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par M. Meeus, Omer, de ses fonctions de commissaire de police de la ville de Hoogstraten est acceptée à la date du 1er janvie(...) Il est autorisé à porter le titre honorifique
de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 juillet(...)"
Commissaire de police. - Démissions Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. Meeus, Omer, de ses fonctions de commissaire de police de la ville de Hoogstraten est acceptée à la date du 1er janvie(...) Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 juillet(...) | Commissaire de police. - Démissions Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. Meeus, Omer, de ses fonctions de commissaire de police de la ville de Hoogstraten est acceptée à la date du 1er janvie(...) Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. Par arrêté royal du 17 juillet(...) |
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MINISTERE DE L'INTERIEUR | MINISTERE DE L'INTERIEUR |
Commissaire de police. - Démissions | Commissaire de police. - Démissions |
Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. | Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. |
Meeus, Omer, de ses fonctions de commissaire de police de la ville de | Meeus, Omer, de ses fonctions de commissaire de police de la ville de |
Hoogstraten (arrondisement Turnhout) est acceptée à la date du 1er | Hoogstraten (arrondisement Turnhout) est acceptée à la date du 1er |
janvier 2001. | janvier 2001. |
Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. | Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. |
Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. | Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. |
Vol-ckaert, Gilbert, de ses fonctions de commissaire de police de la | Vol-ckaert, Gilbert, de ses fonctions de commissaire de police de la |
ville de Bruxelles (arrondissement Bruxelles-Capitale) est acceptée à | ville de Bruxelles (arrondissement Bruxelles-Capitale) est acceptée à |
la date du 1er janvier2001. | la date du 1er janvier2001. |
Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. | Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. |
Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. | Par arrêté royal du 17 juillet 2000, la démission offerte par M. |
Keppens, Frans, de ses fonctions de commissaire de police de la | Keppens, Frans, de ses fonctions de commissaire de police de la |
commune d'Asse (arrondissement Hal-Vilvorde) est acceptée à la date du | commune d'Asse (arrondissement Hal-Vilvorde) est acceptée à la date du |
1er janvier 2001. | 1er janvier 2001. |
Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. | Il est autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions. |