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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres effectifs de la commission de la pharmacopee | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres effectifs de la commission de la pharmacopee |
|---|---|
| AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE | AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE |
| 29 AOUT 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er juillet | 29 AOUT 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er juillet |
| 2006 portant nomination des membres effectifs de la commission de la | 2006 portant nomination des membres effectifs de la commission de la |
| pharmacopee | pharmacopee |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article 2, | Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article 2, |
| modifié par les lois des 21 juin 1983, 12 août 2000 et 1er mai 2006; | modifié par les lois des 21 juin 1983, 12 août 2000 et 1er mai 2006; |
| Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle | Vu l'arrêté royal du 30 décembre 1960, instituant une nouvelle |
| Commission de la Pharmacopée, notamment l'article 2, modifié par | Commission de la Pharmacopée, notamment l'article 2, modifié par |
| l'arrêté royal du 31 mars 1977; | l'arrêté royal du 31 mars 1977; |
| Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres | Vu l'arrêté royal du 1er juillet 2006 portant nomination des membres |
| effectifs de la Commission de la Pharmacopée; | effectifs de la Commission de la Pharmacopée; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont nommés en qualité de membre effectif de la |
Article 1er.Sont nommés en qualité de membre effectif de la |
| Commission de la Pharmacopée, jusqu'au 19 janvier 2011 : | Commission de la Pharmacopée, jusqu'au 19 janvier 2011 : |
| - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, | - M. Bogaert, M., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, |
| professeur émérite à l'« Universiteit Gent »; | professeur émérite à l'« Universiteit Gent »; |
| - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« | - M. Nauwynck, H., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« |
| Universiteit Gent »; | Universiteit Gent »; |
| - M. Collard, L., pharmacien; | - M. Collard, L., pharmacien; |
Art. 2.Sont supprimés de la liste des membres effectifs de la |
Art. 2.Sont supprimés de la liste des membres effectifs de la |
| Commission de la Pharmacopée : | Commission de la Pharmacopée : |
| - M. De Hoon, J., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, | - M. De Hoon, J., docteur en médecine, chirurgie et accouchements, |
| professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven »; | professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven »; |
| Mme Van Reeth, K., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« | Mme Van Reeth, K., docteur en médecine vétérinaire, professeur à l'« |
| Universiteit Gent »; | Universiteit Gent »; |
| M. Mazy, H., pharmacien à Liège; | M. Mazy, H., pharmacien à Liège; |
| M. Devleeschouwer, M., pharmacien, professeur à l'Université libre de | M. Devleeschouwer, M., pharmacien, professeur à l'Université libre de |
| Bruxelles; | Bruxelles; |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution |
Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution |
| du présent arrêté. | du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 29 août 2009. | Donné à Bruxelles, le 29 août 2009. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |