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Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes | Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes |
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4 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de | 4 AVRIL 2025. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes I et II de |
l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin | l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin |
2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par | 2007 concernant les caractères devant être couverts au maximum par |
l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines | l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines |
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes | variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale |
compétent pour la Politique agricole, | compétent pour la Politique agricole, |
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières | Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières |
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et | premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et |
l'élevage, notamment l'article 2, § 1er ; | l'élevage, notamment l'article 2, § 1er ; |
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 |
juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum | juin 2007 concernant les caractères devant être couverts au minimum |
par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines | par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines |
variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article 4 ; | variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes, l'article 4 ; |
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 | Vu l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 |
octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes | octobre 2009 portant admission des variétés des espèces de plantes |
agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues | agricoles et de légumes et portant leur maintien dans les catalogues |
des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, | des variétés des espèces des plantes agricoles et de légumes, |
l'article 8, deuxième paragraphe, 1° et 2° ; | l'article 8, deuxième paragraphe, 1° et 2° ; |
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité | Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'autorité |
fédérale du 16 janvier 2025, approuvée le 31 janvier 2025; | fédérale du 16 janvier 2025, approuvée le 31 janvier 2025; |
Vu l'avis du Conseil d'Etat n° 77.506/3 du 24 mars 2025 rendu en | Vu l'avis du Conseil d'Etat n° 77.506/3 du 24 mars 2025 rendu en |
application de l'article 84, paragraphe premier, alinéa premier, 2°, | application de l'article 84, paragraphe premier, alinéa premier, 2°, |
des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; | des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; |
Considérant que selon l'article 69, § 4, du décret et de l'ordonnance | Considérant que selon l'article 69, § 4, du décret et de l'ordonnance |
conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission | conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission |
communautaire commune et de la Commission communautaire française du 4 | communautaire commune et de la Commission communautaire française du 4 |
avril 2024 portant le Code bruxellois relatif à l'égalité, à la | avril 2024 portant le Code bruxellois relatif à l'égalité, à la |
non-discrimination et à la promotion de la diversité, aucune analyse | non-discrimination et à la promotion de la diversité, aucune analyse |
d'impact ne doit être réalisée vu l'absence d'impact direct ou | d'impact ne doit être réalisée vu l'absence d'impact direct ou |
indirect du projet sur les personnes physiques, | indirect du projet sur les personnes physiques, |
Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution (UE) |
Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive d'exécution (UE) |
2024/2963 de la Commission du 29 novembre 2024 modifiant les | 2024/2963 de la Commission du 29 novembre 2024 modifiant les |
Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles | Directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles |
d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des | d'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et des |
espèces de légumes. | espèces de légumes. |
Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Art. 2.Dans l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant | Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant |
être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour | être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour |
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de | l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de |
légumes : | légumes : |
1° l'annexe I, remplacée par l'arrêté ministériel du 6 novembre 2023, | 1° l'annexe I, remplacée par l'arrêté ministériel du 6 novembre 2023, |
est remplacée par l'annexe I jointe au présent arrêté ; | est remplacée par l'annexe I jointe au présent arrêté ; |
2° l'annexe II, remplacée par l'arrêté ministériel 6 novembre 2023, | 2° l'annexe II, remplacée par l'arrêté ministériel 6 novembre 2023, |
est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. | est remplacée par l'annexe II jointe au présent arrêté. |
Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant l'entrée en vigueur du |
Art. 3.Pour les examens qui ont débuté avant l'entrée en vigueur du |
présent arrêté, seront valables les annexes de l'arrêté du | présent arrêté, seront valables les annexes de l'arrêté du |
Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 | Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 |
concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen | concernant les caractères devant être couverts au minimum par l'examen |
et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés | et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés |
d'espèces de plantes agricoles et de légumes, telles que remplacées | d'espèces de plantes agricoles et de légumes, telles que remplacées |
par arrêté ministériel du 6 novembre 2023, et ce, par dérogation à | par arrêté ministériel du 6 novembre 2023, et ce, par dérogation à |
l'article 2. | l'article 2. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2025. |
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2025. |
Bruxelles, le 4 avril 2025. | Bruxelles, le 4 avril 2025. |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé |
la Politique agricole, | la Politique agricole, |
A. MARON | A. MARON |
Annexe I | Annexe I |
1° Plantes agricoles | 1° Plantes agricoles |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Protocole de l'OCVV | Protocole de l'OCVV |
Dactylis glomerata L. | Dactylis glomerata L. |
Dactyle | Dactyle |
TP 31/1 du 25.3.2021 | TP 31/1 du 25.3.2021 |
Festuca arundinacea Schreb. | Festuca arundinacea Schreb. |
Fétuque élevée | Fétuque élevée |
TP 39/1 du 1.10.2015 | TP 39/1 du 1.10.2015 |
Festuca filiformis Pourr. | Festuca filiformis Pourr. |
Fétuque ovine à feuilles menues | Fétuque ovine à feuilles menues |
TP 67/1 du 23.6.2011 | TP 67/1 du 23.6.2011 |
Festuca ovina L. | Festuca ovina L. |
Fétuque ovine | Fétuque ovine |
TP 67/1 du 23.6.2011 | TP 67/1 du 23.6.2011 |
Festuca pratensis Huds. | Festuca pratensis Huds. |
Fétuque des prés | Fétuque des prés |
TP 39/1 du 1.10.2015 | TP 39/1 du 1.10.2015 |
Festuca rubra L. | Festuca rubra L. |
Fétuque rouge | Fétuque rouge |
TP 67/1 du 23.6.2011 | TP 67/1 du 23.6.2011 |
Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. | Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. |
Fétuque ovine durette | Fétuque ovine durette |
TP 67/1 du 23.6.2011 | TP 67/1 du 23.6.2011 |
Lolium multiflorum Lam. | Lolium multiflorum Lam. |
Ray-grass italien | Ray-grass italien |
TP 4/2 du 19.3.2019 | TP 4/2 du 19.3.2019 |
Lolium perenne L. | Lolium perenne L. |
Ray-grass anglais | Ray-grass anglais |
TP 4/2 du 19.3.2019 | TP 4/2 du 19.3.2019 |
Lolium x hybridum Hausskn. | Lolium x hybridum Hausskn. |
Ray-grass hybride | Ray-grass hybride |
TP 4/2 du 19.3.2019 | TP 4/2 du 19.3.2019 |
Medicago sativa L. | Medicago sativa L. |
Luzerne | Luzerne |
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 | TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 |
Medicago x varia T. Martyn | Medicago x varia T. Martyn |
Luzerne bigarrée | Luzerne bigarrée |
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 | TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 |
Phleum nodosum L. | Phleum nodosum L. |
Fléole noueuse | Fléole noueuse |
TP 34/1 du 22.12.2021 | TP 34/1 du 22.12.2021 |
Phleum pratense L. | Phleum pratense L. |
Fléole | Fléole |
TP 34/1 du 22.12.2021 | TP 34/1 du 22.12.2021 |
Pisum sativum L. (partim) | Pisum sativum L. (partim) |
Pois fourrager | Pois fourrager |
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 | TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 |
Poa pratensis L. | Poa pratensis L. |
Pâturin des prés | Pâturin des prés |
TP 33/1 du 15.3.2017 | TP 33/1 du 15.3.2017 |
Trifolium pratense L. | Trifolium pratense L. |
Trèfle violet | Trèfle violet |
TP 5/1 du 22.12.2021 | TP 5/1 du 22.12.2021 |
Vicia faba L. | Vicia faba L. |
Féverole | Féverole |
TP 8/1 du 19.3.2019 | TP 8/1 du 19.3.2019 |
Vicia sativa L. | Vicia sativa L. |
Vesce commune | Vesce commune |
TP 32/1 du 19.4.2016 | TP 32/1 du 19.4.2016 |
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. | Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. |
Chou-navet ou rutabaga | Chou-navet ou rutabaga |
TP 89/1 du 11.3.2015 | TP 89/1 du 11.3.2015 |
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. | Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. |
Radis oléifère | Radis oléifère |
TP 178/1 du 15.3.2017 | TP 178/1 du 15.3.2017 |
Brassica napus L. (partim) | Brassica napus L. (partim) |
Colza | Colza |
TP 36/3 du 21.4.2020 | TP 36/3 du 21.4.2020 |
Cannabis sativa L. | Cannabis sativa L. |
Chanvre | Chanvre |
TP 276/2 rév. du 30.12.2022 | TP 276/2 rév. du 30.12.2022 |
Glycine max (L.) Merr. | Glycine max (L.) Merr. |
Fève de soja | Fève de soja |
TP 80/1 du 15.3.2017 | TP 80/1 du 15.3.2017 |
Gossypium spp. | Gossypium spp. |
Coton | Coton |
TP 88/2 du 11.12.2020 | TP 88/2 du 11.12.2020 |
Helianthus annuus L. | Helianthus annuus L. |
Tournesol | Tournesol |
TP 81/1 du 31.10.2002 | TP 81/1 du 31.10.2002 |
Linum usitatissimum L. | Linum usitatissimum L. |
Lin textile/Lin oléagineux | Lin textile/Lin oléagineux |
TP 57/2 du 19.3.2014 | TP 57/2 du 19.3.2014 |
Sinapis alba L. | Sinapis alba L. |
Moutarde blanche | Moutarde blanche |
TP 179/1 du 15.3.2017 | TP 179/1 du 15.3.2017 |
Avena nuda L. | Avena nuda L. |
Avoine nue | Avoine nue |
TP 20/3 du 6.3.2020 | TP 20/3 du 6.3.2020 |
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) | Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) |
Avoine cultivée et avoine byzantine | Avoine cultivée et avoine byzantine |
TP 20/3 du 6.3.2020 | TP 20/3 du 6.3.2020 |
Hordeum vulgare L. | Hordeum vulgare L. |
Orge | Orge |
TP 19/5 du 19.3.2019 | TP 19/5 du 19.3.2019 |
Oryza sativa L. | Oryza sativa L. |
Riz | Riz |
TP 16/3 du 1.10.2015 | TP 16/3 du 1.10.2015 |
Secale cereale L. | Secale cereale L. |
Seigle | Seigle |
TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022 | TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022 |
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor | Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor |
Sorgho | Sorgho |
TP 122/1 du 19.3.2019 | TP 122/1 du 19.3.2019 |
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex | Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex |
Davidse | Davidse |
Sorgho du Soudan | Sorgho du Soudan |
TP 122/1 du 19.3.2019 | TP 122/1 du 19.3.2019 |
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.) | Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor x Sorghum bicolor (L.) |
Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse | Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse |
Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et | Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et |
de Sorghum bicolor subsp. drummondii | de Sorghum bicolor subsp. drummondii |
TP 122/1 du 19.3.2019 | TP 122/1 du 19.3.2019 |
xTriticosecale Wittm. ex A. Camus | xTriticosecale Wittm. ex A. Camus |
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec | Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec |
une espèce du genre Secale | une espèce du genre Secale |
TP 121/3 rectif. du 27.4.2022 | TP 121/3 rectif. du 27.4.2022 |
Triticum aestivum L. subsp. aestivum | Triticum aestivum L. subsp. aestivum |
Froment (blé) | Froment (blé) |
TP 3/5 du 19.3.2019 | TP 3/5 du 19.3.2019 |
Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren | Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren |
Blé dur | Blé dur |
TP 120/3 du 19.3.2014 | TP 120/3 du 19.3.2014 |
Zea mays L. (partim) | Zea mays L. (partim) |
Maïs | Maïs |
TP 2/3 du 11.3.2010 | TP 2/3 du 11.3.2010 |
Solanum tuberosum L. | Solanum tuberosum L. |
Pomme de terre | Pomme de terre |
TP 23/4 du 28.11.2023 | TP 23/4 du 28.11.2023 |
2° Légumes | 2° Légumes |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Principe directeur de l'UPOV | Principe directeur de l'UPOV |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
Betterave fourragère | Betterave fourragère |
TG/150/3 du 4.11.1994 | TG/150/3 du 4.11.1994 |
Agrostis canina L. | Agrostis canina L. |
Agrostide des chiens | Agrostide des chiens |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostis gigantea Roth | Agrostis gigantea Roth |
Agrostide géante | Agrostide géante |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostis stolonifera L. | Agrostis stolonifera L. |
Agrostide stolonifère | Agrostide stolonifère |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Agrostis capillaris L. | Agrostis capillaris L. |
Agrostide commune | Agrostide commune |
TG/30/6 du 12.10.1990 | TG/30/6 du 12.10.1990 |
Bromus catharticus Vahl | Bromus catharticus Vahl |
Brome cathartique | Brome cathartique |
TG/180/3 du 4.4.2001 | TG/180/3 du 4.4.2001 |
Bromus sitchensis Trin. | Bromus sitchensis Trin. |
Brome | Brome |
TG/180/3 du 4.4.2001 | TG/180/3 du 4.4.2001 |
xFestulolium Asch. et Graebn. | xFestulolium Asch. et Graebn. |
Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec | Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec |
une espèce du genre Lolium | une espèce du genre Lolium |
TG/243/1 du 9.4.2008 | TG/243/1 du 9.4.2008 |
Lotus corniculatus L. | Lotus corniculatus L. |
Lotier corniculé | Lotier corniculé |
TG/193/1 du 9.4.2008 | TG/193/1 du 9.4.2008 |
Lupinus albus L. | Lupinus albus L. |
Lupin blanc | Lupin blanc |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupinus angustifolius L. | Lupinus angustifolius L. |
Lupin à feuilles étroites | Lupin à feuilles étroites |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
Lupinus luteus L. | Lupinus luteus L. |
Lupin jaune | Lupin jaune |
TG/66/4 du 31.3.2004 | TG/66/4 du 31.3.2004 |
Medicago doliata Carmign. | Medicago doliata Carmign. |
Luzerne à fruits épineux | Luzerne à fruits épineux |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago italica (Mill.) Fiori | Medicago italica (Mill.) Fiori |
Luzerne sombre | Luzerne sombre |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago littoralis Rohde ex Loisel. | Medicago littoralis Rohde ex Loisel. |
Luzerne littorale/Luzerne des rivages | Luzerne littorale/Luzerne des rivages |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago lupulina L. | Medicago lupulina L. |
Minette | Minette |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago murex Willd. | Medicago murex Willd. |
Luzerne à fruit rond/Luzerne murex | Luzerne à fruit rond/Luzerne murex |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago polymorpha L. | Medicago polymorpha L. |
Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux | Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago rugosa Desr. | Medicago rugosa Desr. |
Luzerne plissée/Luzerne rugueuse | Luzerne plissée/Luzerne rugueuse |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago scutellata (L.) Mill. | Medicago scutellata (L.) Mill. |
Luzerne à écussons | Luzerne à écussons |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Medicago truncatula Gaertn. | Medicago truncatula Gaertn. |
Luzerne tronquée | Luzerne tronquée |
TG/228/1 du 5.4.2006 | TG/228/1 du 5.4.2006 |
Trifolium repens L. | Trifolium repens L. |
Trèfle blanc | Trèfle blanc |
TG/38/7 du 9.4.2003 | TG/38/7 du 9.4.2003 |
Trifolium subterraneum L. | Trifolium subterraneum L. |
Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur | Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur |
TG/170/3 du 4.4.2001 | TG/170/3 du 4.4.2001 |
Phacelia tanacetifolia Benth. | Phacelia tanacetifolia Benth. |
Phacélie à feuilles de tanaisie | Phacélie à feuilles de tanaisie |
TG/319/1 du 5.4.2017 | TG/319/1 du 5.4.2017 |
Arachis hypogaea L. | Arachis hypogaea L. |
Arachide | Arachide |
TG/93/4 du 9.4.2014 | TG/93/4 du 9.4.2014 |
Brassica juncea (L.) Czern. | Brassica juncea (L.) Czern. |
Moutarde brune | Moutarde brune |
TG/335/1 du 17.12.2020 | TG/335/1 du 17.12.2020 |
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs | Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs |
Navette | Navette |
TG/185/3 du 17.4.2002 | TG/185/3 du 17.4.2002 |
Carthamus tinctorius L. | Carthamus tinctorius L. |
Carthame | Carthame |
TG/134/4 du 24.10.2023 | TG/134/4 du 24.10.2023 |
Papaver somniferum L. | Papaver somniferum L. |
Pavot | Pavot |
TG/166/4 du 9.4.2014 | TG/166/4 du 9.4.2014 |
Annexe II | Annexe II |
1° Plantes agricoles | 1° Plantes agricoles |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Protocole de l'OCVV | Protocole de l'OCVV |
Allium cepa L. (groupe Cepa) | Allium cepa L. (groupe Cepa) |
Oignon et échalion | Oignon et échalion |
TP 46/2 du 1.4.2009 | TP 46/2 du 1.4.2009 |
Allium cepa L. (groupe Aggregatum) | Allium cepa L. (groupe Aggregatum) |
Echalote | Echalote |
TP 46/2 du 1.4.2009 | TP 46/2 du 1.4.2009 |
Allium fistulosum L. | Allium fistulosum L. |
Ciboule | Ciboule |
TP 161/1 du 11.3.2010 | TP 161/1 du 11.3.2010 |
Allium porrum L. | Allium porrum L. |
Poireau | Poireau |
TP 85/2 du 1.4.2009 | TP 85/2 du 1.4.2009 |
Allium sativum L. | Allium sativum L. |
Ail | Ail |
TP 162/2 du 30.5.2023 | TP 162/2 du 30.5.2023 |
Allium schoenoprasum L. | Allium schoenoprasum L. |
Ciboulette | Ciboulette |
TP 198/2 du 11.3.2015 | TP 198/2 du 11.3.2015 |
Apium graveolens L. | Apium graveolens L. |
Céleri | Céleri |
TP 82/1 du 13.3.2008 | TP 82/1 du 13.3.2008 |
Apium graveolens L. | Apium graveolens L. |
Céleri-rave | Céleri-rave |
TP 74/1 du 13.3.2008 | TP 74/1 du 13.3.2008 |
Asparagus officinalis L. | Asparagus officinalis L. |
Asperge | Asperge |
TP 130/2 du 16.2.2011 | TP 130/2 du 16.2.2011 |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
Betterave rouge, y compris Cheltenham beet | Betterave rouge, y compris Cheltenham beet |
TP 60/1 du 1.4.2009 | TP 60/1 du 1.4.2009 |
Beta vulgaris L. | Beta vulgaris L. |
Poirée, bette à cardes | Poirée, bette à cardes |
TP 106/2 du 14.4.2021 | TP 106/2 du 14.4.2021 |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou frisé | Chou frisé |
TP 90/1 du 16.2.2011 | TP 90/1 du 16.2.2011 |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou-fleur | Chou-fleur |
TP 45/2 rév. 3 du 11.4.2024 | TP 45/2 rév. 3 du 11.4.2024 |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Brocoli (à jets ou calabrais) | Brocoli (à jets ou calabrais) |
TP 151/2 rév. 3 rectif. du 11.4.2024 | TP 151/2 rév. 3 rectif. du 11.4.2024 |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou de Bruxelles | Chou de Bruxelles |
TP 54/2 rév. 2 du 11.4.2024 | TP 54/2 rév. 2 du 11.4.2024 |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou-rave | Chou-rave |
TP 65/2 rév. du 11.4.2024 | TP 65/2 rév. du 11.4.2024 |
Brassica oleracea L. | Brassica oleracea L. |
Chou de Milan, chou blanc et chou rouge | Chou de Milan, chou blanc et chou rouge |
TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024 | TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024 |
Brassica rapa L. | Brassica rapa L. |
Chou chinois | Chou chinois |
TP 105/1 du 13.3.2008 | TP 105/1 du 13.3.2008 |
Capsicum annuum L. | Capsicum annuum L. |
Piment ou poivron | Piment ou poivron |
TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020 | TP 76/2 rév. 2 rectif. du 21.4.2020 |
Cichorium endivia L. | Cichorium endivia L. |
Chicorée frisée et scarole | Chicorée frisée et scarole |
TP 118/3 du 19.3.2014 | TP 118/3 du 19.3.2014 |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
Chicorée industrielle | Chicorée industrielle |
TP 172/2 du 1.12.2005 | TP 172/2 du 1.12.2005 |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
Chicorée sauvage | Chicorée sauvage |
TP 154/2 rév. du 31.3.2023 | TP 154/2 rév. du 31.3.2023 |
Cichorium intybus L. | Cichorium intybus L. |
Chicorée witloof, endive ou chicon | Chicorée witloof, endive ou chicon |
TP 173/2 du 21.3.2018 | TP 173/2 du 21.3.2018 |
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai | Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai |
Pastèque | Pastèque |
TP 142/2 rév. 3 du 29.2.2024 | TP 142/2 rév. 3 du 29.2.2024 |
Cucumis melo L. | Cucumis melo L. |
Melon | Melon |
TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021 | TP 104/2 rév. 2 rectif. du 25.3.2021 |
Cucumis sativus L. | Cucumis sativus L. |
Concombre et cornichon | Concombre et cornichon |
TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019 | TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019 |
Cucurbita maxima Duchesne | Cucurbita maxima Duchesne |
Potiron | Potiron |
TP 155/1 du 11.3.2015 | TP 155/1 du 11.3.2015 |
Cucurbita pepo L. | Cucurbita pepo L. |
Courgette | Courgette |
TP 119/1 rév. du 19.3.2014 | TP 119/1 rév. du 19.3.2014 |
Cynara cardunculus L. | Cynara cardunculus L. |
Artichaut et cardon | Artichaut et cardon |
TP 184/2 rév. du 6.3.2020 | TP 184/2 rév. du 6.3.2020 |
Daucus carota L. | Daucus carota L. |
Carotte et carotte fourragère | Carotte et carotte fourragère |
TP 49/3 rectif. du 13.3.2008 | TP 49/3 rectif. du 13.3.2008 |
Foeniculum vulgare Mill. | Foeniculum vulgare Mill. |
Fenouil | Fenouil |
TP 183/2 du 14.4.2021 | TP 183/2 du 14.4.2021 |
Lactuca sativa L. | Lactuca sativa L. |
Laitue | Laitue |
TP 13/6 rév. 4 du 29.2.2024 | TP 13/6 rév. 4 du 29.2.2024 |
Solanum lycopersicum L. | Solanum lycopersicum L. |
Tomate | Tomate |
TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021 | TP 44/4 rév. 5 du 14.4.2021 |
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill | Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill |
Persil | Persil |
TP 136/1 rectif. du 21.3.2007 | TP 136/1 rectif. du 21.3.2007 |
Phaseolus coccineus L. | Phaseolus coccineus L. |
Haricot d'Espagne | Haricot d'Espagne |
TP 9/1 du 21.3.2007 | TP 9/1 du 21.3.2007 |
Phaseolus vulgaris L. | Phaseolus vulgaris L. |
Haricot nain et haricot à rames | Haricot nain et haricot à rames |
TP 12/4 du 27.2.2013 | TP 12/4 du 27.2.2013 |
Pisum sativum L. (partim) | Pisum sativum L. (partim) |
Pois ridé, pois rond et mange-tout | Pois ridé, pois rond et mange-tout |
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 | TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 |
Raphanus sativus L. | Raphanus sativus L. |
Radis, radis noir | Radis, radis noir |
TP 64/2 rév. 2 du 29.2.2024 | TP 64/2 rév. 2 du 29.2.2024 |
Rheum rhabarbarum L. | Rheum rhabarbarum L. |
Rhubarbe | Rhubarbe |
TP 62/1 du 19.4.2016 | TP 62/1 du 19.4.2016 |
Scorzonera hispanica L. | Scorzonera hispanica L. |
Scorsonère | Scorsonère |
TP 116/1 du 11.3.2015 | TP 116/1 du 11.3.2015 |
Solanum melongena L. | Solanum melongena L. |
Aubergine | Aubergine |
TP 117/1 du 13.3.2008 | TP 117/1 du 13.3.2008 |
Spinacia oleracea L. | Spinacia oleracea L. |
Epinard | Epinard |
TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022 | TP 55/5 rév. 4 du 27.4.2022 |
Valerianella locusta (L.) Laterr. | Valerianella locusta (L.) Laterr. |
Mâche | Mâche |
TP 75/2 rév. du 29.2.2024 | TP 75/2 rév. du 29.2.2024 |
Vicia faba L. (partim) | Vicia faba L. (partim) |
Fève | Fève |
TP 206/1 du 25.3.2004 | TP 206/1 du 25.3.2004 |
Zea mays L. (partim) | Zea mays L. (partim) |
Maïs doux et maïs à éclater | Maïs doux et maïs à éclater |
TP 2/3 du 11.3.2010 | TP 2/3 du 11.3.2010 |
Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. | Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. |
x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum | x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum |
L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum pimpinellifolium L. x | L. x Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum pimpinellifolium L. x |
Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner | Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner |
Porte-greffes de tomates | Porte-greffes de tomates |
TP 294/1 rév. 6 du 29.2.2024 | TP 294/1 rév. 6 du 29.2.2024 |
Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne | Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne |
Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita | Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita |
moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes | moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes |
TP 311/1 du 15.3.2017 | TP 311/1 du 15.3.2017 |
2° Légumes | 2° Légumes |
Nom scientifique | Nom scientifique |
Nom commun | Nom commun |
Principe directeur de l'UPOV | Principe directeur de l'UPOV |
Brassica rapa L. | Brassica rapa L. |
Navet | Navet |
TG/37/11 du 23.9.2022 | TG/37/11 du 23.9.2022 |
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 avril 2025 remplaçant | Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 avril 2025 remplaçant |
les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de | les annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement de la Région de |
Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant | Bruxelles-Capitale du 21 juin 2007 concernant les caractères devant |
être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour | être couverts au maximum par l'examen et les conditions minimales pour |
l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de | l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de |
légumes. | légumes. |
Bruxelles, le 4 avril 2025. | Bruxelles, le 4 avril 2025. |
Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé | Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargé |
la Politique agricole, | la Politique agricole, |
A. MARON | A. MARON |