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Vue multilingue de Arrêté Royal du 27/12/2004
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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
27 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 27 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14
juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être
utilisés dans les denrées alimentaires utilisés dans les denrées alimentaires
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des
consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les
autres produits, notamment l'article 4, § 1er; autres produits, notamment l'article 4, § 1er;
Vu l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté Vu l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté
des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires,
modifié par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, modifié par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999,
23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002 et 7 septembre 2003; 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002 et 7 septembre 2003;
Vu l'avis 8062 du Conseil supérieur d'hygiène du 1er juillet 2004; Vu l'avis 8062 du Conseil supérieur d'hygiène du 1er juillet 2004;
Vu l'avis n° 37.716/3 du Conseil d'Etat, donné le 26 octobre 2004, en Vu l'avis n° 37.716/3 du Conseil d'Etat, donné le 26 octobre 2004, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois
coordonnées sur le Conseil d'Etat; coordonnées sur le Conseil d'Etat;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997

Article 1er.Dans l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997

relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans
les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 1er les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 1er
décembre 1998, 15 février 1999, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 décembre 1998, 15 février 1999, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20
mars 2002 et 7 septembre 2003, après E967 Xylitol, est ajouté le texte mars 2002 et 7 septembre 2003, après E967 Xylitol, est ajouté le texte
concernant l'erythritol figurant à l'annexe du présent arrêté. concernant l'erythritol figurant à l'annexe du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution

du présent arrêté. du présent arrêté.
Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 27 décembre 2004. Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 27 décembre 2004.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Santé publique, Le Ministre de la Santé publique,
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
Annexe Annexe
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 27 décembre 2004. Vu pour être annexé à Notre arrêté du 27 décembre 2004.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Santé publique, Le Ministre de la Santé publique,
R. DEMOTTE R. DEMOTTE
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