← Retour vers "Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 ocotbre 1998, M. Buren, R., premier substitut du procureur
du Roi, à titre définitif, près le tribunal de première instance de Neufchâteau, est promu Officier de
l'Ordre de Léopold. Il portera la décor Par arrêté royal du 8 décembre
1998, M. D'Hont, M., conseiller honoraire à la Cour de cassation, es(...)"
| Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 ocotbre 1998, M. Buren, R., premier substitut du procureur du Roi, à titre définitif, près le tribunal de première instance de Neufchâteau, est promu Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décor Par arrêté royal du 8 décembre 1998, M. D'Hont, M., conseiller honoraire à la Cour de cassation, es(...) | Ordres nationaux Par arrêté royal du 23 ocotbre 1998, M. Buren, R., premier substitut du procureur du Roi, à titre définitif, près le tribunal de première instance de Neufchâteau, est promu Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décor Par arrêté royal du 8 décembre 1998, M. D'Hont, M., conseiller honoraire à la Cour de cassation, es(...) |
|---|---|
| MINISTERE DE LA JUSTICE | MINISTERE DE LA JUSTICE |
| Ordres nationaux | Ordres nationaux |
| Par arrêté royal du 23 ocotbre 1998, M. Buren, R., premier substitut | Par arrêté royal du 23 ocotbre 1998, M. Buren, R., premier substitut |
| du procureur du Roi, à titre définitif, près le tribunal de première | du procureur du Roi, à titre définitif, près le tribunal de première |
| instance de Neufchâteau, est promu Officier de l'Ordre de Léopold. | instance de Neufchâteau, est promu Officier de l'Ordre de Léopold. |
| Il portera la décoration civile. | Il portera la décoration civile. |
| Par arrêté royal du 8 décembre 1998, M. D'Hont, M., conseiller | Par arrêté royal du 8 décembre 1998, M. D'Hont, M., conseiller |
| honoraire à la Cour de cassation, est nommé Grand Officier de l'Ordre | honoraire à la Cour de cassation, est nommé Grand Officier de l'Ordre |
| de la Couronne. | de la Couronne. |