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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la nomination des membres du conseil d'administration du Mémorial national du Fort de Breendonk | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la nomination des membres du conseil d'administration du Mémorial national du Fort de Breendonk |
|---|---|
| MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| 18 DECEMBER 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril | 18 DECEMBER 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril |
| 2007 relatif à la nomination des membres du conseil d'administration | 2007 relatif à la nomination des membres du conseil d'administration |
| du Mémorial national du Fort de Breendonk | du Mémorial national du Fort de Breendonk |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 19 août 1947 créant le Mémorial national du Fort de | Vu la loi du 19 août 1947 créant le Mémorial national du Fort de |
| Breendonk, les articles 5 et 6, modifiés par la loi du 27 mars 2003; | Breendonk, les articles 5 et 6, modifiés par la loi du 27 mars 2003; |
| Vu l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la nomination des membres | Vu l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à la nomination des membres |
| du conseil d'administration du Mémorial national du Fort de Breendonk, | du conseil d'administration du Mémorial national du Fort de Breendonk, |
| l'article 2; | l'article 2; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Dans l'article 2 de l'arrêté royal du 27 avril 2007 |
Article 1er.Dans l'article 2 de l'arrêté royal du 27 avril 2007 |
| relatif à la nomination des membres du conseil d'administration du | relatif à la nomination des membres du conseil d'administration du |
| Mémorial national du Fort de Breendonk, MM. Camille PAULUS, Patrick | Mémorial national du Fort de Breendonk, MM. Camille PAULUS, Patrick |
| NEFORS et François DE COSTER sont remplacés par Mme Cathy BERX, MM. | NEFORS et François DE COSTER sont remplacés par Mme Cathy BERX, MM. |
| Dominique HANSON et Johan PUTMAN. | Dominique HANSON et Johan PUTMAN. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008. |
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008. |
Art. 3.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
Art. 3.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
| présent arrêté. | présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 18 décembre 2008. | Donné à Bruxelles, le 18 décembre 2008. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre de la Défense, | Le Ministre de la Défense, |
| P. DE CREM | P. DE CREM |