Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 08/02/2011
← Retour vers "Arrêté ministériel concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer "
Arrêté ministériel concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer Arrêté ministériel concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
8 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel concernant les nominations au 8 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel concernant les nominations au
sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences
d'Outre-Mer d'Outre-Mer
La Ministre de la Politique scientifique, La Ministre de la Politique scientifique,
Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale
des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de
la Culture à la date du 1er octobre 1962; la Culture à la date du 1er octobre 1962;
Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie
royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 2; royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 2;
Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer,
Arrête : Arrête :

Article 1er.M. Didier DEMOLIN est nommé pour représenter la Classe

Article 1er.M. Didier DEMOLIN est nommé pour représenter la Classe

des Sciences humaines au sein de la Commission administrative de des Sciences humaines au sein de la Commission administrative de
l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans
à partir du 1er janvier 2011. à partir du 1er janvier 2011.

Art. 2.M. Michel ERPICUM est nommé pour représenter la Classe des

Art. 2.M. Michel ERPICUM est nommé pour représenter la Classe des

Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission
administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un
mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2011. mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2011.
Bruxelles, le 8 février 2011. Bruxelles, le 8 février 2011.
Mme S. LARUELLE Mme S. LARUELLE
^