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Brouwers, M., président consulaire honoraire du tribunal de commerce de Dinant, est nommé Chevalier de
l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile; - M. Van Beneden, J., conseiller
suppléant honoraire à la cour d'appel de Gand, est nommé Officier (...)"
Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 10 septembre 2010 : - M. Brouwers, M., président consulaire honoraire du tribunal de commerce de Dinant, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile; - M. Van Beneden, J., conseiller suppléant honoraire à la cour d'appel de Gand, est nommé Officier (...) | Ordre judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 10 septembre 2010 : - M. Brouwers, M., président consulaire honoraire du tribunal de commerce de Dinant, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile; - M. Van Beneden, J., conseiller suppléant honoraire à la cour d'appel de Gand, est nommé Officier (...) |
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Par arrêtés royaux du 10 septembre 2010 : | Par arrêtés royaux du 10 septembre 2010 : |
- M. Brouwers, M., président consulaire honoraire du tribunal de | - M. Brouwers, M., président consulaire honoraire du tribunal de |
commerce de Dinant, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. | commerce de Dinant, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold. |
Il portera la décoration civile; | Il portera la décoration civile; |
- M. Van Beneden, J., conseiller suppléant honoraire à la cour d'appel | - M. Van Beneden, J., conseiller suppléant honoraire à la cour d'appel |
de Gand, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne. | de Gand, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne. |