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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 12/10/2004
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Arrêté ministériel relatif à la composition du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Arrêté ministériel relatif à la composition du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique
SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
12 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel relatif à la composition du 12 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel relatif à la composition du
conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique
Le Ministre de la Politique scientifique, Le Ministre de la Politique scientifique,
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des
établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7bis, § 1er, établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7bis, § 1er,
inséré par l'arrêté royal du 26 mai 1999; inséré par l'arrêté royal du 26 mai 1999;
Considérant qu'il convient, pour des raisons fonctionnelles, de Considérant qu'il convient, pour des raisons fonctionnelles, de
modifier la composition du conseil de direction des Musées royaux des modifier la composition du conseil de direction des Musées royaux des
Beaux-Arts de Belgique, Beaux-Arts de Belgique,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Mme F. Vandepitte, chef de section f.f., est adjointe au

Article 1er.Mme F. Vandepitte, chef de section f.f., est adjointe au

conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique. conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

Art. 2.L'arrêté ministériel du 3 mars 2004 relatif à la composition

Art. 2.L'arrêté ministériel du 3 mars 2004 relatif à la composition

du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, du conseil de direction des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique,
est abrogé. est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004.

Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation

Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation

Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté. Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 12 octobre 2004. Bruxelles, le 12 octobre 2004.
M. VERWILGHEN M. VERWILGHEN
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