Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Royal du --
← Retour vers "Personnel civil. - Promotions Par arrêté royal n° 6536 du 25 avril 2007, M. Wampach Etienne, du rôle linguistique français, est p(...)"
Personnel civil. - Promotions Par arrêté royal n° 6536 du 25 avril 2007, M. Wampach Etienne, du rôle linguistique français, est p(...) Personnel civil. - Promotions Par arrêté royal n° 6536 du 25 avril 2007, M. Wampach Etienne, du rôle linguistique français, est p(...)
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
Personnel civil. - Promotions Personnel civil. - Promotions
Par arrêté royal n° 6536 du 25 avril 2007, M. Wampach Etienne, du rôle Par arrêté royal n° 6536 du 25 avril 2007, M. Wampach Etienne, du rôle
linguistique français, est promu conseiller général - Classe A4 - linguistique français, est promu conseiller général - Classe A4 -
(filière de métier : Normes juridiques et Litiges), par avancement à (filière de métier : Normes juridiques et Litiges), par avancement à
la classe supérieure, le 1er novembre 2006. la classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6537 du 25 avril 2007, M. Wets Luc, du rôle Par arrêté royal n° 6537 du 25 avril 2007, M. Wets Luc, du rôle
linguistique français, est promu conseiller général - Classe A4 - linguistique français, est promu conseiller général - Classe A4 -
(filière de métier : Technique et Infrastructure), par avancement à la (filière de métier : Technique et Infrastructure), par avancement à la
classe supérieure, le 1er novembre 2006. classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6538 du 25 avril 2007, M. Bodart Jean-Louis, du Par arrêté royal n° 6538 du 25 avril 2007, M. Bodart Jean-Louis, du
rôle linguistique français, est promu conseiller - Classe A3 - rôle linguistique français, est promu conseiller - Classe A3 -
(filière de métier : Sciences, Sciences appliquées, Etudes et (filière de métier : Sciences, Sciences appliquées, Etudes et
Recherche), par avancement à la classe supérieure, le 1er novembre Recherche), par avancement à la classe supérieure, le 1er novembre
2006. 2006.
Par arrêté royal n° 6539 du 25 avril 2007, M. Dumont Dominique, du Par arrêté royal n° 6539 du 25 avril 2007, M. Dumont Dominique, du
rôle linguistique français, est promu conseiller - Classe A3 - rôle linguistique français, est promu conseiller - Classe A3 -
(filière de métier : Personnel et Organisation), par avancement à la (filière de métier : Personnel et Organisation), par avancement à la
classe supérieure, le 1er novembre 2006. classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6540 du 25 avril 2007, M. Piccu-Van Speybrouck Par arrêté royal n° 6540 du 25 avril 2007, M. Piccu-Van Speybrouck
Francis, du rôle linguistique néerlandais, est promu conseiller - Francis, du rôle linguistique néerlandais, est promu conseiller -
Classe A3 - (filière de métier : Technique et Infrastructure), par Classe A3 - (filière de métier : Technique et Infrastructure), par
avancement à la classe supérieure, le 1er novembre 2006. avancement à la classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6541 du 25 avril 2007, M. Van Den Bergh Ivan, du Par arrêté royal n° 6541 du 25 avril 2007, M. Van Den Bergh Ivan, du
rôle linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 - rôle linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 -
(filière de métier : Personnel et Organisation), par avancement à la (filière de métier : Personnel et Organisation), par avancement à la
classe supérieure, le 1er novembre 2006. classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6542 du 25 avril 2007, M. Van Hecke Bernard, du Par arrêté royal n° 6542 du 25 avril 2007, M. Van Hecke Bernard, du
rôle linguistique français, est promu conseiller - Classe A3 - rôle linguistique français, est promu conseiller - Classe A3 -
(filière de métier : Communication et Information), par avancement à (filière de métier : Communication et Information), par avancement à
la classe supérieure, le 1er novembre 2006. la classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6543 du 25 avril 2007, M. Vanheusden Alfons, du Par arrêté royal n° 6543 du 25 avril 2007, M. Vanheusden Alfons, du
rôle linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 - rôle linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 -
(filière de métier : Normes juridiques et Litiges), par avancement à (filière de métier : Normes juridiques et Litiges), par avancement à
la classe supérieure, le 1er novembre 2006. la classe supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6544 du 25 avril 2007, M. Verheye Wim, du rôle Par arrêté royal n° 6544 du 25 avril 2007, M. Verheye Wim, du rôle
linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 - (filière linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 - (filière
de métier : Normes juridiques et Litiges), par avancement à la classe de métier : Normes juridiques et Litiges), par avancement à la classe
supérieure, le 1er novembre 2006. supérieure, le 1er novembre 2006.
Par arrêté royal n° 6545 du 25 avril 2007, M. Bockstal Emiel, du rôle Par arrêté royal n° 6545 du 25 avril 2007, M. Bockstal Emiel, du rôle
linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 - (filière linguistique néerlandais, est promu conseiller - Classe A3 - (filière
de métier : Technique et Infrastructure), par avancement à la classe de métier : Technique et Infrastructure), par avancement à la classe
supérieure, le 1er novembre 2006. supérieure, le 1er novembre 2006.
Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut
être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans
les soixante jours après cette publication. La requête doit être les soixante jours après cette publication. La requête doit être
envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040
Bruxelles), sous pli recommandé à la poste. Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.
^