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Arrêté ministériel nommant les président et membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore | Arrêté ministériel nommant les président et membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore |
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MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE | MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE |
12 JANVIER 1998. Arrêté ministériel nommant les président et membres | 12 JANVIER 1998. Arrêté ministériel nommant les président et membres |
du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande | du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande |
ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore | ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore |
Le Ministre des Transports, | Le Ministre des Transports, |
Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1993 relatif aux brevets requis pour | Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1993 relatif aux brevets requis pour |
la navigation de remorquage et d'offshore, notamment l'article 5, | la navigation de remorquage et d'offshore, notamment l'article 5, |
Arrête : | Arrête : |
Article unique. Sont nommés au jury d'examen pour l'obtention du | Article unique. Sont nommés au jury d'examen pour l'obtention du |
brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de | brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de |
remorquage et d'offshore pour un terme de quatre ans avec effet au 1er | remorquage et d'offshore pour un terme de quatre ans avec effet au 1er |
février 1998 : | février 1998 : |
A. Membres effectifs : | A. Membres effectifs : |
Président : M. Sas, J., directeur nautique à l'Administration des | Président : M. Sas, J., directeur nautique à l'Administration des |
Affaires maritimes et de la Navigation. | Affaires maritimes et de la Navigation. |
Membres compétents en matière d'enseignement maritime : | Membres compétents en matière d'enseignement maritime : |
MM. Verwerft, H. et De Baere, K. | MM. Verwerft, H. et De Baere, K. |
Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et | Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et |
d'offshore : | d'offshore : |
MM. Buytaert, D. et De Block, C. | MM. Buytaert, D. et De Block, C. |
Membres représentant les travailleurs pour la navigation de remorquage | Membres représentant les travailleurs pour la navigation de remorquage |
et d'offshore : | et d'offshore : |
MM. Van den Bosch, J. et Van den Bosch, E. | MM. Van den Bosch, J. et Van den Bosch, E. |
B. Membres suppléants : | B. Membres suppléants : |
Président : M. R. Tassart, chargé de mission à l'Administration des | Président : M. R. Tassart, chargé de mission à l'Administration des |
Affaires maritimes et de la Navigation. | Affaires maritimes et de la Navigation. |
Membres compétents en matière d'eneignement maritime : | Membres compétents en matière d'eneignement maritime : |
MM. Verbergt, D. et Lannoy, G. | MM. Verbergt, D. et Lannoy, G. |
Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et | Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et |
d'offshore : | d'offshore : |
MM. Drion et De Schepper, W. | MM. Drion et De Schepper, W. |
Membres représentant les travailleurs de la navigation de remorquage | Membres représentant les travailleurs de la navigation de remorquage |
et d'offshore : | et d'offshore : |
MM. Soens, M. et Dielis, R. | MM. Soens, M. et Dielis, R. |
Bruxelles, le 12 janvier 1998. | Bruxelles, le 12 janvier 1998. |
M. DAERDEN | M. DAERDEN |