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Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
4 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de 4 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de
l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin
2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par
l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
compétent pour la Politique agricole, compétent pour la Politique agricole,
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et
l'élevage, notamment l'article 2, § 1er ; l'élevage, notamment l'article 2, § 1er ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article 4 ; variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article 4 ;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22
octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes
agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues
des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes,
l'article 8, deuxième paragraphe, 1° et 2° ; l'article 8, deuxième paragraphe, 1° et 2° ;
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité
fédérale du 16 janvier 2025, approuvée le 31 janvier 2025; fédérale du 16 janvier 2025, approuvée le 31 janvier 2025;
Vu l'avis du Conseil d'Etat n° 77.506/3 du 24 mars 2025 rendu en Vu l'avis du Conseil d'Etat n° 77.506/3 du 24 mars 2025 rendu en
application de l'article 84, paragraphe premier, alinéa premier, 2°, application de l'article 84, paragraphe premier, alinéa premier, 2°,
des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ;
Considérant que selon l'article 69, § 4, du décret et de l'ordonnance Considérant que selon l'article 69, § 4, du décret et de l'ordonnance
conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission
communautaire commune et de la Commission communautaire française du 4 communautaire commune et de la Commission communautaire française du 4
avril 2024 portant le Code bruxellois relatif à l'égalité, à la avril 2024 portant le Code bruxellois relatif à l'égalité, à la
non-discrimination et à la promotion de la diversité, aucune analyse non-discrimination et à la promotion de la diversité, aucune analyse
d'impact ne doit être réalisée vu l'absence d'impact direct ou d'impact ne doit être réalisée vu l'absence d'impact direct ou
indirect du projet sur les personnes physiques, indirect du projet sur les personnes physiques,
Arrête : Arrête :

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution (UE)

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution (UE)

2024/2963 de la Commission du 29 novembre 2024 modifiant les 2024/2963 de la Commission du 29 novembre 2024 modifiant les
Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles
d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des
espèces de légumes. espèces de légumes.

Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de

Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de
légumes : légumes :
1° l'annexe I, remplacée par l'arrêté ministériel du 6 novembre 2023, 1° l'annexe I, remplacée par l'arrêté ministériel du 6 novembre 2023,
est remplacée par l'annexe I jointe au présent arrêté ; est remplacée par l'annexe I jointe au présent arrêté ;
2° l'annexe II, remplacée par l'arrêté ministériel 6 novembre 2023, 2° l'annexe II, remplacée par l'arrêté ministériel 6 novembre 2023,
est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté.

Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant l'entrée en vigueur du

Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant l'entrée en vigueur du

présent arrêté, seront valables les annexes de l'arrêté du présent arrêté, seront valables les annexes de l'arrêté du
Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007
concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen
et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés
d'espèces de plantes agricoles et de légumes, telles que remplacées d'espèces de plantes agricoles et de légumes, telles que remplacées
par arrêté ministériel du 6 novembre 2023, et ce, par dérogation à par arrêté ministériel du 6 novembre 2023, et ce, par dérogation à
l'article 2. l'article 2.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2025.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2025.

Bruxelles, le 4 avril 2025. Bruxelles, le 4 avril 2025.
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé
la Politique agricole, la Politique agricole,
A. MARON A. MARON
Annexe I Annexe I
1° Plantes agricoles 1° Plantes agricoles
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Dactylis glomerata L. Dactylis glomerata L.
Dactyle Dactyle
TP 31/1 du 25.3.2021 TP 31/1 du 25.3.2021
Festuca arundinacea Schreb. Festuca arundinacea Schreb.
Fétuque élevée Fétuque élevée
TP 39/1 du 1.10.2015 TP 39/1 du 1.10.2015
Festuca filiformis Pourr. Festuca filiformis Pourr.
Fétuque ovine à feuilles menues Fétuque ovine à feuilles menues
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca ovina L. Festuca ovina L.
Fétuque ovine Fétuque ovine
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca pratensis Huds. Festuca pratensis Huds.
Fétuque des prés Fétuque des prés
TP 39/1 du 1.10.2015 TP 39/1 du 1.10.2015
Festuca rubra L. Festuca rubra L.
Fétuque rouge Fétuque rouge
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. Festuca trachyphylla (Hack.) Hack.
Fétuque ovine durette Fétuque ovine durette
TP 67/1 du 23.6.2011 TP 67/1 du 23.6.2011
Lolium multiflorum Lam. Lolium multiflorum Lam.
Ray-grass italien Ray-grass italien
TP 4/2 du 19.3.2019 TP 4/2 du 19.3.2019
Lolium perenne L. Lolium perenne L.
Ray-grass anglais Ray-grass anglais
TP 4/2 du 19.3.2019 TP 4/2 du 19.3.2019
Lolium x hybridum Hausskn. Lolium x hybridum Hausskn.
Ray-grass hybride Ray-grass hybride
TP 4/2 du 19.3.2019 TP 4/2 du 19.3.2019
Medicago sativa L. Medicago sativa L.
Luzerne Luzerne
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 TP 6/1 rectif. du 22.12.2021
Medicago x varia T. Martyn Medicago x varia T. Martyn
Luzerne bigarrée Luzerne bigarrée
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 TP 6/1 rectif. du 22.12.2021
Phleum nodosum L. Phleum nodosum L.
Fléole noueuse Fléole noueuse
TP 34/1 du 22.12.2021 TP 34/1 du 22.12.2021
Phleum pratense L. Phleum pratense L.
Fléole Fléole
TP 34/1 du 22.12.2021 TP 34/1 du 22.12.2021
Pisum sativum L. (partim) Pisum sativum L. (partim)
Pois fourrager Pois fourrager
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020
Poa pratensis L. Poa pratensis L.
Pâturin des prés Pâturin des prés
TP 33/1 du 15.3.2017 TP 33/1 du 15.3.2017
Trifolium pratense L. Trifolium pratense L.
Trèfle violet Trèfle violet
TP 5/1 du 22.12.2021 TP 5/1 du 22.12.2021
Vicia faba L. Vicia faba L.
Féverole Féverole
TP 8/1 du 19.3.2019 TP 8/1 du 19.3.2019
Vicia sativa L. Vicia sativa L.
Vesce commune Vesce commune
TP 32/1 du 19.4.2016 TP 32/1 du 19.4.2016
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.
Chou-navet ou rutabaga Chou-navet ou rutabaga
TP 89/1 du 11.3.2015 TP 89/1 du 11.3.2015
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers.
Radis oléifère Radis oléifère
TP 178/1 du 15.3.2017 TP 178/1 du 15.3.2017
Brassica napus L. (partim) Brassica napus L. (partim)
Colza Colza
TP 36/3 du 21.4.2020 TP 36/3 du 21.4.2020
Cannabis sativa L. Cannabis sativa L.
Chanvre Chanvre
TP 276/2 rév. du 30.12.2022 TP 276/2 rév. du 30.12.2022
Glycine max (L.) Merr. Glycine max (L.) Merr.
Fève de soja Fève de soja
TP 80/1 du 15.3.2017 TP 80/1 du 15.3.2017
Gossypium spp. Gossypium spp.
Coton Coton
TP 88/2 du 11.12.2020 TP 88/2 du 11.12.2020
Helianthus annuus L. Helianthus annuus L.
Tournesol Tournesol
TP 81/1 du 31.10.2002 TP 81/1 du 31.10.2002
Linum usitatissimum L. Linum usitatissimum L.
Lin textile/Lin oléagineux Lin textile/Lin oléagineux
TP 57/2 du 19.3.2014 TP 57/2 du 19.3.2014
Sinapis alba L. Sinapis alba L.
Moutarde blanche Moutarde blanche
TP 179/1 du 15.3.2017 TP 179/1 du 15.3.2017
Avena nuda L. Avena nuda L.
Avoine nue Avoine nue
TP 20/3 du 6.3.2020 TP 20/3 du 6.3.2020
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch)
Avoine cultivée et avoine byzantine Avoine cultivée et avoine byzantine
TP 20/3 du 6.3.2020 TP 20/3 du 6.3.2020
Hordeum vulgare L. Hordeum vulgare L.
Orge Orge
TP 19/5 du 19.3.2019 TP 19/5 du 19.3.2019
Oryza sativa L. Oryza sativa L.
Riz Riz
TP 16/3 du 1.10.2015 TP 16/3 du 1.10.2015
Secale cereale L. Secale cereale L.
Seigle Seigle
TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022 TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor
Sorgho Sorgho
TP 122/1 du 19.3.2019 TP 122/1 du 19.3.2019
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex
Davidse Davidse
Sorgho du Soudan Sorgho du Soudan
TP 122/1 du 19.3.2019 TP 122/1 du 19.3.2019
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.) Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.)
Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse
Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et
de Sorghum bicolor subsp. drummondii de Sorghum bicolor subsp. drummondii
TP 122/1 du 19.3.2019 TP 122/1 du 19.3.2019
xTriticosecale Wittm. ex A. Camus xTriticosecale Wittm. ex A. Camus
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec
une espèce du genre Secale une espèce du genre Secale
TP 121/3 rectif. du 27.4.2022 TP 121/3 rectif. du 27.4.2022
Triticum aestivum L. subsp. aestivum Triticum aestivum L. subsp. aestivum
Froment (blé) Froment (blé)
TP 3/5 du 19.3.2019 TP 3/5 du 19.3.2019
Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren
Blé dur Blé dur
TP 120/3 du 19.3.2014 TP 120/3 du 19.3.2014
Zea mays L. (partim) Zea mays L. (partim)
Maïs Maïs
TP 2/3 du 11.3.2010 TP 2/3 du 11.3.2010
Solanum tuberosum L. Solanum tuberosum L.
Pomme de terre Pomme de terre
TP 23/4 du 28.11.2023 TP 23/4 du 28.11.2023
2° Légumes 2° Légumes
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Principe directeur de l'UPOV Principe directeur de l'UPOV
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave fourragère Betterave fourragère
TG/150/3 du 4.11.1994 TG/150/3 du 4.11.1994
Agrostis canina L. Agrostis canina L.
Agrostide des chiens Agrostide des chiens
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis gigantea Roth Agrostis gigantea Roth
Agrostide géante Agrostide géante
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis stolonifera L. Agrostis stolonifera L.
Agrostide stolonifère Agrostide stolonifère
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis capillaris L. Agrostis capillaris L.
Agrostide commune Agrostide commune
TG/30/6 du 12.10.1990 TG/30/6 du 12.10.1990
Bromus catharticus Vahl Bromus catharticus Vahl
Brome cathartique Brome cathartique
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
Bromus sitchensis Trin. Bromus sitchensis Trin.
Brome Brome
TG/180/3 du 4.4.2001 TG/180/3 du 4.4.2001
xFestulolium Asch. et Graebn. xFestulolium Asch. et Graebn.
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec
une espèce du genre Lolium une espèce du genre Lolium
TG/243/1 du 9.4.2008 TG/243/1 du 9.4.2008
Lotus corniculatus L. Lotus corniculatus L.
Lotier corniculé Lotier corniculé
TG/193/1 du 9.4.2008 TG/193/1 du 9.4.2008
Lupinus albus L. Lupinus albus L.
Lupin blanc Lupin blanc
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus angustifolius L. Lupinus angustifolius L.
Lupin à feuilles étroites Lupin à feuilles étroites
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus luteus L. Lupinus luteus L.
Lupin jaune Lupin jaune
TG/66/4 du 31.3.2004 TG/66/4 du 31.3.2004
Medicago doliata Carmign. Medicago doliata Carmign.
Luzerne à fruits épineux Luzerne à fruits épineux
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago italica (Mill.) Fiori Medicago italica (Mill.) Fiori
Luzerne sombre Luzerne sombre
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago littoralis Rohde ex Loisel. Medicago littoralis Rohde ex Loisel.
Luzerne littorale/Luzerne des rivages Luzerne littorale/Luzerne des rivages
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago lupulina L. Medicago lupulina L.
Minette Minette
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago murex Willd. Medicago murex Willd.
Luzerne à fruit rond/Luzerne murex Luzerne à fruit rond/Luzerne murex
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago polymorpha L. Medicago polymorpha L.
Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago rugosa Desr. Medicago rugosa Desr.
Luzerne plissée/Luzerne rugueuse Luzerne plissée/Luzerne rugueuse
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago scutellata (L.) Mill. Medicago scutellata (L.) Mill.
Luzerne à écussons Luzerne à écussons
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago truncatula Gaertn. Medicago truncatula Gaertn.
Luzerne tronquée Luzerne tronquée
TG/228/1 du 5.4.2006 TG/228/1 du 5.4.2006
Trifolium repens L. Trifolium repens L.
Trèfle blanc Trèfle blanc
TG/38/7 du 9.4.2003 TG/38/7 du 9.4.2003
Trifolium subterraneum L. Trifolium subterraneum L.
Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur
TG/170/3 du 4.4.2001 TG/170/3 du 4.4.2001
Phacelia tanacetifolia Benth. Phacelia tanacetifolia Benth.
Phacélie à feuilles de tanaisie Phacélie à feuilles de tanaisie
TG/319/1 du 5.4.2017 TG/319/1 du 5.4.2017
Arachis hypogaea L. Arachis hypogaea L.
Arachide Arachide
TG/93/4 du 9.4.2014 TG/93/4 du 9.4.2014
Brassica juncea (L.) Czern. Brassica juncea (L.) Czern.
Moutarde brune Moutarde brune
TG/335/1 du 17.12.2020 TG/335/1 du 17.12.2020
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs
Navette Navette
TG/185/3 du 17.4.2002 TG/185/3 du 17.4.2002
Carthamus tinctorius L. Carthamus tinctorius L.
Carthame Carthame
TG/134/4 du 24.10.2023 TG/134/4 du 24.10.2023
Papaver somniferum L. Papaver somniferum L.
Pavot Pavot
TG/166/4 du 9.4.2014 TG/166/4 du 9.4.2014
Annexe II Annexe II
1° Plantes agricoles 1° Plantes agricoles
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Protocole de l'OCVV Protocole de l'OCVV
Allium cepa L. (groupe Cepa) Allium cepa L. (groupe Cepa)
Oignon et échalion Oignon et échalion
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Allium cepa L. (groupe Aggregatum) Allium cepa L. (groupe Aggregatum)
Echalote Echalote
TP 46/2 du 1.4.2009 TP 46/2 du 1.4.2009
Allium fistulosum L. Allium fistulosum L.
Ciboule Ciboule
TP 161/1 du 11.3.2010 TP 161/1 du 11.3.2010
Allium porrum L. Allium porrum L.
Poireau Poireau
TP 85/2 du 1.4.2009 TP 85/2 du 1.4.2009
Allium sativum L. Allium sativum L.
Ail Ail
TP 162/2 du 30.5.2023 TP 162/2 du 30.5.2023
Allium schoenoprasum L. Allium schoenoprasum L.
Ciboulette Ciboulette
TP 198/2 du 11.3.2015 TP 198/2 du 11.3.2015
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
Céleri Céleri
TP 82/1 du 13.3.2008 TP 82/1 du 13.3.2008
Apium graveolens L. Apium graveolens L.
Céleri-rave Céleri-rave
TP 74/1 du 13.3.2008 TP 74/1 du 13.3.2008
Asparagus officinalis L. Asparagus officinalis L.
Asperge Asperge
TP 130/2 du 16.2.2011 TP 130/2 du 16.2.2011
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet Betterave rouge, y compris Cheltenham beet
TP 60/1 du 1.4.2009 TP 60/1 du 1.4.2009
Beta vulgaris L. Beta vulgaris L.
Poirée, bette à cardes Poirée, bette à cardes
TP 106/2 du 14.4.2021 TP 106/2 du 14.4.2021
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou frisé Chou frisé
TP 90/1 du 16.2.2011 TP 90/1 du 16.2.2011
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou-fleur Chou-fleur
TP 45/2 rév. 3 du 11.4.2024 TP 45/2 rév. 3 du 11.4.2024
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Brocoli (à jets ou calabrais) Brocoli (à jets ou calabrais)
TP 151/2 rév. 3 rectif. du 11.4.2024 TP 151/2 rév. 3 rectif. du 11.4.2024
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou de Bruxelles Chou de Bruxelles
TP 54/2 rév. 2 du 11.4.2024 TP 54/2 rév. 2 du 11.4.2024
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou-rave Chou-rave
TP 65/2 rév. du 11.4.2024 TP 65/2 rév. du 11.4.2024
Brassica oleracea L. Brassica oleracea L.
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge Chou de Milan, chou blanc et chou rouge
TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024 TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
Chou chinois Chou chinois
TP 105/1 du 13.3.2008 TP 105/1 du 13.3.2008
Capsicum annuum L. Capsicum annuum L.
Piment ou poivron Piment ou poivron
TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020 TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020
Cichorium endivia L. Cichorium endivia L.
Chicorée frisée et scarole Chicorée frisée et scarole
TP 118/3 du 19.3.2014 TP 118/3 du 19.3.2014
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée industrielle Chicorée industrielle
TP 172/2 du 1.12.2005 TP 172/2 du 1.12.2005
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée sauvage Chicorée sauvage
TP 154/2 rév. du 31.3.2023 TP 154/2 rév. du 31.3.2023
Cichorium intybus L. Cichorium intybus L.
Chicorée witloof, endive ou chicon Chicorée witloof, endive ou chicon
TP 173/2 du 21.3.2018 TP 173/2 du 21.3.2018
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai
Pastèque Pastèque
TP 142/2 rév. 3 du 29.2.2024 TP 142/2 rév. 3 du 29.2.2024
Cucumis melo L. Cucumis melo L.
Melon Melon
TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021 TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021
Cucumis sativus L. Cucumis sativus L.
Concombre et cornichon Concombre et cornichon
TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019 TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019
Cucurbita maxima Duchesne Cucurbita maxima Duchesne
Potiron Potiron
TP 155/1 du 11.3.2015 TP 155/1 du 11.3.2015
Cucurbita pepo L. Cucurbita pepo L.
Courgette Courgette
TP 119/1 rév. du 19.3.2014 TP 119/1 rév. du 19.3.2014
Cynara cardunculus L. Cynara cardunculus L.
Artichaut et cardon Artichaut et cardon
TP 184/2 rév. du 6.3.2020 TP 184/2 rév. du 6.3.2020
Daucus carota L. Daucus carota L.
Carotte et carotte fourragère Carotte et carotte fourragère
TP 49/3 rectif. du 13.3.2008 TP 49/3 rectif. du 13.3.2008
Foeniculum vulgare Mill. Foeniculum vulgare Mill.
Fenouil Fenouil
TP 183/2 du 14.4.2021 TP 183/2 du 14.4.2021
Lactuca sativa L. Lactuca sativa L.
Laitue Laitue
TP 13/6 rév. 4 du 29.2.2024 TP 13/6 rév. 4 du 29.2.2024
Solanum lycopersicum L. Solanum lycopersicum L.
Tomate Tomate
TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021 TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
Persil Persil
TP 136/1 rectif. du 21.3.2007 TP 136/1 rectif. du 21.3.2007
Phaseolus coccineus L. Phaseolus coccineus L.
Haricot d'Espagne Haricot d'Espagne
TP 9/1 du 21.3.2007 TP 9/1 du 21.3.2007
Phaseolus vulgaris L. Phaseolus vulgaris L.
Haricot nain et haricot à rames Haricot nain et haricot à rames
TP 12/4 du 27.2.2013 TP 12/4 du 27.2.2013
Pisum sativum L. (partim) Pisum sativum L. (partim)
Pois ridé, pois rond et mange-tout Pois ridé, pois rond et mange-tout
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020
Raphanus sativus L. Raphanus sativus L.
Radis, radis noir Radis, radis noir
TP 64/2 rév. 2 du 29.2.2024 TP 64/2 rév. 2 du 29.2.2024
Rheum rhabarbarum L. Rheum rhabarbarum L.
Rhubarbe Rhubarbe
TP 62/1 du 19.4.2016 TP 62/1 du 19.4.2016
Scorzonera hispanica L. Scorzonera hispanica L.
Scorsonère Scorsonère
TP 116/1 du 11.3.2015 TP 116/1 du 11.3.2015
Solanum melongena L. Solanum melongena L.
Aubergine Aubergine
TP 117/1 du 13.3.2008 TP 117/1 du 13.3.2008
Spinacia oleracea L. Spinacia oleracea L.
Epinard Epinard
TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022 TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022
Valerianella locusta (L.) Laterr. Valerianella locusta (L.) Laterr.
Mâche Mâche
TP 75/2 rév. du 29.2.2024 TP 75/2 rév. du 29.2.2024
Vicia faba L. (partim) Vicia faba L. (partim)
Fève Fève
TP 206/1 du 25.3.2004 TP 206/1 du 25.3.2004
Zea mays L. (partim) Zea mays L. (partim)
Maïs doux et maïs à éclater Maïs doux et maïs à éclater
TP 2/3 du 11.3.2010 TP 2/3 du 11.3.2010
Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L.
x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum
L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum pimpinellifolium L. x L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum pimpinellifolium L. x
Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner
Porte-greffes de tomates Porte-greffes de tomates
TP 294/1 rév. 6 du 29.2.2024 TP 294/1 rév. 6 du 29.2.2024
Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne
Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita
moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes
TP 311/1 du 15.3.2017 TP 311/1 du 15.3.2017
2° Légumes 2° Légumes
Nom scientifique Nom scientifique
Nom commun Nom commun
Principe directeur de l'UPOV Principe directeur de l'UPOV
Brassica rapa L. Brassica rapa L.
Navet Navet
TG/37/11 du 23.9.2022 TG/37/11 du 23.9.2022
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 avril 2025 remplaçant Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 avril 2025 remplaçant
les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de
Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant
être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de
légumes. légumes.
Bruxelles, le 4 avril 2025. Bruxelles, le 4 avril 2025.
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé
la Politique agricole, la Politique agricole,
A. MARON A. MARON
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