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au tribunal du travail d'Anvers, est nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; - Mme
Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée -
Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du travail de Bruxelles, est nommé(...)"
| Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 2 octobre 2000 : - Mme Adriaensens, M., juge au tribunal du travail d'Anvers, est nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; - Mme Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée - Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du travail de Bruxelles, est nommé(...) | Ordre judiciaire Par arrêtés royaux du 2 octobre 2000 : - Mme Adriaensens, M., juge au tribunal du travail d'Anvers, est nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; - Mme Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée - Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du travail de Bruxelles, est nommé(...) |
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| MINISTERE DE LA JUSTICE | MINISTERE DE LA JUSTICE |
| Ordre judiciaire | Ordre judiciaire |
| Par arrêtés royaux du 2 octobre 2000 : | Par arrêtés royaux du 2 octobre 2000 : |
| - Mme Adriaensens, M., juge au tribunal du travail d'Anvers, est | - Mme Adriaensens, M., juge au tribunal du travail d'Anvers, est |
| nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; | nommée conseiller à la cour du travail d'Anvers; |
| - Mme Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée | - Mme Zegers, M., juge au tribunal du travail de Hasselt, est nommée |
| juge au tribunal du travail de Louvain; | juge au tribunal du travail de Louvain; |
| - Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du | - Mme Massaux, L., juge de complément pour le ressort de la cour du |
| travail de Bruxelles, est nommée juge au tribunal du travail de | travail de Bruxelles, est nommée juge au tribunal du travail de |
| Nivelles. | Nivelles. |
| Par arrêtés royaux du 3 octobre 2000 : | Par arrêtés royaux du 3 octobre 2000 : |
| - M. Hoste, Ph., substitut du procureur du Roi près le tribunal de | - M. Hoste, Ph., substitut du procureur du Roi près le tribunal de |
| première instance de Gand, est nommé juge de complément pour le | première instance de Gand, est nommé juge de complément pour le |
| ressort de la cour d'appel de Gand. | ressort de la cour d'appel de Gand. |
| Il est désigné pour exercer ses fonctions aux tribunaux de première | Il est désigné pour exercer ses fonctions aux tribunaux de première |
| instance de Termonde et de Gand pour une période de trois ans qui | instance de Termonde et de Gand pour une période de trois ans qui |
| prend cours à la date de la prestation de serment; | prend cours à la date de la prestation de serment; |
| - M. Mention, P., juge de paix des cantons de Péruwelz et de | - M. Mention, P., juge de paix des cantons de Péruwelz et de |
| Quevaucamps, est nommé président du tribunal de première instance de | Quevaucamps, est nommé président du tribunal de première instance de |
| Tournai; | Tournai; |
| - M. Berneman, S., avocat, conseiller suppléant à la cour d'appel | - M. Berneman, S., avocat, conseiller suppléant à la cour d'appel |
| d'Anvers, est nommé juge au tribunal de commerce d'Anvers. | d'Anvers, est nommé juge au tribunal de commerce d'Anvers. |
| Il est nommé simultanément juge aux tribunaux de commerce de Malines | Il est nommé simultanément juge aux tribunaux de commerce de Malines |
| et de Turnhout; | et de Turnhout; |
| - M. Mertens, D., avocat, est nommé juge au tribunal de commerce | - M. Mertens, D., avocat, est nommé juge au tribunal de commerce |
| d'Anvers. | d'Anvers. |
| Il est nommé simultanément juge au tribunal de commerce de Malines; | Il est nommé simultanément juge au tribunal de commerce de Malines; |
| - M. Demeester, D., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de | - M. Demeester, D., avocat, est nommé juge suppléant au tribunal de |
| première instance de Bruges; | première instance de Bruges; |
| - M. De Wit, J., avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix | - M. De Wit, J., avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix |
| du canton de Boom; | du canton de Boom; |
| - M. Raes, B., avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix | - M. Raes, B., avocat, est nommé juge suppléant à la justice de paix |
| du canton de Zelzate. | du canton de Zelzate. |