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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires
SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE
ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
25 MARS 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 25 MARS 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000
fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées
sur et dans les denrées alimentaires sur et dans les denrées alimentaires
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu le Traité instituant la Communauté économique européenne, signé à Vu le Traité instituant la Communauté économique européenne, signé à
Rome le 25 mars 1957 et approuvé par la loi du 2 décembre 1957; Rome le 25 mars 1957 et approuvé par la loi du 2 décembre 1957;
Vu la Directive n° 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 Vu la Directive n° 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976
concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de concernant la fixation des teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans les fruits et légumes, modifiée par les pesticides sur et dans les fruits et légumes, modifiée par les
Directives n° 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980, n° Directives n° 80/428/CEE de la Commission du 28 mars 1980, n°
81/36/CEE du Conseil du 9 février 1981, n° 82/528/ CEE du Conseil du 81/36/CEE du Conseil du 9 février 1981, n° 82/528/ CEE du Conseil du
19 juillet 1982, n° 88/298/CEE du Conseil du 16 mai 1988, n° 19 juillet 1982, n° 88/298/CEE du Conseil du 16 mai 1988, n°
89/186/CEE du Conseil du 6 mars 1989, n° 93/58/CEE du Conseil du 29 89/186/CEE du Conseil du 6 mars 1989, n° 93/58/CEE du Conseil du 29
juin 1993, n° 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du juin 1993, n° 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du
Conseil du 25 juin 1997, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril Conseil du 25 juin 1997, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril
2000, n° 2000/57/CE de la Commission du 22 septembre 2000, n° 2000, n° 2000/57/CE de la Commission du 22 septembre 2000, n°
2000/82/CE de la Commission du 22 décembre 2000, n° 2002/66/CE de la 2000/82/CE de la Commission du 22 décembre 2000, n° 2002/66/CE de la
Commission du 16 juillet 2002, n° 2002/71/CE de la Commission du 19 Commission du 16 juillet 2002, n° 2002/71/CE de la Commission du 19
août 2002 et n° 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002; août 2002 et n° 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002;
Vu la Directive n° 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant Vu la Directive n° 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant
la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et
dans les céréales, modifiée par les Directives n° 88/298/CEE du dans les céréales, modifiée par les Directives n° 88/298/CEE du
Conseil du 16 mai 1988, n° 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n° Conseil du 16 mai 1988, n° 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n°
94/29/CE du Conseil du 23 juin 1994, n° 95/39/CE du Conseil du 17 94/29/CE du Conseil du 23 juin 1994, n° 95/39/CE du Conseil du 17
juillet 1995, n° 96/33/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du juillet 1995, n° 96/33/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du
Conseil du 25 juin 1997, n° 97/71/CE de la Commission du 15 décembre Conseil du 25 juin 1997, n° 97/71/CE de la Commission du 15 décembre
1997, n° 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998, n° 1999/65/CE 1997, n° 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998, n° 1999/65/CE
de la Commission du 24 juin 1999, n° 1999/71/CE de la Commission du 14 de la Commission du 24 juin 1999, n° 1999/71/CE de la Commission du 14
juillet 1999, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000, n° juillet 1999, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000, n°
2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000, n° 2000/48/CE de la 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000, n° 2000/48/CE de la
Commission du 25 juillet 2000, n° 2000/58/CE de la Commission du 22 Commission du 25 juillet 2000, n° 2000/58/CE de la Commission du 22
septembre 2000, n° 2000/81/CE de la Commission du 18 décembre 2000, n° septembre 2000, n° 2000/81/CE de la Commission du 18 décembre 2000, n°
2000/82/CE de la Commission du 20 décembre 2000, n° 2001/39/CE de la 2000/82/CE de la Commission du 20 décembre 2000, n° 2001/39/CE de la
Commission du 23 mai 2001, n° 2001/48/CE de la Commission du 28 juin Commission du 23 mai 2001, n° 2001/48/CE de la Commission du 28 juin
2001, n° 2001/57/CE de la Commission du 25 juillet 2001, n° 2002/23/CE 2001, n° 2001/57/CE de la Commission du 25 juillet 2001, n° 2002/23/CE
de la Commission du 26 février 2002, n° 2002/42/EC de la Commission du de la Commission du 26 février 2002, n° 2002/42/EC de la Commission du
17 mai 2002, n° 2002/66/CE de la Commission du 16 juillet 2002, n° 17 mai 2002, n° 2002/66/CE de la Commission du 16 juillet 2002, n°
2002/71/CE de la Commission du 19 août 2002, n° 2002/76/CE de la 2002/71/CE de la Commission du 19 août 2002, n° 2002/76/CE de la
Commission du 6 septembre 2002 et n° 2002/79/CE de la Commission du 2 Commission du 6 septembre 2002 et n° 2002/79/CE de la Commission du 2
octobre 2002; octobre 2002;
Vu la Directive n° 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant Vu la Directive n° 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant
la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et
dans les denrées alimentaires d'origine animale, modifiée par les dans les denrées alimentaires d'origine animale, modifiée par les
Directives n° 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n° 94/29/CE du Directives n° 93/57/CEE du Conseil du 29 juin 1993, n° 94/29/CE du
Conseil du 23 juin 1994, n° 95/39/CE du Conseil du 17 juillet 1995, n° Conseil du 23 juin 1994, n° 95/39/CE du Conseil du 17 juillet 1995, n°
96/33/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du Conseil du 25 juin 96/33/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du Conseil du 25 juin
1997, n° 97/71/CE de la Commission du 15 décembre 1997, n° 98/82/CE de 1997, n° 97/71/CE de la Commission du 15 décembre 1997, n° 98/82/CE de
la Commission du 27 octobre 1998, n° 1999/71/CE de la Commission du 14 la Commission du 27 octobre 1998, n° 1999/71/CE de la Commission du 14
juillet 1999, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000, n° juillet 1999, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000, n°
2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000, n° 2000/58/CE de la 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000, n° 2000/58/CE de la
Commission du 22 septembre 2000, n° 2000/81/CE de la Commission du 18 Commission du 22 septembre 2000, n° 2000/81/CE de la Commission du 18
décembre 2000, n° 2000/82/CE de la Commission du 20 décembre 2000, n° décembre 2000, n° 2000/82/CE de la Commission du 20 décembre 2000, n°
2001/39/CE de la Commission du 23 mai 2001, n° 2001/57/CE de la 2001/39/CE de la Commission du 23 mai 2001, n° 2001/57/CE de la
Commission du 25 juillet 2001, n° 2002/23/CE de la Commission du 26 Commission du 25 juillet 2001, n° 2002/23/CE de la Commission du 26
février 2002, n° 2002/42/EC de la Commission du 17 mai 2002, n° février 2002, n° 2002/42/EC de la Commission du 17 mai 2002, n°
2002/66/CE de la Commission du 16 juillet 2002, n° 2002/71/CE de la 2002/66/CE de la Commission du 16 juillet 2002, n° 2002/71/CE de la
Commission du 19 août 2002 et n° 2002/79/CE de la Commission du 2 Commission du 19 août 2002 et n° 2002/79/CE de la Commission du 2
octobre 2002; octobre 2002;
Vu la Directive n° 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 Vu la Directive n° 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990
concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de
pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris pesticides sur et dans certains produits d'origine végétale, y compris
les fruits et légumes, modifiée par les Directives n° 93/58/CEE du les fruits et légumes, modifiée par les Directives n° 93/58/CEE du
Conseil du 29 juin 1993, n° 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994, n° Conseil du 29 juin 1993, n° 94/30/CE du Conseil du 23 juin 1994, n°
95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995, n° 95/61/CE du Conseil du 29 95/38/CE du Conseil du 17 juillet 1995, n° 95/61/CE du Conseil du 29
novembre 1995, n° 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du novembre 1995, n° 96/32/CE du Conseil du 21 mai 1996, n° 97/41/CE du
Conseil du 25 juin 1997, n° 97/71/CE de la Commission du 15 décembre Conseil du 25 juin 1997, n° 97/71/CE de la Commission du 15 décembre
1997, n° 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998, n° 1999/65/CE 1997, n° 98/82/CE de la Commission du 27 octobre 1998, n° 1999/65/CE
de la Commission du 24 juin 1999, n° 1999/71/CE de la Commission du 14 de la Commission du 24 juin 1999, n° 1999/71/CE de la Commission du 14
juillet 1999, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000, n° juillet 1999, n° 2000/24/CE de la Commission du 28 avril 2000, n°
2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000, n° 2000/48/CE de la 2000/42/CE de la Commission du 22 juin 2000, n° 2000/48/CE de la
Commission du 25 juillet 2000, n° 2000/57/CE de la Commission du 22 Commission du 25 juillet 2000, n° 2000/57/CE de la Commission du 22
septembre 2000, n° 2000/58/CE de la Commission du 22 septembre 2000, septembre 2000, n° 2000/58/CE de la Commission du 22 septembre 2000,
n° 2000/81/CE de la Commission du 18 décembre 2000, n° 2000/82/CE de n° 2000/81/CE de la Commission du 18 décembre 2000, n° 2000/82/CE de
la Commission du 20 décembre 2000, n° 2001/35/CE de la Commission du la Commission du 20 décembre 2000, n° 2001/35/CE de la Commission du
11 mai 2001, n° 2001/39/CE de la Commission du 23 mai 2001, n° 11 mai 2001, n° 2001/39/CE de la Commission du 23 mai 2001, n°
2001/48/CE de la Commission du 28 juin 2001, n° 2001/57/CE de la 2001/48/CE de la Commission du 28 juin 2001, n° 2001/57/CE de la
Commission du 25 juillet 2001, n° 2002/5/CE de la Commission du 30 Commission du 25 juillet 2001, n° 2002/5/CE de la Commission du 30
janvier 2002, n° 2002/23/CE de la Commission du 26 février 2002, n° janvier 2002, n° 2002/23/CE de la Commission du 26 février 2002, n°
2002/42/EC de la Commission du 17 mai 2002, n° 2002/66/CE de la 2002/42/EC de la Commission du 17 mai 2002, n° 2002/66/CE de la
Commission du 16 juillet 2002, n° 2002/71/CE de la Commission du 19 Commission du 16 juillet 2002, n° 2002/71/CE de la Commission du 19
août 2002, n° 2002/76/CE de la Commission du 6 septembre 2002 et n° août 2002, n° 2002/76/CE de la Commission du 6 septembre 2002 et n°
2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002; 2002/79/CE de la Commission du 2 octobre 2002;
Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières Vu la loi du 11 juillet 1969 relative aux pesticides et aux matières
premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et
l'élevage, notamment l'article 5, § 1er, 3°, modifiée par les lois des l'élevage, notamment l'article 5, § 1er, 3°, modifiée par les lois des
21 décembre 1998 et 5 février 1999; 21 décembre 1998 et 5 février 1999;
Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des
consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les
autres produits, notamment l'article 5, telle qu'elle a été modifiée autres produits, notamment l'article 5, telle qu'elle a été modifiée
par les lois du 22 mars 1989 et du 9 février 1994; par les lois du 22 mars 1989 et du 9 février 1994;
Vu la loi du 4 février 2000 relative à la création de l'Agence Vu la loi du 4 février 2000 relative à la création de l'Agence
fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire; fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire;
Vu l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour Vu l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour
les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées
alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3
septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26
octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002 et 17 février 2003; octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002 et 17 février 2003;
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité
fédérale qui a lieu le 24 février 2003; fédérale qui a lieu le 24 février 2003;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
notamment l'article 3, §1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et notamment l'article 3, §1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et
modifié par la loi du 4 août 1996; modifié par la loi du 4 août 1996;
Vu l'urgence; Vu l'urgence;
Considérant que l'urgence de fixer certaines teneurs maximales pour Considérant que l'urgence de fixer certaines teneurs maximales pour
les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées
alimentaires résulte de l'obligation de se conformer aux délais alimentaires résulte de l'obligation de se conformer aux délais
prescrits par la Directive 2002/79/CE; prescrits par la Directive 2002/79/CE;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la
Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les
teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et
dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications
suivantes : suivantes :
1° au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOCYCLOTIN 1° au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOCYCLOTIN
et CYHEXATIN , BIFENTHRINE, BITERTANOL, BROMOPROPYLATE, CLOFENTEZINE, et CYHEXATIN , BIFENTHRINE, BITERTANOL, BROMOPROPYLATE, CLOFENTEZINE,
CYROMAZINE, FENPROPIMORPHE, FLUCYTHRINATE, HEXACONAZOLE, MYCLOBUTANIL, CYROMAZINE, FENPROPIMORPHE, FLUCYTHRINATE, HEXACONAZOLE, MYCLOBUTANIL,
PENCONAZOLE, PROCHLORAZ, PROFENOFOS, TRIADIMEFONE, TRIADIMENOL et PENCONAZOLE, PROCHLORAZ, PROFENOFOS, TRIADIMEFONE, TRIADIMENOL et
TRIDEMORPHE sont remplacées par les dispositions en annexe I du TRIDEMORPHE sont remplacées par les dispositions en annexe I du
présent arrêté; présent arrêté;
2° le point 3 est complété par les dispositions concernant les 2° le point 3 est complété par les dispositions concernant les
pesticides ABAMECTINE, METACRIFOS et RESMETHRINE en annexe I du pesticides ABAMECTINE, METACRIFOS et RESMETHRINE en annexe I du
présent arrêté; présent arrêté;
3° au point 3, pour l'ETHION, la teneur maximale en résidus " thé 2 " 3° au point 3, pour l'ETHION, la teneur maximale en résidus " thé 2 "
est remplacée par la teneur maximale en résidus " thé 3 "; est remplacée par la teneur maximale en résidus " thé 3 ";
4° le point 4.A est complété par les dispositions concernant les 4° le point 4.A est complété par les dispositions concernant les
pesticides ABAMECTINE, BIFENTHRINE, BITERTANOL, BROMOPROPYLATE, pesticides ABAMECTINE, BIFENTHRINE, BITERTANOL, BROMOPROPYLATE,
FLUCYTHRINATE, METACRIFOS , PENCONAZOLE, PROCHLORAZE, PROFENOFOS, FLUCYTHRINATE, METACRIFOS , PENCONAZOLE, PROCHLORAZE, PROFENOFOS,
RESMETHRINE, TRIADIMEFONE, TRIADIMENOL et TRIDEMORPHE en annexe II du RESMETHRINE, TRIADIMEFONE, TRIADIMENOL et TRIDEMORPHE en annexe II du
présent arrêté; présent arrêté;
5° le point 4.B est complété par les dispositions concernant les 5° le point 4.B est complété par les dispositions concernant les
pesticides AZOCYCLOTIN, CLOFENTEZINE, FENPROPIMORPHE, MYCLOBUTANIL en pesticides AZOCYCLOTIN, CLOFENTEZINE, FENPROPIMORPHE, MYCLOBUTANIL en
annexe II du présent arrêté; annexe II du présent arrêté;
6° au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides CYHEXATIN 6° au point 4.B, les dispositions concernant les pesticides CYHEXATIN
et CYROMAZINE sont remplacées par les dispositions en annexe II du et CYROMAZINE sont remplacées par les dispositions en annexe II du
présent arrêté. présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 31 décembre 2002 en ce

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 31 décembre 2002 en ce
qui concerne les dispositions relatives au pesticide ETHION et le 31 qui concerne les dispositions relatives au pesticide ETHION et le 31
mai 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux autres mai 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux autres
pesticides. pesticides.

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la
Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du
présent arrêté. présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 25 mars 2003. Donné à Bruxelles, le 25 mars 2003.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, Le Ministre de la Protection de la Consommation,
de la Santé publique et de l'Environnement, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER J. TAVERNIER
Annexe Ire Annexe Ire
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté Vu pour être annexé à Notre arrêté du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté
royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de
pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, Le Ministre de la Protection de la Consommation,
de la Santé publique et de l'Environnement, de la Santé publique et de l'Environnement,
J. TAVERNIER J. TAVERNIER
Annexe II Annexe II
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté Vu pour être annexé à Notre arrêté du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté
royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de
pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires. pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique
et de l'Environnement, et de l'Environnement,
J. TAVERNIER J. TAVERNIER
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