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Vue multilingue de Arrêté Royal du 27/10/2008
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Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission pour les médicaments à usage humain Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission pour les médicaments à usage humain
AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
27 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal portant nomination des membres de la 27 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal portant nomination des membres de la
Commission pour les médicaments à usage humain Commission pour les médicaments à usage humain
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article 6, Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article 6,
§ 1er, alinéa 11, remplacé par la loi du 1er mai 2006; § 1er, alinéa 11, remplacé par la loi du 1er mai 2006;
Vu l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à Vu l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à
usage humain et vétérinaire, notamment les articles 122, § 1er, 124 et usage humain et vétérinaire, notamment les articles 122, § 1er, 124 et
125; 125;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président de

la Commission pour les médicaments à usage humain : la Commission pour les médicaments à usage humain :
M. Degaute, Jean-Paul, « Université libre de Bruxelles »; M. Degaute, Jean-Paul, « Université libre de Bruxelles »;
M. Declerck, Paul, « Katholieke Universiteit Leuven ». M. Declerck, Paul, « Katholieke Universiteit Leuven ».

Art. 2.Sont nommés membres de la Commission pour les médicaments à

Art. 2.Sont nommés membres de la Commission pour les médicaments à

usage humain : usage humain :
M. De Backer, Wilfried, « Universiteit Antwerpen »; M. De Backer, Wilfried, « Universiteit Antwerpen »;
M. De Meyere, Marc, « Universiteit Gent »; M. De Meyere, Marc, « Universiteit Gent »;
Mme Fontaine, Jeanine, « Université libre de Bruxelles »; Mme Fontaine, Jeanine, « Université libre de Bruxelles »;
M. Humblet, Yves, « Université Catholique de Louvain »; M. Humblet, Yves, « Université Catholique de Louvain »;
Mme Lavand'Homme, Patricia, « Université catholique de Louvain »; Mme Lavand'Homme, Patricia, « Université catholique de Louvain »;
Mme Michotte, Yvette, « Vrije Universiteit Brussel »; Mme Michotte, Yvette, « Vrije Universiteit Brussel »;
Mme Pintiaux, Axelle, « Université de Liège »; Mme Pintiaux, Axelle, « Université de Liège »;
M. Pirotte, Bernard, « Université de Liège »; M. Pirotte, Bernard, « Université de Liège »;
Mme Van Winckel, Myriam, « Universiteit Gent »; Mme Van Winckel, Myriam, « Universiteit Gent »;
M. Verhaegen, Jan, « Katholieke Universiteit Leuven ». M. Verhaegen, Jan, « Katholieke Universiteit Leuven ».

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2008.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2008.

Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

Art. 4.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

du présent arrêté. du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 27 octobre 2008. Donné à Bruxelles, le 27 octobre 2008.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique, La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX Mme L. ONKELINX
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