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Vue multilingue de Arrêté Royal du 13/11/1991
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Arrêté royal relatif aux engagements et rengagements des candidats militaires du cadre actif. - Coordination officieuse en langue allemande Arrêté royal relatif aux engagements et rengagements des candidats militaires du cadre actif. - Coordination officieuse en langue allemande
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
13 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal relatif aux engagements et 13 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal relatif aux engagements et
rengagements des candidats militaires du cadre actif. - Coordination rengagements des candidats militaires du cadre actif. - Coordination
officieuse en langue allemande officieuse en langue allemande
Le texte qui suit constitue la coordination officieuse en langue Le texte qui suit constitue la coordination officieuse en langue
allemande de l'arrêté royal du 13 novembre 1991 relatif aux allemande de l'arrêté royal du 13 novembre 1991 relatif aux
engagements et rengagements des candidats militaires du cadre actif engagements et rengagements des candidats militaires du cadre actif
(Moniteur belge du 7 décembre 1991), tel qu'il a été modifié (Moniteur belge du 7 décembre 1991), tel qu'il a été modifié
successivement par : successivement par :
- l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la - l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la
formation des candidats militaires du cadre actif (Moniteur belge du formation des candidats militaires du cadre actif (Moniteur belge du
24 août 1994); 24 août 1994);
- l'arrêté royal du 30 janvier 1998 modifiant diverses dispositions - l'arrêté royal du 30 janvier 1998 modifiant diverses dispositions
relatives au statut des candidats militaires et des militaires du relatives au statut des candidats militaires et des militaires du
cadre actif (Moniteur belge du 25 février 1998); cadre actif (Moniteur belge du 25 février 1998);
- l'arrêté royal du 11 septembre 2003 relatif au recrutement des - l'arrêté royal du 11 septembre 2003 relatif au recrutement des
militaires (Moniteur belge du 29 octobre 2003); militaires (Moniteur belge du 29 octobre 2003);
- l'arrêté royal du 23 mai 2006 modifiant plusieurs arrêtés royaux - l'arrêté royal du 23 mai 2006 modifiant plusieurs arrêtés royaux
relatifs au statut des candidats militaires (Moniteur belge du 29 mai relatifs au statut des candidats militaires (Moniteur belge du 29 mai
2006); 2006);
- l'arrêté royal du 26 août 2010 modifiant diverses dispositions - l'arrêté royal du 26 août 2010 modifiant diverses dispositions
relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 3 septembre relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 3 septembre
2010); 2010);
- l'arrêté royal du 26 décembre 2013 modifiant diverses dispositions - l'arrêté royal du 26 décembre 2013 modifiant diverses dispositions
relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 30 décembre relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 30 décembre
2013); 2013);
- l'arrêté royal du 29 janvier 2016 modifiant diverses dispositions - l'arrêté royal du 29 janvier 2016 modifiant diverses dispositions
relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 1er mars 2016); relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 1er mars 2016);
- l'arrêté royal du 30 juillet 2018 modifiant diverses dispositions - l'arrêté royal du 30 juillet 2018 modifiant diverses dispositions
relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 31 août 2018). relatives au statut des militaires (Moniteur belge du 31 août 2018).
Cette coordination officieuse en langue allemande a été établie par le Cette coordination officieuse en langue allemande a été établie par le
Service central de traduction allemande à Malmedy. Service central de traduction allemande à Malmedy.
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