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Vue multilingue de Arrêté Royal du 22/04/2005
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Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire
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22 AVRIL 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 22 AVRIL 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre
2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux
d'Art et d'Histoire d'Art et d'Histoire
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu les articles 37 et 107, alinéa 2, de la Constitution; Vu les articles 37 et 107, alinéa 2, de la Constitution;
Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des
établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7; établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;
Vu l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil Vu l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil
scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, notamment scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, notamment
l'article 1er, modifié par l'arrêté royal du 28 septembre 2004; l'article 1er, modifié par l'arrêté royal du 28 septembre 2004;
Considérant que le Professeur M. Waelkens a démissionné de son mandat Considérant que le Professeur M. Waelkens a démissionné de son mandat
de membre du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et de membre du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et
d'Histoire, le 15 février 2005; d'Histoire, le 15 février 2005;
Considérant que Mme F. Forment, Chef de section, a été mise à la Considérant que Mme F. Forment, Chef de section, a été mise à la
retraite, le 1er mars 2005; retraite, le 1er mars 2005;
Considérant qu'il y a lieu en conséquence de compléter le Conseil Considérant qu'il y a lieu en conséquence de compléter le Conseil
scientifique de l'établissement en vue d'assurer la continuité du scientifique de l'établissement en vue d'assurer la continuité du
service public scientifique; service public scientifique;
Vu les propositions formulées par le Conservateur en chef f.f. des Vu les propositions formulées par le Conservateur en chef f.f. des
Musées royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 3 mars 2005; Musées royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 3 mars 2005;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant

Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant

la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et
d'Histoire, est remplacé par la disposition suivante : d'Histoire, est remplacé par la disposition suivante :
«

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et

«

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et

d'Histoire, est composé comme suit : d'Histoire, est composé comme suit :
a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office; a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;
b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement :
- M. E. Gubel, Chef de département; - M. E. Gubel, Chef de département;
- Mme M. Coppens, Chef de section; - Mme M. Coppens, Chef de section;
- M. L. Limme, Chef de section; - M. L. Limme, Chef de section;
c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement :
- Mme E. Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »; - Mme E. Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »;
- M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège; - M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège;
- M. H. Van Hulst, professeur à l'Université Libre de Bruxelles; - M. H. Van Hulst, professeur à l'Université Libre de Bruxelles;
- M. L. De Ren, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ». - M. L. De Ren, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ».

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2005 et cessera

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2005 et cessera

d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du 23 d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du 23
octobre 2001. octobre 2001.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de

l'exécution du présent arrêté. l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 22 avril 2005. Donné à Bruxelles, le 22 avril 2005.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Politique scientifique, Le Ministre de la Politique scientifique,
M. VERWILGHEN M. VERWILGHEN
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