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| Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la commission d'agrément de médecins spécialistes en Radiothérapie-oncologie | Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la commission d'agrément de médecins spécialistes en Radiothérapie-oncologie |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 8 MARS 2010. - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la | 8 MARS 2010. - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre de la |
| commission d'agrément de médecins spécialistes en | commission d'agrément de médecins spécialistes en |
| Radiothérapie-oncologie | Radiothérapie-oncologie |
| La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
| Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence | Vu la loi du 20 juillet 1990 visant à promouvoir la présence |
| équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une | équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une |
| compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, les | compétence d'avis, modifiée par la loi du 17 juillet 1997, les |
| articles 2 et 2bis ; | articles 2 et 2bis ; |
| Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément | Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément |
| des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 6, § | des médecins spécialistes et des médecins généralistes, l'article 6, § |
| 1er; | 1er; |
| Vu l'arrêté ministériel du 4 septembre 2006 portant nomination des | Vu l'arrêté ministériel du 4 septembre 2006 portant nomination des |
| membres de la commission d'agréation de médecins spécialistes en | membres de la commission d'agréation de médecins spécialistes en |
| Radiothérapie-oncologie, | Radiothérapie-oncologie, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le Dr Remouchamps, Vincent, Floreffe, titulaire du grade |
Article 1er.Le Dr Remouchamps, Vincent, Floreffe, titulaire du grade |
| académique de médecin ou d'un titre déclaré équivalent et agréé comme | académique de médecin ou d'un titre déclaré équivalent et agréé comme |
| médecin spécialiste, est nommé membre de la chambre d'expression | médecin spécialiste, est nommé membre de la chambre d'expression |
| française de la commission d'agrément de médecins spécialistes en | française de la commission d'agrément de médecins spécialistes en |
| Radiothérapie-oncologie, sur la proposition de son association | Radiothérapie-oncologie, sur la proposition de son association |
| professionnelle, en remplacement du Dr Brynaert, Jean-Jacques, dont il | professionnelle, en remplacement du Dr Brynaert, Jean-Jacques, dont il |
| achèvera le mandat. | achèvera le mandat. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
| Bruxelles, le 8 mars 2010. | Bruxelles, le 8 mars 2010. |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |