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| Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - boulangerie, pâtisserie, glacerie, chocolaterie artisanale | Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - boulangerie, pâtisserie, glacerie, chocolaterie artisanale |
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| MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU | MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU |
| TRAVAIL | TRAVAIL |
| 27 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de | 27 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de |
| Doyen d'honneur du Travail - boulangerie, pâtisserie, glacerie, | Doyen d'honneur du Travail - boulangerie, pâtisserie, glacerie, |
| chocolaterie artisanale | chocolaterie artisanale |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles | Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles |
| officiels des insignes d'honneur du Travail; | officiels des insignes d'honneur du Travail; |
| Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts | Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts |
| de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut Royal des | de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut Royal des |
| Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du | Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du |
| Travail"; | Travail"; |
| Vu l'avis du Comité National compétent, donné le 27 avril 1999; | Vu l'avis du Comité National compétent, donné le 27 avril 1999; |
| Vu l'avis du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut Royal | Vu l'avis du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut Royal |
| des Elites du Travail de Belgique, donné le 20 juillet 1999; | des Elites du Travail de Belgique, donné le 20 juillet 1999; |
| Sur la proposition de Notre Vice-Première Ministre et Ministre de | Sur la proposition de Notre Vice-Première Ministre et Ministre de |
| l'Emploi et de Notre Ministre de l'Economie, | l'Emploi et de Notre Ministre de l'Economie, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.La dignité de Doyen d'honneur du Travail est attribuée |
Article 1er.La dignité de Doyen d'honneur du Travail est attribuée |
| aux personnes dénommées ci-après, qui sont réputées posséder les | aux personnes dénommées ci-après, qui sont réputées posséder les |
| qualités requises pour incarner les traditions et le prestige moral et | qualités requises pour incarner les traditions et le prestige moral et |
| social de la profession ou de la fonction qu'elles exercent : | social de la profession ou de la fonction qu'elles exercent : |
| BOULANGERIE | BOULANGERIE |
| Kuylen Leo R.T., Antwerpen. | Kuylen Leo R.T., Antwerpen. |
| PATISSERIE | PATISSERIE |
| Denoncin, Albert G.L.G., Tellin. | Denoncin, Albert G.L.G., Tellin. |
| Venditti, Gino, Frameries. | Venditti, Gino, Frameries. |
| CHOCOLATERIE ARTISANALE | CHOCOLATERIE ARTISANALE |
| Vantwembeke, Alain G.A., Bruxelles. | Vantwembeke, Alain G.A., Bruxelles. |
Art. 2.Cette mission leur est confiée pour une durée de cinq années. |
Art. 2.Cette mission leur est confiée pour une durée de cinq années. |
| Elle peut prendre fin avant l'expiration de ce délai, si les | Elle peut prendre fin avant l'expiration de ce délai, si les |
| titulaires cessent d'exercer leurs activités professionnelles. | titulaires cessent d'exercer leurs activités professionnelles. |
Art. 3.Notre Ministre ayant l'Emploi dans ses attributions et Notre |
Art. 3.Notre Ministre ayant l'Emploi dans ses attributions et Notre |
| Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions sont | Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions sont |
| chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent | chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent |
| arrêté. | arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 27 septembre 1999. | Donné à Bruxelles, le 27 septembre 1999. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi, | La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi, |
| Mme L. ONKELINX | Mme L. ONKELINX |
| Le Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, | Le Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, |
| R. DEMOTTE | R. DEMOTTE |