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| Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2001-2002 | Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2001-2002 |
|---|---|
| MINISTERE DE LA DEFENSE | MINISTERE DE LA DEFENSE |
| 16 OCTOBRE 2002. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury | 16 OCTOBRE 2002. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury |
| d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année | d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année |
| académique 2001-2002 | académique 2001-2002 |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, | Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, |
| notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet | notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet |
| 1967; | 1967; |
| Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de | Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de |
| l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par | l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par |
| les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993; | les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993; |
| Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie | Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie |
| ainsi que pour les repêchages éventuels de la 152e promotion | ainsi que pour les repêchages éventuels de la 152e promotion |
| polytechnique et de la 138e promotion toutes armes; | polytechnique et de la 138e promotion toutes armes; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Sont désignés : |
Article 1er.Sont désignés : |
| 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à | 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à |
| l'Ecole royale militaire : | l'Ecole royale militaire : |
| Général-major Hougardy, P. | Général-major Hougardy, P. |
| 2° comme président suppléant : | 2° comme président suppléant : |
| Colonel d'aviation breveté d'état-major Gabriel, L. | Colonel d'aviation breveté d'état-major Gabriel, L. |
Art. 2.Sont désignés comme membres : |
Art. 2.Sont désignés comme membres : |
| Colonel ingénieur du matériel militaire Hemeryck, D. | Colonel ingénieur du matériel militaire Hemeryck, D. |
| Colonel breveté d'état-major Meganck, D. | Colonel breveté d'état-major Meganck, D. |
| Lieutenant-colonel breveté d'état-major De Cauwer, W. | Lieutenant-colonel breveté d'état-major De Cauwer, W. |
| Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Suleau, G. | Lieutenant-colonel d'aviation breveté d'état-major Suleau, G. |
| Major De Keyser, J. | Major De Keyser, J. |
| Major d'aviation Antoine, C. | Major d'aviation Antoine, C. |
| Capitaine-commandant Langenaeken, G. | Capitaine-commandant Langenaeken, G. |
| Capitaine-commandant d'aviation Sartillo, L. | Capitaine-commandant d'aviation Sartillo, L. |
| Capitaine-commandant d'aviation Masureel, T. | Capitaine-commandant d'aviation Masureel, T. |
| Capitaine-commandant Troch, N. | Capitaine-commandant Troch, N. |
| Capitaine ingénieur du matériel militaire Van Gyseghem, K. | Capitaine ingénieur du matériel militaire Van Gyseghem, K. |
| Capitaine Serre, S. | Capitaine Serre, S. |
| Capitaine d'aviation Berlaimont, C. | Capitaine d'aviation Berlaimont, C. |
| Capitaine d'aviation Lopez-Loosvelt, J. | Capitaine d'aviation Lopez-Loosvelt, J. |
| Lieutenant de vaisseau aviateur Colmant, G. | Lieutenant de vaisseau aviateur Colmant, G. |
| Lieutenant de vaisseau De Maesschalck, L. | Lieutenant de vaisseau De Maesschalck, L. |
| Capitaine Dumarey, P. | Capitaine Dumarey, P. |
| Lieutenant Coucke, C. | Lieutenant Coucke, C. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 12 novembre 2002. |
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 12 novembre 2002. |
Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du |
| présent arrêté. | présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 16 octobre 2002. | Donné à Bruxelles, le 16 octobre 2002. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre de la Défense, | Le Ministre de la Défense, |
| A. FLAHAUT | A. FLAHAUT |