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Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera tenu de
résider dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers; - M. Maes Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement
judiciaire de Malines; - M. Snoec(...)"
Ordre judiciaire. - Huissiers de justice Par arrêtés royaux du 7 juin 2009 : - M. Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers; - M. Maes Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Malines; - M. Snoec(...) | Ordre judiciaire. - Huissiers de justice Par arrêtés royaux du 7 juin 2009 : - M. Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers; - M. Maes Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Malines; - M. Snoec(...) |
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE | SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE |
Ordre judiciaire. - Huissiers de justice | Ordre judiciaire. - Huissiers de justice |
Par arrêtés royaux du 7 juin 2009 : | Par arrêtés royaux du 7 juin 2009 : |
- M. Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice. | - M. Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire d'Anvers; | judiciaire d'Anvers; |
- M. Maes, F., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de | - M. Maes, F., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de |
justice. | justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Malines; | judiciaire de Malines; |
- M. Snoeck, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de | - M. Snoeck, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de |
justice. | justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Turnhout; | judiciaire de Turnhout; |
- M. Maesen, F., licencié en droit, est nommé huissier de justice. | - M. Maesen, F., licencié en droit, est nommé huissier de justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire d'Hasselt; | judiciaire d'Hasselt; |
- M. Geuens, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de | - M. Geuens, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de |
justice. | justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Tongres; | judiciaire de Tongres; |
- Mme Crabbe, F., candidat-huissier de justice, est nommée huissier de | - Mme Crabbe, F., candidat-huissier de justice, est nommée huissier de |
justice. | justice. |
Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement | Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Bruxelles; | judiciaire de Bruxelles; |
- Mme Maertens, A., licenciée en droit, est nommée huissier de | - Mme Maertens, A., licenciée en droit, est nommée huissier de |
justice. | justice. |
Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement | Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Bruxelles; | judiciaire de Bruxelles; |
- M. Heinrich, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de | - M. Heinrich, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de |
justice. | justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Nivelles; | judiciaire de Nivelles; |
- M. Horward, Ph., licencié en droit, est nommé huissier de justice. | - M. Horward, Ph., licencié en droit, est nommé huissier de justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Verviers; | judiciaire de Verviers; |
- M. Michiels, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de | - M. Michiels, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de |
justice. | justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire d'Arlon; | judiciaire d'Arlon; |
- M. Jeanpierre, J., licencié en droit, est nommé huissier de justice. | - M. Jeanpierre, J., licencié en droit, est nommé huissier de justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire d'Arlon; | judiciaire d'Arlon; |
- Mme Bertholet, L., licenciée en droit, est nommée huissier de | - Mme Bertholet, L., licenciée en droit, est nommée huissier de |
justice. | justice. |
Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement | Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement |
judiciaire d'Arlon; | judiciaire d'Arlon; |
- Mme Vanden Berghe, A.-F., licenciée en droit, est nommée huissier de | - Mme Vanden Berghe, A.-F., licenciée en droit, est nommée huissier de |
justice. | justice. |
Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement | Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Namur; | judiciaire de Namur; |
- M. Vausort, D., licencié en droit, est nommé huissier de justice. | - M. Vausort, D., licencié en droit, est nommé huissier de justice. |
Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement | Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement |
judiciaire de Charleroi. | judiciaire de Charleroi. |
Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut | Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut |
être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil | être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil |
d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête | d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête |
doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, | doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, |
1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. | 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. |