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Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes | Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes |
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MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE | MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE |
10 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II | 10 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II |
de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 | de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 |
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum | juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum |
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines | par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines |
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes | variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
compétent pour la politique agricole, | compétent pour la politique agricole, |
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières | Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières |
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et | premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et |
l'élevage, notamment l'article 2, modifié par les lois des 21 décembre | l'élevage, notamment l'article 2, modifié par les lois des 21 décembre |
1998, 5 février 1999 et 1ier mars 2007; | 1998, 5 février 1999 et 1ier mars 2007; |
Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 | Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 |
octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes | octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes |
agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues | agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues |
des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, | des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, |
l'article 8, § 2, 1° et 2°; | l'article 8, § 2, 1° et 2°; |
Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 | Vu l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 |
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum | juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum |
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines | par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines |
variétés d'espèces de plantes agricoles, modifié en ses annexes Ire et | variétés d'espèces de plantes agricoles, modifié en ses annexes Ire et |
II par l'arrêté ministériel du 1er décembre 2009; | II par l'arrêté ministériel du 1er décembre 2009; |
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité | Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité |
fédérale en date du 16 septembre 2010; | fédérale en date du 16 septembre 2010; |
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 1er octobre 2010; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 1er octobre 2010; |
Vu l'avis 48.830/3 du Conseil d'Etat, donné le 9 novembre 2010, en | Vu l'avis 48.830/3 du Conseil d'Etat, donné le 9 novembre 2010, en |
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le | application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le |
Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, | Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2010/46/UE de la |
Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2010/46/UE de la |
commission du 2 juillet 2010 modifiant les Directives 2003/90/CE et | commission du 2 juillet 2010 modifiant les Directives 2003/90/CE et |
2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des | 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 des |
directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les | directives du Conseil 2002/53/CE et 2002/55/CE en ce qui concerne les |
caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à | caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à |
remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes | remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes |
agricoles et de légumes. | agricoles et de légumes. |
Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant | Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant |
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour | être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour |
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de | l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de |
légumes : | légumes : |
- l'annexe Ire, modifiée par l'arrêté ministériel du 1er décembre | - l'annexe Ire, modifiée par l'arrêté ministériel du 1er décembre |
2009, est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté; | 2009, est remplacée par l'annexe Ire jointe au présent arrêté; |
- l'annexe II, modifiée par l'arrêté ministériel du 1er décembre 2009, | - l'annexe II, modifiée par l'arrêté ministériel du 1er décembre 2009, |
est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. | est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. |
Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2011, |
Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant le 1er janvier 2011, |
seront valables les annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région | seront valables les annexes de l'arrêté du Gouvernement de la Région |
de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant | de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant |
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour | être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour |
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de | l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de |
légumes, modifiées par l'arrêté ministériel du 1er décembre 2009. | légumes, modifiées par l'arrêté ministériel du 1er décembre 2009. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2011. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2011. |
Bruxelles, le 10 décembre 2010. | Bruxelles, le 10 décembre 2010. |
B. CEREXHE | B. CEREXHE |
Annexe Ire | Annexe Ire |
Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de | Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de |
l'OCVV | l'OCVV |
1° Plantes agricoles | 1° Plantes agricoles |
CBP-Protocol | CBP-Protocol |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
Wetenschappelijke benaming | Wetenschappelijke benaming |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Protocole de l'OCVV | Protocole de l'OCVV |
TP 20/1 van 6.11.2003 | TP 20/1 van 6.11.2003 |
Naakte haver | Naakte haver |
Avena nuda L. | Avena nuda L. |
Avoine nue | Avoine nue |
TP 20/1 du 6.11.2003 | TP 20/1 du 6.11.2003 |
TP 20/1 van 6.11.2003 | TP 20/1 van 6.11.2003 |
Haver | Haver |
Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch) | Avena sativa L. (met inbegrip van / y compris A. byzantina K. Koch) |
Avoine cultivée | Avoine cultivée |
TP 20/1 du 6.11.2003 | TP 20/1 du 6.11.2003 |
TP 36/1 van 25.3.2004 | TP 36/1 van 25.3.2004 |
Koolzaad | Koolzaad |
Brassica napus L. | Brassica napus L. |
Colza | Colza |
TP 36/1 du 25.3.2004 | TP 36/1 du 25.3.2004 |
TP 81/1 van 31.10.2002 | TP 81/1 van 31.10.2002 |
Zonnebloem | Zonnebloem |
Helianthus annuus L. | Helianthus annuus L. |
Tournesol | Tournesol |
TP 81/1 du 31.10.2002 | TP 81/1 du 31.10.2002 |
TP 19.2rev. van 11.3.2010 | TP 19.2rev. van 11.3.2010 |
Gerst | Gerst |
Hordeum vulgare L. | Hordeum vulgare L. |
Orge | Orge |
TP 19.2rev. du 11.3.2010 | TP 19.2rev. du 11.3.2010 |
TP 57/1 van 21.3.2007 | TP 57/1 van 21.3.2007 |
Vlas/Lijnzaad | Vlas/Lijnzaad |
Linum usitatissimum L. | Linum usitatissimum L. |
Lin textile/Lin oléagineux | Lin textile/Lin oléagineux |
TP 57/1 du 21.3.2007 | TP 57/1 du 21.3.2007 |
TP 16/1 van 18.11.2004 | TP 16/1 van 18.11.2004 |
Rijst | Rijst |
Oryza sativa L. | Oryza sativa L. |
Riz | Riz |
TP 16/1 du 18.11.2004 | TP 16/1 du 18.11.2004 |
TP 7/2 van 11.3.2010 | TP 7/2 van 11.3.2010 |
Voedererwt | Voedererwt |
Pisum sativum L. | Pisum sativum L. |
Pois fourrager | Pois fourrager |
TP 7/2 du 11.3.2010 | TP 7/2 du 11.3.2010 |
TP 58/1 van 31.10.2002 | TP 58/1 van 31.10.2002 |
Rogge | Rogge |
Secale cereale L. | Secale cereale L. |
Seigle | Seigle |
TP 58/1 du 31.10.2002 | TP 58/1 du 31.10.2002 |
TP 23/2 van 1.12.2005 | TP 23/2 van 1.12.2005 |
Aardappel | Aardappel |
Solanum tuberosum L. | Solanum tuberosum L. |
Pomme de terre | Pomme de terre |
TP 23/2 du 1.12.2005 | TP 23/2 du 1.12.2005 |
TP 3/4rev. van 28.10.2009 | TP 3/4rev. van 28.10.2009 |
Tarwe | Tarwe |
Triticum aestivum L. | Triticum aestivum L. |
Blé | Blé |
TP 3/4rev. du 28.10.2009 | TP 3/4rev. du 28.10.2009 |
TP 120/2 van 6.11.2003 | TP 120/2 van 6.11.2003 |
Harde tarwe | Harde tarwe |
Triticum durum Desf. | Triticum durum Desf. |
Blé dur | Blé dur |
TP 120/2 du 6.11.2003 | TP 120/2 du 6.11.2003 |
TP 121/2 van 22.1.2007 | TP 121/2 van 22.1.2007 |
Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het | Hybriden die het gevolg zijn van de kruising van een soort van het |
geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale | geslacht Triticum met een soort van het geslacht Secale |
xTricosecale Wittm. ex A. Camus | xTricosecale Wittm. ex A. Camus |
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec | Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec |
une espèce du genre Secale | une espèce du genre Secale |
TP 121/2 du 22.1.2007 | TP 121/2 du 22.1.2007 |
TP 2/3 van 11.3.2010 | TP 2/3 van 11.3.2010 |
Maïs | Maïs |
Zea mays L. | Zea mays L. |
Maïs | Maïs |
TP 2/3 du 11.3.2010 | TP 2/3 du 11.3.2010 |
2° Légumes | 2° Légumes |
CBP-Protocol | CBP-Protocol |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
Wetenschappelijke benaming Nom scientifique | Wetenschappelijke benaming Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Protocole de l'OCVV | Protocole de l'OCVV |
TP 46/2 van 1.4.2009 | TP 46/2 van 1.4.2009 |
sjalot | sjalot |
Allium cepa L. (groupe Cepa groep) | Allium cepa L. (groupe Cepa groep) |
Oignon et échalion | Oignon et échalion |
TP 46/2 du 1.4.2009 | TP 46/2 du 1.4.2009 |
TP 46/2 van 1.4.2009 | TP 46/2 van 1.4.2009 |
ui en echalion | ui en echalion |
Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep) | Allium cepa L. (groupe Aggregatum groep) |
Echalote | Echalote |
TP 46/2 du 1.4.2009 | TP 46/2 du 1.4.2009 |
TP 161/1 van 11.3.2010 | TP 161/1 van 11.3.2010 |
stengelui | stengelui |
Allium fistulosum L. | Allium fistulosum L. |
Ciboule | Ciboule |
TP 161/1 du 11.3.2010 | TP 161/1 du 11.3.2010 |
TP 85/2 van 1.4.2009 | TP 85/2 van 1.4.2009 |
prei | prei |
Allium porrum L. | Allium porrum L. |
Poireau | Poireau |
TP 85/2 du 1.4.2009 | TP 85/2 du 1.4.2009 |
TP 162/1 van 25.3.2004 | TP 162/1 van 25.3.2004 |
knoflook | knoflook |
Allium sativum L. | Allium sativum L. |
Ail | Ail |
TP 162/1 du 25.3.2004 | TP 162/1 du 25.3.2004 |
TP 198/1 van 1.4.2009 | TP 198/1 van 1.4.2009 |
bieslook | bieslook |
Allium schoenoprasum L. | Allium schoenoprasum L. |
Ciboulette | Ciboulette |
TP 198/1 du 1.4.2009 | TP 198/1 du 1.4.2009 |
TP 82/1 van 13.3.2008 | TP 82/1 van 13.3.2008 |
selderij | selderij |
Apium graveolens L. | Apium graveolens L. |
Céleri | Céleri |
TP 82/1 du 13.3.2008 | TP 82/1 du 13.3.2008 |
TP 74/1 van 13.3.2008 | TP 74/1 van 13.3.2008 |
knolselderij | knolselderij |
Apium graveolens L. | Apium graveolens L. |
Céleri-rave | Céleri-rave |
TP 74/1 du 13.3.2008 | TP 74/1 du 13.3.2008 |
TP 130/1 van 27.3.2002 | TP 130/1 van 27.3.2002 |
asperge | asperge |
Asparagus officinalis L. | Asparagus officinalis L. |
Asperge | Asperge |
TP 130/1 du 27.3.2002 | TP 130/1 du 27.3.2002 |
TP 60/1 van 1.4.2009 | TP 60/1 van 1.4.2009 |
rode biet, inclusief Cheltenham beet | rode biet, inclusief Cheltenham beet |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet | Betterave rouge, y compris Cheltenham beet |
TP 60/1 du 1.4.2009 | TP 60/1 du 1.4.2009 |
TP 45/2 van 11.3.2010 | TP 45/2 van 11.3.2010 |
bloemkool | bloemkool |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou-fleur | Chou-fleur |
TP 45/2 du 11.3.2010 | TP 45/2 du 11.3.2010 |
TP 151/2 van 21.3.2007 | TP 151/2 van 21.3.2007 |
broccoli | broccoli |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Brocoli | Brocoli |
TP 151/2 du 21.3.2007 | TP 151/2 du 21.3.2007 |
TP 54/2 van 1.12.2005 | TP 54/2 van 1.12.2005 |
spruitjes | spruitjes |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou de Bruxelles | Chou de Bruxelles |
TP 54/2 du 1.12.2005 | TP 54/2 du 1.12.2005 |
TP 65/1 van 25.3.2004 | TP 65/1 van 25.3.2004 |
koolrabi | koolrabi |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou-rave | Chou-rave |
TP 65/1 du 25.3.2004 | TP 65/1 du 25.3.2004 |
TP 48/2 van 1.12.2005 | TP 48/2 van 1.12.2005 |
savooiekool, wittekool en rodekool | savooiekool, wittekool en rodekool |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge | Chou de Milan, chou blanc et chou rouge |
TP 48/2 du 1.12.2005 | TP 48/2 du 1.12.2005 |
TP 105/1 van 13.3.2008 | TP 105/1 van 13.3.2008 |
chinese kool | chinese kool |
Brassica rapa L. | Brassica rapa L. |
Chou de Chine | Chou de Chine |
TP 105/1 du 13.3.2008 | TP 105/1 du 13.3.2008 |
TP 76/2 van 21.3.2007 | TP 76/2 van 21.3.2007 |
paprika of Spaanse peper | paprika of Spaanse peper |
Capsicum annuum L. | Capsicum annuum L. |
Piment ou poivron | Piment ou poivron |
TP 76/2 du 21.3.2007 | TP 76/2 du 21.3.2007 |
TP 118/2 van 1.12.2005 | TP 118/2 van 1.12.2005 |
krulandijvie en andijvie | krulandijvie en andijvie |
Cichorium endivia L. | Cichorium endivia L. |
Chicorée frisée et scarole | Chicorée frisée et scarole |
TP 118/2 du 1.12.2005 | TP 118/2 du 1.12.2005 |
TP 172/2 van 1.12.2005 | TP 172/2 van 1.12.2005 |
cichorei voor de industrie | cichorei voor de industrie |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
Chicorée industrielle | Chicorée industrielle |
TP 172/2 du 1.12.2005 | TP 172/2 du 1.12.2005 |
TP 173/1 van 25.3.2004 | TP 173/1 van 25.3.2004 |
witlof | witlof |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
Chicorée witloof | Chicorée witloof |
TP 173/1 du 25.3.2004 | TP 173/1 du 25.3.2004 |
TP 142/1 van 21.3.2007 | TP 142/1 van 21.3.2007 |
watermeloen | watermeloen |
Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai | Citrullus lanatus (Thumb.) Matsum. et Nakai |
Pastèque | Pastèque |
TP 142/1 du 21.3.2007 | TP 142/1 du 21.3.2007 |
TP 104/2 van 21.3.2007 | TP 104/2 van 21.3.2007 |
meloen | meloen |
Cucumis melo L. | Cucumis melo L. |
Melon | Melon |
TP 104/2 du 21.3.2007 | TP 104/2 du 21.3.2007 |
TP 61/2 van 13.3.2008 | TP 61/2 van 13.3.2008 |
komkommer en augurk | komkommer en augurk |
Cucumis sativus L. | Cucumis sativus L. |
Concombre et cornichon | Concombre et cornichon |
TP 61/2 du 13.3.2008 | TP 61/2 du 13.3.2008 |
TP 119/1 van 25.3.2004 | TP 119/1 van 25.3.2004 |
courgette | courgette |
Cucurbita pepo L. | Cucurbita pepo L. |
Courgette | Courgette |
TP 119/1 du 25.3.2004 | TP 119/1 du 25.3.2004 |
TP 184/1 van 25.3.2004 | TP 184/1 van 25.3.2004 |
artisjok en kardoen | artisjok en kardoen |
Cynara cardunculus L. | Cynara cardunculus L. |
Artichaut et cardon | Artichaut et cardon |
TP 184/1 du 25.3.2004 | TP 184/1 du 25.3.2004 |
TP 49/3 van 13.3.2008 | TP 49/3 van 13.3.2008 |
wortel en voederwortel | wortel en voederwortel |
Daucus carota L. | Daucus carota L. |
Carotte et carotte fourragère | Carotte et carotte fourragère |
TP 49/3 du 13.3.2008 | TP 49/3 du 13.3.2008 |
TP 183/1 van 25.3.2004 | TP 183/1 van 25.3.2004 |
knolvenkel | knolvenkel |
Foeniculum vulgare Mill. | Foeniculum vulgare Mill. |
Fenouil | Fenouil |
TP 183/1 du 25.3.2004 | TP 183/1 du 25.3.2004 |
TP 13/4 van 1.4.2009 | TP 13/4 van 1.4.2009 |
sla | sla |
Lactuca sativa L. | Lactuca sativa L. |
Laitue | Laitue |
TP 13/4 du 1.4.2009 | TP 13/4 du 1.4.2009 |
TP 44/3 van 21.3.2007 | TP 44/3 van 21.3.2007 |
tomaat | tomaat |
Lycopersicon esculentum Mill. | Lycopersicon esculentum Mill. |
Tomate | Tomate |
TP 44/3 du 21.3.2007 | TP 44/3 du 21.3.2007 |
TP 136/1 van 21.3.2007 | TP 136/1 van 21.3.2007 |
peterselie | peterselie |
Petroselinum crispum | Petroselinum crispum |
(Mill.) Nyman ex A. W. Hill | (Mill.) Nyman ex A. W. Hill |
Persil | Persil |
TP 136/1 du 21.3.2007 | TP 136/1 du 21.3.2007 |
TP 9/1 van 21.3.2007 | TP 9/1 van 21.3.2007 |
pronkboon | pronkboon |
Phaseolus coccineus L. | Phaseolus coccineus L. |
Haricot d'Espagne | Haricot d'Espagne |
TP 9/1 du 21.3.2007 | TP 9/1 du 21.3.2007 |
TP 12/3 van 1.4.2009 | TP 12/3 van 1.4.2009 |
stamboon en stokboon | stamboon en stokboon |
Phaseolus vulgaris L. | Phaseolus vulgaris L. |
Haricot nain et haricot à rames | Haricot nain et haricot à rames |
TP 12/3 du 1.4.2009 | TP 12/3 du 1.4.2009 |
TP 7/2 van 11.3.2010 | TP 7/2 van 11.3.2010 |
kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul | kreukzadige doperwt, rondzadige doperwt en peul |
Pisum sativum L. (partim) | Pisum sativum L. (partim) |
Pois ridé, pois rond et mange-tout | Pois ridé, pois rond et mange-tout |
TP 7/2 du 11.3.2010 | TP 7/2 du 11.3.2010 |
TP 64/1 van 27.3.2002 | TP 64/1 van 27.3.2002 |
radijs | radijs |
Raphanus sativus L. | Raphanus sativus L. |
Radis | Radis |
TP 64/1 du 27.3.2002 | TP 64/1 du 27.3.2002 |
TP 117/1 van 13.3.2008 | TP 117/1 van 13.3.2008 |
aubergine | aubergine |
Solanum melongena L. | Solanum melongena L. |
Aubergine | Aubergine |
TP 117/1 du 13.3.2008 | TP 117/1 du 13.3.2008 |
TP 55/3 van 11.3.2010 | TP 55/3 van 11.3.2010 |
spinazie | spinazie |
Spinacia oleracea L. | Spinacia oleracea L. |
Epinards | Epinards |
TP 55/3 du 11.3.2010 | TP 55/3 du 11.3.2010 |
TP 75/2 van 21.3.2007 | TP 75/2 van 21.3.2007 |
veldsla | veldsla |
Valerianella locusta ( L.) Laterr. | Valerianella locusta ( L.) Laterr. |
Mâche | Mâche |
TP 75/2 du 21.3.2007 | TP 75/2 du 21.3.2007 |
TP Broadbean/1 van 25.3.2004 | TP Broadbean/1 van 25.3.2004 |
tuinboon | tuinboon |
Vicia faba L. (partim) | Vicia faba L. (partim) |
Fève | Fève |
TP fève/1 du 25.3.2004 | TP fève/1 du 25.3.2004 |
TP 2/3 van 11.3.2010 | TP 2/3 van 11.3.2010 |
suikermaïs en pofmaïs | suikermaïs en pofmaïs |
Zea mays L. (partim) | Zea mays L. (partim) |
Maïs doux et maïs à éclater | Maïs doux et maïs à éclater |
TP 2/3 du 11.3.2010 | TP 2/3 du 11.3.2010 |
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de | Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site internet de |
l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). | l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010 | Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010 |
modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la | modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la |
Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères | Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères |
devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions | devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions |
minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes | minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes |
agricoles et de légumes. | agricoles et de légumes. |
Bruxelles, le 10 décembre 2010. | Bruxelles, le 10 décembre 2010. |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
compétent pour la Politique agricole, | compétent pour la Politique agricole, |
B. CEREXHE | B. CEREXHE |
Annexe II | Annexe II |
Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de | Liste des espèces devant être conformes aux principes directeurs de |
l'UPOV | l'UPOV |
1° Plantes agricoles | 1° Plantes agricoles |
UPOV-richtsnoer | UPOV-richtsnoer |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
Wetenschappelijke benaming Nom scientifique | Wetenschappelijke benaming Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Principes directeurs de l'UPOV | Principes directeurs de l'UPOV |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
kruipend struisgras/heidestruisgras | kruipend struisgras/heidestruisgras |
Agrostis canina L. | Agrostis canina L. |
Agrostide des chiens | Agrostide des chiens |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
gewoon struisgras | gewoon struisgras |
Agrostis capillaris L. | Agrostis capillaris L. |
Agrostide commune | Agrostide commune |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
hoog struisgras | hoog struisgras |
Agrostis gigantea Roth. | Agrostis gigantea Roth. |
Agrostide géante | Agrostide géante |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
TG/30/6 van 12.10.1990 | TG/30/6 van 12.10.1990 |
wit struisgras | wit struisgras |
Agrostis stolonifera L. | Agrostis stolonifera L. |
Agrostide stolonifère | Agrostide stolonifère |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
TG/93/3 van 13.11.1985 | TG/93/3 van 13.11.1985 |
grondnoot, aardnoot | grondnoot, aardnoot |
Arachis hypogea L. | Arachis hypogea L. |
Arachide | Arachide |
TG/93/3 du 13.11.1985 | TG/93/3 du 13.11.1985 |
TG/150/3 van 4.11.1994 | TG/150/3 van 4.11.1994 |
voederbiet | voederbiet |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
Betterave fourragère | Betterave fourragère |
TG/150/3 du 4.11.1994 | TG/150/3 du 4.11.1994 |
TG/89/6rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009 | TG/89/6rev. van 4.4.2001 + 1.4.2009 |
koolraap | koolraap |
Brassica napus L. var. napobrassica ( L.) Rchb. | Brassica napus L. var. napobrassica ( L.) Rchb. |
Chou-navet ou rutabaga | Chou-navet ou rutabaga |
TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009 | TG/89/6rev. du 4.4.2001 + 1.4.2009 |
TG/185/3 van 17.4.2002 | TG/185/3 van 17.4.2002 |
raapzaad | raapzaad |
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs | Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs |
Navette | Navette |
TG/185/3 du 17.4.2002 | TG/185/3 du 17.4.2002 |
TG/180/3 van 4.4.2001 | TG/180/3 van 4.4.2001 |
paardengras | paardengras |
Bromus catharticus Vahl | Bromus catharticus Vahl |
Brome cathartique | Brome cathartique |
TG/180/3 du 4.4.2001 | TG/180/3 du 4.4.2001 |
TG/180/3 van 4.4.2001 | TG/180/3 van 4.4.2001 |
alaskadravik | alaskadravik |
Bromus sitchensis Trin. | Bromus sitchensis Trin. |
Brome | Brome |
TG/180/3 du 4.4.2001 | TG/180/3 du 4.4.2001 |
TG/134/3 van 12.10.1990 | TG/134/3 van 12.10.1990 |
saffloer | saffloer |
Carthamus tinctorius L. | Carthamus tinctorius L. |
Carthame | Carthame |
TG/134/3 du 12.10.1990 | TG/134/3 du 12.10.1990 |
TG/31/8 van 17.4.2002 | TG/31/8 van 17.4.2002 |
kropaar | kropaar |
Dactylis glomerata L. | Dactylis glomerata L. |
Dactyle | Dactyle |
TG/31/8 du 17.4.2002 | TG/31/8 du 17.4.2002 |
TG/39/8 van 17.4.2002 | TG/39/8 van 17.4.2002 |
rietzwenkgras | rietzwenkgras |
Festuca arundinacea | Festuca arundinacea |
Schreber | Schreber |
Fétuque élevée | Fétuque élevée |
TG/39/8 du 17.4.2002 | TG/39/8 du 17.4.2002 |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
fijnbladig schapengras | fijnbladig schapengras |
Festuca filiformis Pourr. | Festuca filiformis Pourr. |
Fétuque ovine à feuilles menues | Fétuque ovine à feuilles menues |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
schapengras | schapengras |
Festuca ovina L. | Festuca ovina L. |
Fétuque ovine | Fétuque ovine |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
TG/39/8 van 17.4.2002 | TG/39/8 van 17.4.2002 |
beemdlangbloem | beemdlangbloem |
Festuca pratensis Huds. | Festuca pratensis Huds. |
Fétuque des prés | Fétuque des prés |
TG/39/8 du 17.4.2002 | TG/39/8 du 17.4.2002 |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
roodzwenkgras | roodzwenkgras |
Festuca rubra L. | Festuca rubra L. |
Fétuque rouge | Fétuque rouge |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
TG/67/5 van 5.4.2006 | TG/67/5 van 5.4.2006 |
hardzwenkgras | hardzwenkgras |
Festuca trachyphylla | Festuca trachyphylla |
(Hack.) Krajina | (Hack.) Krajina |
Fétuque ovine durette | Fétuque ovine durette |
TG/67/5 du 5.4.2006 | TG/67/5 du 5.4.2006 |
TG/80/6 van 1.4.1998 | TG/80/6 van 1.4.1998 |
sojaboon | sojaboon |
Glycine max ( L.) Merrill | Glycine max ( L.) Merrill |
Fèves de soja | Fèves de soja |
TG/80/6 du 1.4.1998 | TG/80/6 du 1.4.1998 |
TG/88/6 van 4.4.2001 | TG/88/6 van 4.4.2001 |
katoen | katoen |
Gossypium spp. | Gossypium spp. |
Coton | Coton |
TG/88/6 du 4.4.2001 | TG/88/6 du 4.4.2001 |
TG/4/8 van 5.4.2006 | TG/4/8 van 5.4.2006 |
Italiaans raaigras | Italiaans raaigras |
Lolium multiflorum Lam. | Lolium multiflorum Lam. |
Ray-grass italien | Ray-grass italien |
TG/4/8 du 5.4.2006 | TG/4/8 du 5.4.2006 |
TG/4/8 van 5.4.2006 | TG/4/8 van 5.4.2006 |
Engels raaigras | Engels raaigras |
Lolium perenne L. | Lolium perenne L. |
Ray-grass anglais | Ray-grass anglais |
TG/4/8 du 5.4.2006 | TG/4/8 du 5.4.2006 |
TG/4/8 van 5.4.2006 | TG/4/8 van 5.4.2006 |
gekruist raaigras | gekruist raaigras |
Lolium x boucheanum | Lolium x boucheanum |
Kunth | Kunth |
Ray-grass intermédiaire | Ray-grass intermédiaire |
TG/4/8 du 5.4.2006 | TG/4/8 du 5.4.2006 |
TG/66/4 van 31.3.2004 | TG/66/4 van 31.3.2004 |
witte lupine | witte lupine |
Lupinus albus L. | Lupinus albus L. |
Lupin blanc | Lupin blanc |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
TG/66/4 van 31.3.2004 | TG/66/4 van 31.3.2004 |
blauwe lupine | blauwe lupine |
Lupinus angustifolius L. | Lupinus angustifolius L. |
Lupin à feuilles étroites | Lupin à feuilles étroites |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
TG/66/4 van 31.3.2004 | TG/66/4 van 31.3.2004 |
gele lupine | gele lupine |
Lupinus luteus L. | Lupinus luteus L. |
Lupin jaune | Lupin jaune |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
TG/6/5 van 6.4.2005 | TG/6/5 van 6.4.2005 |
luzerne | luzerne |
Medicago sativa L. | Medicago sativa L. |
Luzerne | Luzerne |
TG/6/5 du 6.4.2005 | TG/6/5 du 6.4.2005 |
TG/6/5 van 6.4.2005 | TG/6/5 van 6.4.2005 |
bonte luzerne | bonte luzerne |
Medicago x varia T. Martyn | Medicago x varia T. Martyn |
Luzerne bigarrée | Luzerne bigarrée |
TG/6/5 du 6.4.2005 | TG/6/5 du 6.4.2005 |
TG/166/3 van 24.3.1999 | TG/166/3 van 24.3.1999 |
blauwmaanzaad | blauwmaanzaad |
Papaver somniferum L. | Papaver somniferum L. |
Pavot | Pavot |
TG/166/3 du 24.3.1999 | TG/166/3 du 24.3.1999 |
TG/34/6 van 7.11.1984 | TG/34/6 van 7.11.1984 |
klein timotheegras | klein timotheegras |
Phleum nodosum L. | Phleum nodosum L. |
Fléole noueuse | Fléole noueuse |
TG/34/6 du 7.11.1984 | TG/34/6 du 7.11.1984 |
TG/34/6 van 7.11.1984 | TG/34/6 van 7.11.1984 |
timotheegras | timotheegras |
Phleum pratense L. | Phleum pratense L. |
Fléole | Fléole |
TG/34/6 du 7.11.1984 | TG/34/6 du 7.11.1984 |
TG/33/6 van 12.10.1990 | TG/33/6 van 12.10.1990 |
veldbeemgras | veldbeemgras |
Poa pratensis L. | Poa pratensis L. |
Pâturin des prés | Pâturin des prés |
TG/33/6 du 12.10.1990 | TG/33/6 du 12.10.1990 |
TG/178/3 van 4.4.2001 | TG/178/3 van 4.4.2001 |
bladrammenas | bladrammenas |
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. | Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. |
Radis oléifère | Radis oléifère |
TG/178/3 du 4.4.2001 | TG/178/3 du 4.4.2001 |
TG/179/3 van 4.4.2001 | TG/179/3 van 4.4.2001 |
gele mosterd | gele mosterd |
Sinapis alba L. | Sinapis alba L. |
Moutarde blanche | Moutarde blanche |
TG/179/3 du 4.4.2001 | TG/179/3 du 4.4.2001 |
TG/122/3 van 6.10.1989 | TG/122/3 van 6.10.1989 |
sorghum | sorghum |
Sorghum bicolor ( L.) Moench | Sorghum bicolor ( L.) Moench |
Sorgho | Sorgho |
TG/122/3 du 6.10.1989 | TG/122/3 du 6.10.1989 |
TG/5/7 van 4.4.2001 | TG/5/7 van 4.4.2001 |
rode klaver | rode klaver |
Trifolium pratense L. | Trifolium pratense L. |
Trèfle violet | Trèfle violet |
TG/5/7 du 4.4.2001 | TG/5/7 du 4.4.2001 |
TG/38/7 van 9.4.2003 | TG/38/7 van 9.4.2003 |
witte klaver | witte klaver |
Trifolium repens L. | Trifolium repens L. |
Trèfle blanc | Trèfle blanc |
TG/38/7 du 9.4.2003 | TG/38/7 du 9.4.2003 |
TG/8/6 van 17.4.2002 | TG/8/6 van 17.4.2002 |
paardenboon/veldboon | paardenboon/veldboon |
Vicia faba L. | Vicia faba L. |
Féverole | Féverole |
TG/8/6 du 17.4.2002 | TG/8/6 du 17.4.2002 |
TG/32/6 van 21.10.1988 | TG/32/6 van 21.10.1988 |
voederwikke | voederwikke |
Vicia sativa L. | Vicia sativa L. |
Vesce commune | Vesce commune |
TG/32/6 du 21.10.1988 | TG/32/6 du 21.10.1988 |
2° Légumes | 2° Légumes |
UPOV-richtsnoer | UPOV-richtsnoer |
Gebruikelijk benaming | Gebruikelijk benaming |
Wetenschappelijke benaming | Wetenschappelijke benaming |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Principes directeurs de l'UPOV | Principes directeurs de l'UPOV |
TG/106/4 van 31.3.2004 | TG/106/4 van 31.3.2004 |
snijbiet | snijbiet |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
Poirée, bette à cardes | Poirée, bette à cardes |
TG/106/4 du 31.3.2004 | TG/106/4 du 31.3.2004 |
TG/90/6 van 31.3.2004 | TG/90/6 van 31.3.2004 |
boerenkool | boerenkool |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou frisé | Chou frisé |
TG/90/6 du 31.3.2004 | TG/90/6 du 31.3.2004 |
TG/37/10 van 4.4.2001 | TG/37/10 van 4.4.2001 |
meiraap/stoppel-knol | meiraap/stoppel-knol |
Brassica rapa L. | Brassica rapa L. |
Navet | Navet |
TG/37/10 du 4.4.2001 | TG/37/10 du 4.4.2001 |
TG/154/3 van 18.10.1996 | TG/154/3 van 18.10.1996 |
witlofbladcichorei | witlofbladcichorei |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne | Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne |
TG/154/3 du 18.10.1996 | TG/154/3 du 18.10.1996 |
TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009 | TG/155/4rev. van 28.3.2007 + 1.4.2009 |
pompoen | pompoen |
Cucurbita maxima Duchesne | Cucurbita maxima Duchesne |
Potiron | Potiron |
TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009 | TG/155/4rev. du 28.3.2007 + 1.4.2009 |
TG/63/6 van 24.3.1999 | TG/63/6 van 24.3.1999 |
rammenas | rammenas |
Raphanus sativus L. | Raphanus sativus L. |
Radis noir | Radis noir |
TG/63/6 du 24.3.1999 | TG/63/6 du 24.3.1999 |
TG/62/6 van 24.3.1999 | TG/62/6 van 24.3.1999 |
rabarber | rabarber |
Rheum rhabarbarum L. | Rheum rhabarbarum L. |
Rhubarbe | Rhubarbe |
TG/62/6 du 24.3.1999 | TG/62/6 du 24.3.1999 |
TG/116/4 van 24.3.2010 | TG/116/4 van 24.3.2010 |
schorseneer | schorseneer |
Scorzonera hispanica L. | Scorzonera hispanica L. |
Scorsonère | Scorsonère |
TG/116/4 du 24.3.2010 | TG/116/4 du 24.3.2010 |
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site | Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site |
internet de l'UPOV (www.upov.int). | internet de l'UPOV (www.upov.int). |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010 | Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 10 décembre 2010 |
modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la | modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement de la |
Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères | Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères |
devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions | devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions |
minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes | minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes |
agricoles et de légumes. | agricoles et de légumes. |
Bruxelles, le 10 décembre 2010. | Bruxelles, le 10 décembre 2010. |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
compétent pour la Politique agricole, | compétent pour la Politique agricole, |
B. CEREXHE | B. CEREXHE |