Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Royal du 28/11/2008
← Retour vers "Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission d'appel de biologie clinique "
Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission d'appel de biologie clinique Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission d'appel de biologie clinique
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal portant nomination des membres de la 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal portant nomination des membres de la
Commission d'appel de biologie clinique Commission d'appel de biologie clinique
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et
indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 63, alinéa 1er, indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 63, alinéa 1er,
2° et alinéa 2, comme modifié par la loi du 21 décembre 1994; 2° et alinéa 2, comme modifié par la loi du 21 décembre 1994;
Vu l'arrêté royal du 3 décembre 1999 relatif à l'agrément des Vu l'arrêté royal du 3 décembre 1999 relatif à l'agrément des
laboratoires de biologie clinique par le Ministre qui a la Santé laboratoires de biologie clinique par le Ministre qui a la Santé
publique dans ses attributions, l'article 50, § 2; publique dans ses attributions, l'article 50, § 2;
Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé
publique, publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés respectivement président et

Article 1er.§ 1er. Sont nommés respectivement président et

vice-président de la Commission d'appel de biologie clinique : vice-président de la Commission d'appel de biologie clinique :
M. De Moor, G., Heusden; M. De Moor, G., Heusden;
Mme Charlier, C., Visé. Mme Charlier, C., Visé.
§ 2. Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la § 2. Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la
Commission d'appel de biologie clinique : Commission d'appel de biologie clinique :
M. Goubau, P., Heverlee. M. Goubau, P., Heverlee.
Mme Latinne, D., Bruxelles. Mme Latinne, D., Bruxelles.
M. De Logi, E., Ronse. M. De Logi, E., Ronse.
Mme Wuyts, B., Zandhoven. Mme Wuyts, B., Zandhoven.
Mme Haleng, J., Ougrée. Mme Haleng, J., Ougrée.
M. Struelens, M., Bruxelles. M. Struelens, M., Bruxelles.
M. Hendriks, D., Aartselaar. M. Hendriks, D., Aartselaar.
Mme Wybo, I., Mechelen. Mme Wybo, I., Mechelen.
Mme Wauters, A., Melle. Mme Wauters, A., Melle.
M. Cooreman, W., Mortsel. M. Cooreman, W., Mortsel.
M. Carlier, P., Herstal. M. Carlier, P., Herstal.
M. Durieux, M., Namur. M. Durieux, M., Namur.
Mme Staquet, B., Bruxelles. Mme Staquet, B., Bruxelles.
Mme Masure, D., Kraainem. Mme Masure, D., Kraainem.
Mme Beckers, F., Meldert. Mme Beckers, F., Meldert.
M. Verheecke, P., Bruxelles. M. Verheecke, P., Bruxelles.

Art. 2.M. Van de Walle, P. et Mme Van Campenhout, C. sont nommés

Art. 2.M. Van de Walle, P. et Mme Van Campenhout, C. sont nommés

respectivement secrétaire et secrétaire suppléant de la Commission respectivement secrétaire et secrétaire suppléant de la Commission
d'appel de biologie clinique. d'appel de biologie clinique.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 18 décembre 2008.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 18 décembre 2008.

Art. 4.La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est

Art. 4.La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est

chargée de l'exécution du présent arrêté. chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 28 novembre 2008. Bruxelles, le 28 novembre 2008.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
^