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| Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2007-2008 de la 158e promotion polytechnique | Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2007-2008 de la 158e promotion polytechnique |
|---|---|
| MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| 30 AOUT 2008. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la | 30 AOUT 2008. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la |
| présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire | présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire |
| pour l'année académique 2007-2008 de la 158e promotion polytechnique | pour l'année académique 2007-2008 de la 158e promotion polytechnique |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, | Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, |
| l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par les | l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par les |
| lois des 27 mars 2003 et 1er août 2006; | lois des 27 mars 2003 et 1er août 2006; |
| Vu la loi du 1er août 2006 modifiant certaines dispositions diverses | Vu la loi du 1er août 2006 modifiant certaines dispositions diverses |
| relative à l'Ecole royale militaire, l'article 9; | relative à l'Ecole royale militaire, l'article 9; |
| Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats | Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats |
| militaires du cadre actif, l'article 31, remplacé par l'arrêté royal | militaires du cadre actif, l'article 31, remplacé par l'arrêté royal |
| du 26 septembre 2002 et modifié par l'arrêté royal du 2 août 2005; | du 26 septembre 2002 et modifié par l'arrêté royal du 2 août 2005; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent |
Article 1er.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent |
| arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, § | arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, § |
| 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation | 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation |
| des candidats militaires du cadre actif. | des candidats militaires du cadre actif. |
Art. 2.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
Art. 2.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
| présent arrêté. | présent arrêté. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2008. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er décembre 2008. |
| Donné à Bruxelles, le 30 août 2008. | Donné à Bruxelles, le 30 août 2008. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre de la Défense, | Le Ministre de la Défense, |
| P. DE CREM | P. DE CREM |
| Annexe à l'arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la | Annexe à l'arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la |
| présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire | présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire |
| pour l'année académique 2007-2008 de la 158e promotion polytechnique | pour l'année académique 2007-2008 de la 158e promotion polytechnique |
| Membres : | Membres : |
| Colonel ingénieur du matériel militaire R. Marchal. | Colonel ingénieur du matériel militaire R. Marchal. |
| Lieutenant-colonel breveté d'état-major S. Vermeer. | Lieutenant-colonel breveté d'état-major S. Vermeer. |
| Major d'aviation B. Sterpin. | Major d'aviation B. Sterpin. |
| Capitaine J. Coopman. | Capitaine J. Coopman. |
| Capitaine d'aviation M. Haelters. | Capitaine d'aviation M. Haelters. |
| Vu pour être annexé à Notre arrêté du 30 août 2008. | Vu pour être annexé à Notre arrêté du 30 août 2008. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre de la Défense, | Le Ministre de la Défense, |
| P. DE CREM | P. DE CREM |