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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 2011 portant nomination des membres de la Commission technique des professions paramédicales | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 2011 portant nomination des membres de la Commission technique des professions paramédicales |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE | SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE |
| ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT | ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT |
| 22 DECEMBRE 2016. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 | 22 DECEMBRE 2016. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 |
| février 2011 portant nomination des membres de la Commission technique | février 2011 portant nomination des membres de la Commission technique |
| des professions paramédicales | des professions paramédicales |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des | Vu la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l'exercice des |
| professions des soins de santé, l'article 84, § 2; | professions des soins de santé, l'article 84, § 2; |
| Vu l'arrêté royal du 15 février 2011 portant nomination des membres de | Vu l'arrêté royal du 15 février 2011 portant nomination des membres de |
| la Commission technique des professions paramédicales modifié par les | la Commission technique des professions paramédicales modifié par les |
| arrêtés royaux du 9 mai 2012 et 4 mai 2015 ; | arrêtés royaux du 9 mai 2012 et 4 mai 2015 ; |
| Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, | Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Dans l'article 1, a), de l'arrêté royal du 15 février |
Article 1er.Dans l'article 1, a), de l'arrêté royal du 15 février |
| 2011 portant nomination des membres de la Commission technique des | 2011 portant nomination des membres de la Commission technique des |
| professions paramédicales, modifié par l'arrêté royal du 4 mai 2015, | professions paramédicales, modifié par l'arrêté royal du 4 mai 2015, |
| les mots " Jacquemijn, Els, diététique, Merchtem ; " sont remplacés | les mots " Jacquemijn, Els, diététique, Merchtem ; " sont remplacés |
| par les mots " Declercq, Dimitri, diététique, Landegem;" . | par les mots " Declercq, Dimitri, diététique, Landegem;" . |
Art. 2.Dans l'article 1, b), du même arrêté royal du 15 février 2011, |
Art. 2.Dans l'article 1, b), du même arrêté royal du 15 février 2011, |
| les modifications suivantes sont apportées : | les modifications suivantes sont apportées : |
| 1° les mots " Pirson, Michèle, assistante pharmaceutico-technique, | 1° les mots " Pirson, Michèle, assistante pharmaceutico-technique, |
| Ivoz-Ramet ; " sont remplacés par les mots " Henneuse, Aline, | Ivoz-Ramet ; " sont remplacés par les mots " Henneuse, Aline, |
| assistante pharmaceutico-technique, Kuurne ; " ; | assistante pharmaceutico-technique, Kuurne ; " ; |
| 2° les mots "Genetello, Marleen, diététique, Herzele." sont remplacés | 2° les mots "Genetello, Marleen, diététique, Herzele." sont remplacés |
| par les mots " Callewaert, Tanja, diététique, Rumst. ". | par les mots " Callewaert, Tanja, diététique, Rumst. ". |
Art. 3.Dans l'article 2, a), du même arrêté royal du 15 février 2011, |
Art. 3.Dans l'article 2, a), du même arrêté royal du 15 février 2011, |
| modifié par l'arrêté royal du 4 mai 2015, les modifications suivantes | modifié par l'arrêté royal du 4 mai 2015, les modifications suivantes |
| sont apportées : | sont apportées : |
| 1° les mots " Ronlez, Christophe, Meslin-l'Eveque ;" sont remplacés | 1° les mots " Ronlez, Christophe, Meslin-l'Eveque ;" sont remplacés |
| par les mots " De Schepper, Marc, Kapellen ; " ; | par les mots " De Schepper, Marc, Kapellen ; " ; |
| 2° les mots " Smekens, Jacques, Schoten ; " sont remplacés par les | 2° les mots " Smekens, Jacques, Schoten ; " sont remplacés par les |
| mots " Lemkens, Peter, Genk ; ". | mots " Lemkens, Peter, Genk ; ". |
Art. 4.Dans l'article 2, b), du même arrêté royal du 15 février 2011, |
Art. 4.Dans l'article 2, b), du même arrêté royal du 15 février 2011, |
| modifié par les arrêtés royaux du 9 mai 2012 et 4 mai 2015, les mots " | modifié par les arrêtés royaux du 9 mai 2012 et 4 mai 2015, les mots " |
| Deflandre, Louis, Liège." sont remplacés par les mots " Ghekiere, | Deflandre, Louis, Liège." sont remplacés par les mots " Ghekiere, |
| Olivier, Alken." . | Olivier, Alken." . |
Art. 5.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
Art. 5.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est |
| chargé de l'exécution du présent arrêté. | chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 22 décembre 2016. | Donné à Bruxelles, le 22 décembre 2016. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Santé publique, | La Ministre de la Santé publique, |
| Maggie DE BLOCK | Maggie DE BLOCK |