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la Communauté française. - Nominations Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française
du 3 novembre 2008 : - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet (catégorie
du grade : personnel titula(...)"
Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française. - Nominations Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre 2008 : - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titula(...) | Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française. - Nominations Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre 2008 : - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titula(...) |
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE | MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE |
Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information | Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information |
et de la Communication de la Communauté française. - Nominations | et de la Communication de la Communauté française. - Nominations |
Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre | Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre |
2008 : | 2008 : |
- M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet | - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003; | le 1er juillet 2003; |
- Mme Carine D'Hamers est nommée au grade de directeur de projet | - Mme Carine D'Hamers est nommée au grade de directeur de projet |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003; | le 1er juillet 2003; |
- M. Philippe Dieu est nommé au grade d'analyste-programmeur | - M. Philippe Dieu est nommé au grade d'analyste-programmeur |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003; | le 1er juillet 2003; |
- M. Alain Dury est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : | - M. Alain Dury est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : |
personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; | personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; |
- M. Rudi Plaineveaux est nommé au grade d'analyste-programmeur | - M. Rudi Plaineveaux est nommé au grade d'analyste-programmeur |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003; | le 1er juillet 2003; |
- M. André Rasquin est nommé au grade de programmeur (catégorie du | - M. André Rasquin est nommé au grade de programmeur (catégorie du |
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er | grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er |
juillet 2003; | juillet 2003; |
- M. Jacques Terwagne est nommé au grade d'analyste-programmeur | - M. Jacques Terwagne est nommé au grade d'analyste-programmeur |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003. | le 1er juillet 2003. |
- M. Yvan Vanaken est nommé au grade de programmeur (catégorie du | - M. Yvan Vanaken est nommé au grade de programmeur (catégorie du |
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er | grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er |
juillet 2003. | juillet 2003. |
Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 9 décembre | Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 9 décembre |
2008 : | 2008 : |
- M. Michel Bailly est nommé au grade de programmeur (catégorie du | - M. Michel Bailly est nommé au grade de programmeur (catégorie du |
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er | grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er |
février 2004; | février 2004; |
- M. Michel Caudron est nommé au grade de programmeur (catégorie du | - M. Michel Caudron est nommé au grade de programmeur (catégorie du |
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er | grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er |
juillet 2003; | juillet 2003; |
- M. Christian Decroly est nommé au grade d'analyste-programmeur | - M. Christian Decroly est nommé au grade d'analyste-programmeur |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003; | le 1er juillet 2003; |
- M. Christian Degueldre est nommé au grade de directeur de projet | - M. Christian Degueldre est nommé au grade de directeur de projet |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er juillet 2003; | le 1er juillet 2003; |
- Mme Françoise Duchesne est nommée au grade d'analyste (catégorie du | - Mme Françoise Duchesne est nommée au grade d'analyste (catégorie du |
grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er | grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er |
juillet 2003; | juillet 2003; |
- M. Valery Gosset est nommé au grade d'analyste-programmeur | - M. Valery Gosset est nommé au grade d'analyste-programmeur |
(catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) | (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) |
le 1er février 2004; | le 1er février 2004; |
- M. Steeve Lutz est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade | - M. Steeve Lutz est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade |
: personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février | : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février |
2004; | 2004; |
- M. Michel Sbille est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : | - M. Michel Sbille est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : |
personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003. | personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003. |
Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, une requête | Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, une requête |
signée et datée peut être introduite contre chacune de ces nominations | signée et datée peut être introduite contre chacune de ces nominations |
endéans les soixante jours après cette publication. | endéans les soixante jours après cette publication. |
La requête identifiant les parties ainsi que l'acte attaqué et | La requête identifiant les parties ainsi que l'acte attaqué et |
exposant les faits et moyens doit être envoyée sous pli recommandé à | exposant les faits et moyens doit être envoyée sous pli recommandé à |
La Poste au Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. | La Poste au Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. |
Toute personne justifiant d'un intérêt peut obtenir une copie conforme | Toute personne justifiant d'un intérêt peut obtenir une copie conforme |
de ces arrêtés de nomination auprès de la Direction générale du | de ces arrêtés de nomination auprès de la Direction générale du |
Personnel et de la Fonction publique du Ministère de la Communauté | Personnel et de la Fonction publique du Ministère de la Communauté |
française. | française. |