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| Arrêté ministériel fixant la liste nominative actualisée des inspecteurs nucléaires | Arrêté ministériel fixant la liste nominative actualisée des inspecteurs nucléaires |
|---|---|
| 3 JUIN 2024. - Arrêté ministériel fixant la liste nominative | 3 JUIN 2024. - Arrêté ministériel fixant la liste nominative |
| actualisée des inspecteurs nucléaires | actualisée des inspecteurs nucléaires |
| Le Ministre de l'Intérieur, | Le Ministre de l'Intérieur, |
| Vu la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population | Vu la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population |
| et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements | et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements |
| ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, | ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire, |
| article 9, § 5, remplacé par l'article 3 de la loi du 19 mars 2014 ; | article 9, § 5, remplacé par l'article 3 de la loi du 19 mars 2014 ; |
| Vu l'arrêté royal du 10 juin 2014 portant sur l'abrogation de la | Vu l'arrêté royal du 10 juin 2014 portant sur l'abrogation de la |
| désignation et la désignation de mandataires, chargés de surveiller le | désignation et la désignation de mandataires, chargés de surveiller le |
| respect de la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la | respect de la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la |
| population et de l'environnement contre les dangers résultant des | population et de l'environnement contre les dangers résultant des |
| rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle | rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle |
| nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, modifié par les arrêtés | nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, modifié par les arrêtés |
| royaux du 8 juin 2016, 18 juillet 2018, 19 février 2020, 6 mars 2020, | royaux du 8 juin 2016, 18 juillet 2018, 19 février 2020, 6 mars 2020, |
| 19 octobre 2021, 10 avril 2022 et 20 octobre 2022 ; | 19 octobre 2021, 10 avril 2022 et 20 octobre 2022 ; |
| Vu l'arrêté royal du 10 juin 2014 portant sur la désignation de | Vu l'arrêté royal du 10 juin 2014 portant sur la désignation de |
| mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril | mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, |
| modifié par les arrêtés royaux des 13 février 2015, 30 novembre 2015, | modifié par les arrêtés royaux des 13 février 2015, 30 novembre 2015, |
| 6 décembre 2015, 1er avril 2016, 22 juin 2016, 21 juillet 2017, 3 | 6 décembre 2015, 1er avril 2016, 22 juin 2016, 21 juillet 2017, 3 |
| décembre 2017, 18 juillet 2018, 25 novembre 2018, 7 février 2019, 10 | décembre 2017, 18 juillet 2018, 25 novembre 2018, 7 février 2019, 10 |
| mars 2019, 22 août 2020, 13 décembre 2020 et du 10 avril 2022 ; | mars 2019, 22 août 2020, 13 décembre 2020 et du 10 avril 2022 ; |
| Vu l'arrêté royal du 3 septembre 2017 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 3 septembre 2017 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 20 septembre 2018 portant sur la désignation des | Vu l'arrêté royal du 20 septembre 2018 portant sur la désignation des |
| mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril | mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, |
| modifié par l'arrêté royal du 21 décembre 2023 ; | modifié par l'arrêté royal du 21 décembre 2023 ; |
| Vu l'arrêté royal du 10 mars 2019 portant sur la désignation des | Vu l'arrêté royal du 10 mars 2019 portant sur la désignation des |
| mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril | mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 18 septembre 2019 portant sur la désignation des | Vu l'arrêté royal du 18 septembre 2019 portant sur la désignation des |
| mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril | mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 18 novembre 2019 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 18 novembre 2019 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 2 juin 2020 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 2 juin 2020 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2020 portant sur la désignation des | Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2020 portant sur la désignation des |
| mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril | mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution, |
| modifié par l'arrêté royal du 21 décembre 2023 ; | modifié par l'arrêté royal du 21 décembre 2023 ; |
| Vu l'arrêté royal du 2 décembre 2021 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 2 décembre 2021 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 21 janvier 2022 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 21 janvier 2022 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 23 juin 2022 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 23 juin 2022 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu les arrêtés royaux du 4 septembre 2022 portant sur la désignation | Vu les arrêtés royaux du 4 septembre 2022 portant sur la désignation |
| d'un mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril | d'un mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 27 mars 2023 portant sur la désignation des | Vu l'arrêté royal du 27 mars 2023 portant sur la désignation des |
| mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril | mandataires, chargés de surveiller le respect de la loi du 15 avril |
| 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement | 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement |
| contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 21 mai 2023 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 21 mai 2023 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 20 septembre 2023 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 20 septembre 2023 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 28 mars 2024 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 28 mars 2024 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 15 mai 2024 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 15 mai 2024 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté royal du 18 mai 2024 portant sur la désignation d'un | Vu l'arrêté royal du 18 mai 2024 portant sur la désignation d'un |
| mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 | mandataire, chargé de surveiller le respect de la loi du 15 avril 1994 |
| relative à la protection de la population et de l'environnement contre | relative à la protection de la population et de l'environnement contre |
| les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à | les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à |
| l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution | l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et de ses arrêtés d'exécution |
| ; | ; |
| Vu l'arrêté ministériel du 5 juillet 2022 fixant la liste nominative | Vu l'arrêté ministériel du 5 juillet 2022 fixant la liste nominative |
| actualisée des inspecteurs nucléaires, | actualisée des inspecteurs nucléaires, |
| Arrête : | Arrête : |
Article 1er.Les personnes dénommées ci-après, employées à l'Agence |
Article 1er.Les personnes dénommées ci-après, employées à l'Agence |
| fédérale de Contrôle nucléaire, ont été désignées comme inspecteurs | fédérale de Contrôle nucléaire, ont été désignées comme inspecteurs |
| nucléaires : | nucléaires : |
| BANDE, Thomas ; | BANDE, Thomas ; |
| BAMOHAMED, Asma ; | BAMOHAMED, Asma ; |
| BERLAMONT, Jolien ; | BERLAMONT, Jolien ; |
| BIERMANS, Geert ; | BIERMANS, Geert ; |
| CLAES, Jurgen ; | CLAES, Jurgen ; |
| COENEN, Simon ; | COENEN, Simon ; |
| COPPENS, Quintin ; | COPPENS, Quintin ; |
| DE BAETSELIER, Iwein ; | DE BAETSELIER, Iwein ; |
| DE CLERCQ, Olivier ; | DE CLERCQ, Olivier ; |
| DECONINCK, Ilse ; | DECONINCK, Ilse ; |
| DE DECKER, Lien ; | DE DECKER, Lien ; |
| DEDULLE, An ; | DEDULLE, An ; |
| DEHANDSCHUTTER, Boris ; | DEHANDSCHUTTER, Boris ; |
| DE LAET, Lisa ; | DE LAET, Lisa ; |
| DE SMET, Fabienne ; | DE SMET, Fabienne ; |
| DE WILDE, Katleen ; | DE WILDE, Katleen ; |
| EMOND, Olivier ; | EMOND, Olivier ; |
| FREMOUT, An ; | FREMOUT, An ; |
| GOVERS, Kevin ; | GOVERS, Kevin ; |
| HAEST, Karen ; | HAEST, Karen ; |
| HERMAN, Eric ; | HERMAN, Eric ; |
| HERMANS, Audrey ; | HERMANS, Audrey ; |
| JANSSENS, Alexandra ; | JANSSENS, Alexandra ; |
| KLEIN MEULEKAMP, Robin ; | KLEIN MEULEKAMP, Robin ; |
| LEBLANC, Vincent ; | LEBLANC, Vincent ; |
| LEMAHIEU, Nathan ; | LEMAHIEU, Nathan ; |
| LEONARD, Sophie ; | LEONARD, Sophie ; |
| LIEBENS, Martine ; | LIEBENS, Martine ; |
| LOURTIE, Guy ; | LOURTIE, Guy ; |
| MATHIEU, Aurélie ; | MATHIEU, Aurélie ; |
| MENNESON, François ; | MENNESON, François ; |
| M'RAD DALI, Walid ; | M'RAD DALI, Walid ; |
| NAZE, Cédric ; | NAZE, Cédric ; |
| NOOTENS, Sylvain ; | NOOTENS, Sylvain ; |
| POCHET, Guillaume ; | POCHET, Guillaume ; |
| RADULOVIC, Sarah ; | RADULOVIC, Sarah ; |
| RASQUIN, David ; | RASQUIN, David ; |
| SIRAGUSA, Luigi ; | SIRAGUSA, Luigi ; |
| SURKOVA, Maryna ; | SURKOVA, Maryna ; |
| TOMBUYSES, Béatrice ; | TOMBUYSES, Béatrice ; |
| VANAUDENHOVE, Thibaut ; | VANAUDENHOVE, Thibaut ; |
| VANDECAPELLE, Marleen ; | VANDECAPELLE, Marleen ; |
| VAN DER MEERSCH, Daan ; | VAN DER MEERSCH, Daan ; |
| VAN GROEN, Sven ; | VAN GROEN, Sven ; |
| VAN SLAMBROUCK, Katrien ; | VAN SLAMBROUCK, Katrien ; |
| VAN WONTERGHEM, Frederik ; | VAN WONTERGHEM, Frederik ; |
| VERPOORTEN, Luc ; | VERPOORTEN, Luc ; |
| VERSCHRAEGHEN, Renaat ; | VERSCHRAEGHEN, Renaat ; |
| VERRIEST, Luc ; | VERRIEST, Luc ; |
| WERTELAERS, An ; | WERTELAERS, An ; |
| WILLEMS, Petra ; | WILLEMS, Petra ; |
Art. 2.L'arrêté ministériel du 5 juillet 2022 fixant la liste |
Art. 2.L'arrêté ministériel du 5 juillet 2022 fixant la liste |
| nominative actualisée des inspecteurs nucléaires est abrogé. | nominative actualisée des inspecteurs nucléaires est abrogé. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
| Bruxelles, le 3 juin 2024. | Bruxelles, le 3 juin 2024. |
| Le Ministre de l'Intérieur, | Le Ministre de l'Intérieur, |
| A. VERLINDEN | A. VERLINDEN |