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Vue multilingue de Arrêté Royal du 23/10/2003
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Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2002-2003 Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2002-2003
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
23 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour 23 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury pour
la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire
pour l'année académique 2002-2003 pour l'année académique 2002-2003
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire,
notamment l'article 1erter , inséré par la loi du 22 mars 2001; notamment l'article 1erter , inséré par la loi du 22 mars 2001;
Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la
formation des candidats militaires du cadre actif, notamment l'article formation des candidats militaires du cadre actif, notamment l'article
31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002; 31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent

Article 1er.Les personnes reprises sur la liste annexée au présent

arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, § arrêté sont désignées pour faire partie du jury visé à l'article 31, §
2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement 2, alinéa 2, de l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement
et à la formation des candidats militaires du cadre actif. et à la formation des candidats militaires du cadre actif.

Art. 2.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du

Art. 2.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du

présent arrêté présent arrêté

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

au Moniteur belge . au Moniteur belge .
Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2003. Donné à Bruxelles, le 23 octobre 2003.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
Annexe à l'arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la Annexe à l'arrêté royal relatif à la constitution du jury pour la
présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire
pour l'année académique 2002-2003 pour l'année académique 2002-2003
Président : Président :
Effectif : Général-major M. Vandeputte Effectif : Général-major M. Vandeputte
Remplaçant : Général-major M. Singele Remplaçant : Général-major M. Singele
Membres : Membres :
Colonel breveté d'état-major G. Clement Colonel breveté d'état-major G. Clement
Colonel ingénieur du matériel militaire F. Coene Colonel ingénieur du matériel militaire F. Coene
Colonel d'aviation breveté d'état-major C. Wouters Colonel d'aviation breveté d'état-major C. Wouters
Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major S. Seuntjens Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major S. Seuntjens
Major E. Soutaer Major E. Soutaer
Major K. Herrebout Major K. Herrebout
Capitaine-commandant K. De Brabander Capitaine-commandant K. De Brabander
Capitaine-commandant G. Langenaeken Capitaine-commandant G. Langenaeken
Capitaine-commandant M. Ongena Capitaine-commandant M. Ongena
Capitaine-commandant O. Ferneeuw Capitaine-commandant O. Ferneeuw
Capitaine-commandant aviateur J.-L. De Beir Capitaine-commandant aviateur J.-L. De Beir
Capitaine-commandant d'aviation R. Decaestecker Capitaine-commandant d'aviation R. Decaestecker
Lieutenant de vaisseau de première classe M. Burggraeve Lieutenant de vaisseau de première classe M. Burggraeve
Lieutenant de vaisseau des services K. De Donder Lieutenant de vaisseau des services K. De Donder
Capitaine d'aviation J. Gilleir Capitaine d'aviation J. Gilleir
Capitaine d'aviation B. De Keyser Capitaine d'aviation B. De Keyser
Lieutenant C. Hendrickx Lieutenant C. Hendrickx
Lieutenant K. De Wolf Lieutenant K. De Wolf
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 octobre 2003. Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 octobre 2003.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Défense Le Ministre de la Défense
A. FLAHAUT A. FLAHAUT
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