERKENS Isabelle Mme GERKENS Isabelle
d) pour le gestionnaire du réseau de transport de gaz naturel : d) pour le gestionnaire du réseau de transport de gaz naturel :
M. DESCHUYTENEER Thierry M. DESCHUYTENEER Thierry
6° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de 6° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de
fourniture de gaz naturel appartenant à la Fédération belge des fourniture de gaz naturel appartenant à la Fédération belge des
Entreprises électriques et gazières : Entreprises électriques et gazières :
1. Mme DE BUCK Hilde 1. Mme DE BUCK Hilde
2. M. VAN GIJSEL Gert 2. M. VAN GIJSEL Gert
7° en tant que représentants des associations environnementales : 7° en tant que représentants des associations environnementales :
1. Mme BORGO Esmeralda 1. Mme BORGO Esmeralda
2. M. VANDEBURIE Julien 2. M. VANDEBURIE Julien
8° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de 8° en tant que représentants des titulaires d'une autorisation de
fourniture d'électricité appartenant à la Fédération belge des fourniture d'électricité appartenant à la Fédération belge des
Entreprises électriques et gazières : Entreprises électriques et gazières :
1. Mme GODTS Annemie 1. Mme GODTS Annemie
2. M. WYVERKENS Herman 2. M. WYVERKENS Herman
9° en tant que représentant du gestionnaire du marché d'échange de 9° en tant que représentant du gestionnaire du marché d'échange de
blocs d'énergie proposé par Belpex : blocs d'énergie proposé par Belpex :
M. MATTHYS- DONNADIEU James M. MATTHYS- DONNADIEU James
§ 2. Ils sont appelés à suppléer respectivement les membres effectifs § 2. Ils sont appelés à suppléer respectivement les membres effectifs
du conseil général de la Commission de régulation de l'Electricité et du conseil général de la Commission de régulation de l'Electricité et
du Gaz, selon l'ordre déterminé à l'article 1er. » du Gaz, selon l'ordre déterminé à l'article 1er. »

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication
au Moniteur belge. au Moniteur belge.
Bruxelles, 13 mai 2009. Bruxelles, 13 mai 2009.
P. MAGNETTE P. MAGNETTE
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