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Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française. - Nominations Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre 2008 : - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titula(...) Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française. - Nominations Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre 2008 : - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titula(...)
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information
et de la Communication de la Communauté française. - Nominations et de la Communication de la Communauté française. - Nominations
Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre
2008 : 2008 :
- M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003; le 1er juillet 2003;
- Mme Carine D'Hamers est nommée au grade de directeur de projet - Mme Carine D'Hamers est nommée au grade de directeur de projet
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003; le 1er juillet 2003;
- M. Philippe Dieu est nommé au grade d'analyste-programmeur - M. Philippe Dieu est nommé au grade d'analyste-programmeur
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003; le 1er juillet 2003;
- M. Alain Dury est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : - M. Alain Dury est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade :
personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003;
- M. Rudi Plaineveaux est nommé au grade d'analyste-programmeur - M. Rudi Plaineveaux est nommé au grade d'analyste-programmeur
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003; le 1er juillet 2003;
- M. André Rasquin est nommé au grade de programmeur (catégorie du - M. André Rasquin est nommé au grade de programmeur (catégorie du
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er
juillet 2003; juillet 2003;
- M. Jacques Terwagne est nommé au grade d'analyste-programmeur - M. Jacques Terwagne est nommé au grade d'analyste-programmeur
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003. le 1er juillet 2003.
- M. Yvan Vanaken est nommé au grade de programmeur (catégorie du - M. Yvan Vanaken est nommé au grade de programmeur (catégorie du
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er
juillet 2003. juillet 2003.
Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 9 décembre Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 9 décembre
2008 : 2008 :
- M. Michel Bailly est nommé au grade de programmeur (catégorie du - M. Michel Bailly est nommé au grade de programmeur (catégorie du
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er
février 2004; février 2004;
- M. Michel Caudron est nommé au grade de programmeur (catégorie du - M. Michel Caudron est nommé au grade de programmeur (catégorie du
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er
juillet 2003; juillet 2003;
- M. Christian Decroly est nommé au grade d'analyste-programmeur - M. Christian Decroly est nommé au grade d'analyste-programmeur
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003; le 1er juillet 2003;
- M. Christian Degueldre est nommé au grade de directeur de projet - M. Christian Degueldre est nommé au grade de directeur de projet
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er juillet 2003; le 1er juillet 2003;
- Mme Françoise Duchesne est nommée au grade d'analyste (catégorie du - Mme Françoise Duchesne est nommée au grade d'analyste (catégorie du
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er
juillet 2003; juillet 2003;
- M. Valery Gosset est nommé au grade d'analyste-programmeur - M. Valery Gosset est nommé au grade d'analyste-programmeur
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique)
le 1er février 2004; le 1er février 2004;
- M. Steeve Lutz est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade - M. Steeve Lutz est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade
: personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février
2004; 2004;
- M. Michel Sbille est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : - M. Michel Sbille est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade :
personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003. personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003.
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, une requête Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, une requête
signée et datée peut être introduite contre chacune de ces nominations signée et datée peut être introduite contre chacune de ces nominations
endéans les soixante jours après cette publication. endéans les soixante jours après cette publication.
La requête identifiant les parties ainsi que l'acte attaqué et La requête identifiant les parties ainsi que l'acte attaqué et
exposant les faits et moyens doit être envoyée sous pli recommandé à exposant les faits et moyens doit être envoyée sous pli recommandé à
La Poste au Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. La Poste au Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles.
Toute personne justifiant d'un intérêt peut obtenir une copie conforme Toute personne justifiant d'un intérêt peut obtenir une copie conforme
de ces arrêtés de nomination auprès de la Direction générale du de ces arrêtés de nomination auprès de la Direction générale du
Personnel et de la Fonction publique du Ministère de la Communauté Personnel et de la Fonction publique du Ministère de la Communauté
française. française.
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