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Vue multilingue de Arrêté Royal du 23/03/2006
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Arrêté royal relatif à l'émission en 2006 de pièces commémoratives de 2 euros, à l'occassion de la réouverture de l'Atomium Arrêté royal relatif à l'émission en 2006 de pièces commémoratives de 2 euros, à l'occassion de la réouverture de l'Atomium
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23 MARS 2006. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2006 de pièces 23 MARS 2006. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2006 de pièces
commémoratives de 2 euros, à l'occassion de la réouverture de commémoratives de 2 euros, à l'occassion de la réouverture de
l'Atomium l'Atomium
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu le traité instituant la Communauté européenne, notamment l'article Vu le traité instituant la Communauté européenne, notamment l'article
106, § 2; 106, § 2;
Vu l'article 112 de la Constitution; Vu l'article 112 de la Constitution;
Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire,
notamment l'article 1er, modifié par la loi du 10 décembre 2001; notamment l'article 1er, modifié par la loi du 10 décembre 2001;
Vu la décision de la Banque centrale européenne du 9 décembre 2005 Vu la décision de la Banque centrale européenne du 9 décembre 2005
relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2006; relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2006;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 21 décembre 2005; Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 21 décembre 2005;
Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 20 mars 2006; Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 20 mars 2006;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et notamment l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et
modifié par la loi du 4 août 1996; modifié par la loi du 4 août 1996;
Vu l'urgence; Vu l'urgence;
Considérant qu'en février 2006, l'Atomium a été réouvert et que dès Considérant qu'en février 2006, l'Atomium a été réouvert et que dès
lors l'émission des pièces commémorant ce fait, doit être réglée sans lors l'émission des pièces commémorant ce fait, doit être réglée sans
délai; délai;
Sur la proposition de Notre Ministre des Finances, Sur la proposition de Notre Ministre des Finances,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'occasion de la réouverture de l'Atomium, sont émises

Article 1er.A l'occasion de la réouverture de l'Atomium, sont émises
des pièces commémoratives de 2 euro. des pièces commémoratives de 2 euro.

Art. 2.Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications

Art. 2.Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications
techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de
l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relative à l'émission de la l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relative à l'émission de la
première série de pièces libellées en euro. première série de pièces libellées en euro.
Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces porte Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces porte
la représentation de l'Atomium, surmontée d'un monogramme B et la représentation de l'Atomium, surmontée d'un monogramme B et
entourée de deux fois six étoiles. Le millésime 2006 se trouve en bas, entourée de deux fois six étoiles. Le millésime 2006 se trouve en bas,
tandis que les deux marques monétaires se trouvent des deux côtés de tandis que les deux marques monétaires se trouvent des deux côtés de
la boule inférieure. la boule inférieure.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication
au Moniteur belge. au Moniteur belge.

Art. 4.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du

Art. 4.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du
présent arrêté. présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 23 mars 2006. Donné à Bruxelles, le 23 mars 2006.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre des Finances, Le Ministre des Finances,
D. REYNDERS D. REYNDERS
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