Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 12/01/1998
← Retour vers "Arrêté ministériel nommant les président et membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore "
Arrêté ministériel nommant les président et membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore Arrêté ministériel nommant les président et membres du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore
MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE
12 JANVIER 1998. Arrêté ministériel nommant les président et membres 12 JANVIER 1998. Arrêté ministériel nommant les président et membres
du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande du jury d'examen pour l'obtention du brevet de second pour la grande
ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore ou la petite navigation côtière de remorquage et d'offshore
Le Ministre des Transports, Le Ministre des Transports,
Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1993 relatif aux brevets requis pour Vu l'arrêté royal du 15 octobre 1993 relatif aux brevets requis pour
la navigation de remorquage et d'offshore, notamment l'article 5, la navigation de remorquage et d'offshore, notamment l'article 5,
Arrête : Arrête :
Article unique. Sont nommés au jury d'examen pour l'obtention du Article unique. Sont nommés au jury d'examen pour l'obtention du
brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de brevet de second pour la grande ou la petite navigation côtière de
remorquage et d'offshore pour un terme de quatre ans avec effet au 1er remorquage et d'offshore pour un terme de quatre ans avec effet au 1er
février 1998 : février 1998 :
A. Membres effectifs : A. Membres effectifs :
Président : M. Sas, J., directeur nautique à l'Administration des Président : M. Sas, J., directeur nautique à l'Administration des
Affaires maritimes et de la Navigation. Affaires maritimes et de la Navigation.
Membres compétents en matière d'enseignement maritime : Membres compétents en matière d'enseignement maritime :
MM. Verwerft, H. et De Baere, K. MM. Verwerft, H. et De Baere, K.
Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et
d'offshore : d'offshore :
MM. Buytaert, D. et De Block, C. MM. Buytaert, D. et De Block, C.
Membres représentant les travailleurs pour la navigation de remorquage Membres représentant les travailleurs pour la navigation de remorquage
et d'offshore : et d'offshore :
MM. Van den Bosch, J. et Van den Bosch, E. MM. Van den Bosch, J. et Van den Bosch, E.
B. Membres suppléants : B. Membres suppléants :
Président : M. R. Tassart, chargé de mission à l'Administration des Président : M. R. Tassart, chargé de mission à l'Administration des
Affaires maritimes et de la Navigation. Affaires maritimes et de la Navigation.
Membres compétents en matière d'eneignement maritime : Membres compétents en matière d'eneignement maritime :
MM. Verbergt, D. et Lannoy, G. MM. Verbergt, D. et Lannoy, G.
Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et Membres représentant les employeurs de la navigation de remorquage et
d'offshore : d'offshore :
MM. Drion et De Schepper, W. MM. Drion et De Schepper, W.
Membres représentant les travailleurs de la navigation de remorquage Membres représentant les travailleurs de la navigation de remorquage
et d'offshore : et d'offshore :
MM. Soens, M. et Dielis, R. MM. Soens, M. et Dielis, R.
Bruxelles, le 12 janvier 1998. Bruxelles, le 12 janvier 1998.
M. DAERDEN M. DAERDEN
^