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Vue multilingue de Arrêté Ministériel du 03/11/2003
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Arrêté ministériel portant la prolongation de l'agrément des services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes Arrêté ministériel portant la prolongation de l'agrément des services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
3 NOVEMBRE 2003. - Arrêté ministériel portant la prolongation de 3 NOVEMBRE 2003. - Arrêté ministériel portant la prolongation de
l'agrément des services hospitaliers pour la formation des médecins l'agrément des services hospitaliers pour la formation des médecins
généralistes généralistes
Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation Vu l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation
des médecins spécialistes et des médecins généralistes modifié par les des médecins spécialistes et des médecins généralistes modifié par les
arrêtés royaux du 13 mars 1985, du 8 août 1985, du 13 juin 1986 et du arrêtés royaux du 13 mars 1985, du 8 août 1985, du 13 juin 1986 et du
16 mars 1999; 16 mars 1999;
Vu l'arrêté ministériel du 26 novembre 1997 déterminant les critères Vu l'arrêté ministériel du 26 novembre 1997 déterminant les critères
de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale; de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale;
Vu l'arrêté ministériel du 2 juillet 2001 portant l'agréation des Vu l'arrêté ministériel du 2 juillet 2001 portant l'agréation des
services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes; services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes;
Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 2001 portant l'agréation des Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 2001 portant l'agréation des
services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes, services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes,
Arrête : Arrête :

Article 1er.L'agrément des services hospitaliers ci-après pour la

Article 1er.L'agrément des services hospitaliers ci-après pour la

formation des médecins généralistes est prolongé pour une durée de formation des médecins généralistes est prolongé pour une durée de
cinq ans : cinq ans :
Urgences, Soins palliatifs, Hôpital Erasme, Bruxelles; Urgences, Soins palliatifs, Hôpital Erasme, Bruxelles;
Médecine interne, Chirurgie, Centre hospitalier Hornu-Frameries, Médecine interne, Chirurgie, Centre hospitalier Hornu-Frameries,
Hornu; Hornu;
Cardiologie, Médecine interne, Orthopédie, Chirurgie générale, Cardiologie, Médecine interne, Orthopédie, Chirurgie générale,
Pneumologie, Neurologie, Pédiatrie, Urgences, Clinique Maternité Pneumologie, Neurologie, Pédiatrie, Urgences, Clinique Maternité
Sainte-Elisabeth, Namur. Sainte-Elisabeth, Namur.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 19 septembre 2003.

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 19 septembre 2003.

Bruxelles, le 3 novembre 2003. Bruxelles, le 3 novembre 2003.
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
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