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royal n° 1535 du 6 décembre 2016, le capitaine-commandant aviateur Koos M., est mis à la pension le
1 er décembre 2016 en application des lois coor
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Armée. - Force aérienne Mise à la pension par limite d'âge d'un officier Par arrêté royal n° 1535 du 6 décembre 2016, le capitaine-commandant aviateur Koos M., est mis à la pension le 1 er décembre 2016 en application des lois coor | Armée. - Force aérienne Mise à la pension par limite d'âge d'un officier Par arrêté royal n° 1535 du 6 décembre 2016, le capitaine-commandant aviateur Koos M., est mis à la pension le 1 er décembre 2016 en application des lois coor |
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MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
Armée. - Force aérienne | Armée. - Force aérienne |
Mise à la pension par limite d'âge d'un officier | Mise à la pension par limite d'âge d'un officier |
Par arrêté royal n° 1535 du 6 décembre 2016, le capitaine-commandant | Par arrêté royal n° 1535 du 6 décembre 2016, le capitaine-commandant |
aviateur Koos M., est mis à la pension le 1er décembre 2016 en | aviateur Koos M., est mis à la pension le 1er décembre 2016 en |
application des lois coordonnées sur les pensions militaires, | application des lois coordonnées sur les pensions militaires, |
l'article 3, littera A, 5° et l'article 58ter. | l'article 3, littera A, 5° et l'article 58ter. |