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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie | Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
10 NOVEMBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel | 10 NOVEMBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel |
du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie | du 19 juin 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie |
La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres | Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres |
établissements de soins, l'article 20, modifiée par les lois des 10 | établissements de soins, l'article 20, modifiée par les lois des 10 |
avril 2014 et 18 décembre 2016; | avril 2014 et 18 décembre 2016; |
Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation | Vu l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation |
qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, l'article 7, | qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux, l'article 7, |
modifié par l'arrêté royal du 10 janvier 2012; | modifié par l'arrêté royal du 10 janvier 2012; |
Vu l'arrêté ministériel du 25 février 2004 fixant le nombre de membres | Vu l'arrêté ministériel du 25 février 2004 fixant le nombre de membres |
du Collège d'Oncologie; | du Collège d'Oncologie; |
Vu l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres | Vu l'arrêté ministériel du 19 juin 2013 portant nomination des membres |
du Collège d'Oncologie, | du Collège d'Oncologie, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 19 juin |
Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 19 juin |
2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie, les | 2013 portant nomination des membres du Collège d'Oncologie, les |
modifications suivantes sont apportées : | modifications suivantes sont apportées : |
1° les mots « Dr Van Belle, Simon, 1570 Galmaarden » sont remplacés | 1° les mots « Dr Van Belle, Simon, 1570 Galmaarden » sont remplacés |
par les mots « Dr Kruse, Vibeke, 9250 Waasmunster »; | par les mots « Dr Kruse, Vibeke, 9250 Waasmunster »; |
2° les mots « Dr Wauters, Isabelle, 3090 Overijse » sont remplacés par | 2° les mots « Dr Wauters, Isabelle, 3090 Overijse » sont remplacés par |
les mots « Dr Demedts, Ingel, 9600 Ronse »; | les mots « Dr Demedts, Ingel, 9600 Ronse »; |
3° les mots « Dr Robe, Pierre, 4053 Embourg » sont remplacés par les | 3° les mots « Dr Robe, Pierre, 4053 Embourg » sont remplacés par les |
mots « Dr Van Loon, Johannes, 3010 Kessel-Lo »; | mots « Dr Van Loon, Johannes, 3010 Kessel-Lo »; |
4° les mots « Dr Offner, Fritz, 9090 Melle » sont remplacés par les | 4° les mots « Dr Offner, Fritz, 9090 Melle » sont remplacés par les |
mots « Dr Meuleman, Nathalie, 1200 Woluwe St Lambert ». | mots « Dr Meuleman, Nathalie, 1200 Woluwe St Lambert ». |
Art. 2.Le mandat du Dr Brochez, Lieve est reconduit pour six ans. |
Art. 2.Le mandat du Dr Brochez, Lieve est reconduit pour six ans. |
Bruxelles, le 10 novembre 2017. | Bruxelles, le 10 novembre 2017. |
M. DE BLOCK | M. DE BLOCK |