Etaamb.openjustice.be
Vue multilingue de Arrêté Royal du 18/01/2001
← Retour vers "Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 aôut 1998 portant nomination des membres de la Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain "
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 aôut 1998 portant nomination des membres de la Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 aôut 1998 portant nomination des membres de la Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE
L'ENVIRONNEMENT L'ENVIRONNEMENT
18 JANVIER 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 aôut 18 JANVIER 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 aôut
1998 portant nomination des membres de la Commission de Transparence 1998 portant nomination des membres de la Commission de Transparence
pour les médicaments à usage humain pour les médicaments à usage humain
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article Vu la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments, notamment l'article
6quater, remplacé par la loi du 20 octobre 1998; 6quater, remplacé par la loi du 20 octobre 1998;
Vu l'arrêté royal du 21 mai 1991 relatif à la composition et au Vu l'arrêté royal du 21 mai 1991 relatif à la composition et au
fonctionnement de la Commission de Transparence, notamment l'article fonctionnement de la Commission de Transparence, notamment l'article
6, modifié par l'arrêté royal du 19 août 1998 et l'article 7; 6, modifié par l'arrêté royal du 19 août 1998 et l'article 7;
Vu l'arrêté royal du 10 août 1998 portant nomination des membres de la Vu l'arrêté royal du 10 août 1998 portant nomination des membres de la
Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain; Commission de Transparence pour les médicaments à usage humain;
Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la
consommation, de la Santé publique et de l'Environnement, consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 10 août 1998 portant

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 10 août 1998 portant

nomination des membres de la Commission de Transparence pour les nomination des membres de la Commission de Transparence pour les
médicaments à usage humain, sont apportées les modifications suivantes médicaments à usage humain, sont apportées les modifications suivantes
: :
1° sous la lettre A., point 3. la mention « M.A. Hanon » est remplacée 1° sous la lettre A., point 3. la mention « M.A. Hanon » est remplacée
par la mention « Mme M. Duyck »; par la mention « Mme M. Duyck »;
2° sous la lettre A., point 4. la mention « M. J.-P. Bronckaers » est 2° sous la lettre A., point 4. la mention « M. J.-P. Bronckaers » est
remplacée par la mention « Mme C. Goovaerts »; remplacée par la mention « Mme C. Goovaerts »;
3° sous la lettre A., point 5. la mention « M.F. Plennevaux » est 3° sous la lettre A., point 5. la mention « M.F. Plennevaux » est
remplacée par la mention « Mme I. Widera »; remplacée par la mention « Mme I. Widera »;
4° sous la lettre B., point 2. la mention « M. A. Dresse » est 4° sous la lettre B., point 2. la mention « M. A. Dresse » est
remplacée par la mention « Mme J. Scuvée - Moreau »; remplacée par la mention « Mme J. Scuvée - Moreau »;
5° sous la lettre C., point 1. la mention « M. L. Angenot » est 5° sous la lettre C., point 1. la mention « M. L. Angenot » est
remplacée par la mention « M. J. Nève »; remplacée par la mention « M. J. Nève »;
6° sous la lettre D., point 1. la mention « M. M.-H. Cornely » est 6° sous la lettre D., point 1. la mention « M. M.-H. Cornely » est
remplacée par la mention « Mme Ch. Leirs »; remplacée par la mention « Mme Ch. Leirs »;
7° sous la lettre E., point 2. la mention « M. W. Larbanois » est 7° sous la lettre E., point 2. la mention « M. W. Larbanois » est
remplacée par la mention « M. R. Martens »; remplacée par la mention « M. R. Martens »;
8° sous la lettre F., point 1. la mention « M. J.-M. Muschart » est 8° sous la lettre F., point 1. la mention « M. J.-M. Muschart » est
remplacée par la mention « Mme D. Vandenbussche ». remplacée par la mention « Mme D. Vandenbussche ».

Art. 2.A l'article 2 du même arrêté royal sont apportées les

Art. 2.A l'article 2 du même arrêté royal sont apportées les

modifications suivantes : modifications suivantes :
1° sous la lettre A., point 1. la mention « Mme M. De Smedt » est 1° sous la lettre A., point 1. la mention « Mme M. De Smedt » est
remplacée par la mention « Mme H. Goethals »; remplacée par la mention « Mme H. Goethals »;
2° sous la lettre A., point 3. la mention « M. J. Devillers » est 2° sous la lettre A., point 3. la mention « M. J. Devillers » est
remplacée par la mention « Mme C. Petit »; remplacée par la mention « Mme C. Petit »;
3° sous la lettre A., point 4. la mention « M. H. Dujardin » est 3° sous la lettre A., point 4. la mention « M. H. Dujardin » est
remplacée par la mention « M. E. Dammekens »; remplacée par la mention « M. E. Dammekens »;
4° sous la lettre A., point 6. la mention « M. P. De Weerdt » est 4° sous la lettre A., point 6. la mention « M. P. De Weerdt » est
remplacée par la mention « M. F. Plennevaux »; remplacée par la mention « M. F. Plennevaux »;
5° sous la lettre B., point 4. la mention « Mme V. Van Hul-Duveiller » 5° sous la lettre B., point 4. la mention « Mme V. Van Hul-Duveiller »
est remplacée par la mention « Mme F. Van Bambeke »; est remplacée par la mention « Mme F. Van Bambeke »;
6° sous la lettre C., point 2. la mention « M. J. Nève » est remplacée 6° sous la lettre C., point 2. la mention « M. J. Nève » est remplacée
par la mention « Mme J.Stiennon-Heuson »; par la mention « Mme J.Stiennon-Heuson »;
7° sous la lettre D., point 1. la mention « Mme Ch. Leirs » est 7° sous la lettre D., point 1. la mention « Mme Ch. Leirs » est
remplacée par la mention « M. M.-H. Cornely »; remplacée par la mention « M. M.-H. Cornely »;
8° sous la lettre F., point 1. la mention « Mme D. Vandenbussche » est 8° sous la lettre F., point 1. la mention « Mme D. Vandenbussche » est
remplacée par la mention « M. J.-M. Muschart ». remplacée par la mention « M. J.-M. Muschart ».

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la consommation, de la

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la consommation, de la

Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du
présent arrêté. présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 18 janvier 2001. Donné à Bruxelles, le 18 janvier 2001.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique
et de l'Environnement, et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET Mme M. AELVOET
^