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| Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée " Le trouble du spectre de l'autisme : initiation » classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court | Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée " Le trouble du spectre de l'autisme : initiation » classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court |
|---|---|
| MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE |
| 12 JUILLET 2023. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de | 12 JUILLET 2023. - Arrêté ministériel approuvant le dossier de |
| référence de l'unité d'enseignement intitulée " Le trouble du spectre | référence de l'unité d'enseignement intitulée " Le trouble du spectre |
| de l'autisme : initiation » (code 984015U36D1) classée dans le domaine | de l'autisme : initiation » (code 984015U36D1) classée dans le domaine |
| des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement | des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement |
| supérieur de promotion sociale de type court | supérieur de promotion sociale de type court |
| La Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, | La Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, |
| Vu le décret du Conseil de la Communauté française du 16 avril 1991 | Vu le décret du Conseil de la Communauté française du 16 avril 1991 |
| organisant l'enseignement de promotion sociale, notamment l'article | organisant l'enseignement de promotion sociale, notamment l'article |
| 137 ; | 137 ; |
| Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 avril 1992 | Vu l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 avril 1992 |
| portant délégation de compétences en matière d'enseignement de | portant délégation de compétences en matière d'enseignement de |
| promotion sociale ; | promotion sociale ; |
| Vu l'avis conforme du Conseil général de l'enseignement de promotion | Vu l'avis conforme du Conseil général de l'enseignement de promotion |
| sociale du 26 mai 2023 ; | sociale du 26 mai 2023 ; |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le dossier de référence de l'unité d'enseignement |
Article 1er.Le dossier de référence de l'unité d'enseignement |
| intitulée " Le trouble du spectre de l'autisme : initiation » (code | intitulée " Le trouble du spectre de l'autisme : initiation » (code |
| 984015U36D1) est approuvé. | 984015U36D1) est approuvé. |
| Cette unité d'enseignement est classée dans le domaine des sciences de | Cette unité d'enseignement est classée dans le domaine des sciences de |
| l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion | l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion |
| sociale de type court. | sociale de type court. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 28 août 2023. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 28 août 2023. |
| Bruxelles, le 12 juillet 2023. | Bruxelles, le 12 juillet 2023. |
| La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la | La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la |
| Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la | Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la |
| jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la | jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la |
| Promotion de Bruxelles, | Promotion de Bruxelles, |
| V. GLATIGNY | V. GLATIGNY |