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Arrêté ministériel relatif à la composition du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique | Arrêté ministériel relatif à la composition du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE | SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE |
12 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel relatif à la composition du | 12 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel relatif à la composition du |
conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique | conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique |
Le Ministre de la Politique scientifique, | Le Ministre de la Politique scientifique, |
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des | Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des |
établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7bis, § 1er, | établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7bis, § 1er, |
inséré par l'arrêté royal du 26 mai 1999; | inséré par l'arrêté royal du 26 mai 1999; |
Considérant qu'il convient, pour des raisons fonctionnelles, de | Considérant qu'il convient, pour des raisons fonctionnelles, de |
modifier la composition du conseil de direction des Musées royaux des | modifier la composition du conseil de direction des Musées royaux des |
Beaux-Arts de Belgique, | Beaux-Arts de Belgique, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Mme F. Vandepitte, chef de section f.f., est adjointe au |
Article 1er.Mme F. Vandepitte, chef de section f.f., est adjointe au |
conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. | conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. |
Art. 2.L'arrêté ministériel du 3 mars 2004 relatif à la composition |
Art. 2.L'arrêté ministériel du 3 mars 2004 relatif à la composition |
du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, | du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, |
est abrogé. | est abrogé. |
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004. |
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004. |
Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation |
Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation |
Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté. | Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
Bruxelles, le 12 octobre 2004. | Bruxelles, le 12 octobre 2004. |
M. VERWILGHEN | M. VERWILGHEN |