| Arrêté royal relatif à l'émission en 2016 de pièces de monnaie commémoratives | Arrêté royal relatif à l'émission en 2016 de pièces de monnaie commémoratives |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES | SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES |
| 13 MARS 2016. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2016 de pièces de | 13 MARS 2016. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2016 de pièces de |
| monnaie commémoratives | monnaie commémoratives |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu le traité instituant la Communauté européenne, l'article 106, § 2; | Vu le traité instituant la Communauté européenne, l'article 106, § 2; |
| Vu l'article 112 de la Constitution; | Vu l'article 112 de la Constitution; |
| Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, | Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, |
| l'article 2 modifié par la loi du 10 décembre 2001; | l'article 2 modifié par la loi du 10 décembre 2001; |
| Vu la décision de la Banque Centrale Européenne du 4 décembre 2015 | Vu la décision de la Banque Centrale Européenne du 4 décembre 2015 |
| relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2016; | relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2016; |
| Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 5 octobre 2015; | Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 5 octobre 2015; |
| Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 21 janvier 2016; | Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 21 janvier 2016; |
| Vu que ces pièces doivent être émises selon un schéma d'émission | Vu que ces pièces doivent être émises selon un schéma d'émission |
| strict. | strict. |
| Sur la proposition du Ministre des Finances, | Sur la proposition du Ministre des Finances, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.A l'occasion du 50e anniversaire du décès du physicien |
Article 1er.A l'occasion du 50e anniversaire du décès du physicien |
| Georges Lemaître, sont émises en 2016, des pièces de 5 EURO en | Georges Lemaître, sont émises en 2016, des pièces de 5 EURO en |
| cupro-nickel. | cupro-nickel. |
Art. 2.A l'occasion du 100e anniversaire du décès de l'écrivain Emile |
Art. 2.A l'occasion du 100e anniversaire du décès de l'écrivain Emile |
| Verhaeren, sont émises en 2016, des pièces de 5 EURO en argent. | Verhaeren, sont émises en 2016, des pièces de 5 EURO en argent. |
Art. 3.A l'occasion du 100e anniversaire de la première publication |
Art. 3.A l'occasion du 100e anniversaire de la première publication |
| de la théorie de la relativité générale par Albert Einstein, sont | de la théorie de la relativité générale par Albert Einstein, sont |
| émises en 2016, des pièces de 10 EURO en argent et des pièces de 50 | émises en 2016, des pièces de 10 EURO en argent et des pièces de 50 |
| EURO en or. | EURO en or. |
Art. 4.A l'occasion de l'organisation des Jeux Olympiques à Rio de |
Art. 4.A l'occasion de l'organisation des Jeux Olympiques à Rio de |
| Janeiro, sont émises en 2016 des pièces de 10 EURO en argent. | Janeiro, sont émises en 2016 des pièces de 10 EURO en argent. |
Art. 5.En 2016 sont émises des pièces de 20 EURO en argent, ayant |
Art. 5.En 2016 sont émises des pièces de 20 EURO en argent, ayant |
| comme thème "The Commission for Relief in Belgium". | comme thème "The Commission for Relief in Belgium". |
Art. 6.Des pièces en or de 12 ½ EURO, à l'effigie de la reine |
Art. 6.Des pièces en or de 12 ½ EURO, à l'effigie de la reine |
| Elisabeth, sont émises en 2016. | Elisabeth, sont émises en 2016. |
Art. 7.A l'occasion du 175e anniversaire de la Société royale de |
Art. 7.A l'occasion du 175e anniversaire de la Société royale de |
| numismatique de Belgique, sont émises en 2016, des pièces en or de 25 | numismatique de Belgique, sont émises en 2016, des pièces en or de 25 |
| EURO. | EURO. |
Art. 8.A l'occasion du 100e anniversaire de l'exécution de Gabrielle |
Art. 8.A l'occasion du 100e anniversaire de l'exécution de Gabrielle |
| Petit, sont émises en 2016 des pièces en or de 100 EURO. | Petit, sont émises en 2016 des pièces en or de 100 EURO. |
Art. 9.Les pièces visées à l'article 1 ont les caractéristiques |
Art. 9.Les pièces visées à l'article 1 ont les caractéristiques |
| suivantes : | suivantes : |
| -alliage : cuivre 75 % - nickel : 25 %; | -alliage : cuivre 75 % - nickel : 25 %; |
| - poids : 12 grammes; | - poids : 12 grammes; |
| - diamètre : 30 millimètres. | - diamètre : 30 millimètres. |
Art. 10.Les pièces en argent visées à l'article 2 ont les |
Art. 10.Les pièces en argent visées à l'article 2 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en argent : 925 ° /° ° ; | - titre en argent : 925 ° /° ° ; |
| - poids : 14,60 grammes; | - poids : 14,60 grammes; |
| - diamètre : 30 millimètres. | - diamètre : 30 millimètres. |
Art. 11.Les pièces en argent visées aux articles 3 et 4 ont les |
Art. 11.Les pièces en argent visées aux articles 3 et 4 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en argent : 925 ° /° ° ; | - titre en argent : 925 ° /° ° ; |
| - poids : 18,75 grammes; | - poids : 18,75 grammes; |
| - diamètre : 33 millimètres. | - diamètre : 33 millimètres. |
Art. 12.Les pièces en or visées à l'article 3 ont les |
Art. 12.Les pièces en or visées à l'article 3 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en or : 999 ° /° ° ; | - titre en or : 999 ° /° ° ; |
| - poids : 6,22 grammes; | - poids : 6,22 grammes; |
| - diamètre : 21 millimètres. | - diamètre : 21 millimètres. |
Art. 13.Les pièces en argent visées à l'article 5 ont les |
Art. 13.Les pièces en argent visées à l'article 5 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en argent : 925 ° /° ° ; | - titre en argent : 925 ° /° ° ; |
| - poids : 22,85 grammes; | - poids : 22,85 grammes; |
| - diamètre : 37 millimètres. | - diamètre : 37 millimètres. |
Art. 14.Les pièces en or visées à l'article 6 ont les |
Art. 14.Les pièces en or visées à l'article 6 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en or : 999 ° /° ° ; | - titre en or : 999 ° /° ° ; |
| - poids : 1,25 grammes; | - poids : 1,25 grammes; |
| - diamètre : 14 millimètres. | - diamètre : 14 millimètres. |
Art. 15.Les pièces en or visées à l'article 7 ont les |
Art. 15.Les pièces en or visées à l'article 7 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en or : 999 ° /° ° ; | - titre en or : 999 ° /° ° ; |
| - poids : 3,11 grammes; | - poids : 3,11 grammes; |
| - diamètre : 18 millimètres. | - diamètre : 18 millimètres. |
Art. 16.Les pièces en or visées à l'article 8 ont les |
Art. 16.Les pièces en or visées à l'article 8 ont les |
| caractéristiques suivantes : | caractéristiques suivantes : |
| - titre en or : 999 ° /° ° ; | - titre en or : 999 ° /° ° ; |
| - poids : 15,55 grammes; | - poids : 15,55 grammes; |
| - diamètre : 29 millimètres. | - diamètre : 29 millimètres. |
Art. 17.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers un |
Art. 17.Les pièces visées à l'article 1er portent à l'avers un |
| portrait de Georges Lemaître et une représentation stylisée du Big | portrait de Georges Lemaître et une représentation stylisée du Big |
| Bang. | Bang. |
| Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la | Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la |
| valeur nominale et l'indication de nationalité. | valeur nominale et l'indication de nationalité. |
Art. 18.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers un portrait |
Art. 18.Les pièces visées à l'article 2 portent à l'avers un portrait |
| de l'écrivain Emile Verhaeren et une représentation stylisée de | de l'écrivain Emile Verhaeren et une représentation stylisée de |
| l'Escaut. | l'Escaut. |
| Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la | Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la |
| valeur nominale, le millésime et l'indication de nationalité. | valeur nominale, le millésime et l'indication de nationalité. |
Art. 19.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers le portrait |
Art. 19.Les pièces visées à l'article 3 portent à l'avers le portrait |
| d'Albert Einstein et une représentation stylisée de la théorie de la | d'Albert Einstein et une représentation stylisée de la théorie de la |
| relativité. | relativité. |
| Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, | Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, |
| douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. | douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. |
Art. 20.Les pièces visées à l'article 4 portent à l'avers une |
Art. 20.Les pièces visées à l'article 4 portent à l'avers une |
| symbolisation graphique du thème des Jeux Olympiques. | symbolisation graphique du thème des Jeux Olympiques. |
| Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la | Le revers représente la carte de l'Union européenne, douze étoiles, la |
| valeur nominale, le millésime et l'indication de nationalité. | valeur nominale, le millésime et l'indication de nationalité. |
Art. 21.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'avers une |
Art. 21.Les pièces visées à l'article 5 portent à l'avers une |
| représentation graphique du thème "The Commission for Relief in | représentation graphique du thème "The Commission for Relief in |
| Belgium". | Belgium". |
| Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, | Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, |
| douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. | douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. |
Art. 22.Les pièces visées à l'article 6 portent à l'avers l'effigie |
Art. 22.Les pièces visées à l'article 6 portent à l'avers l'effigie |
| de la Reine Elisabeth. | de la Reine Elisabeth. |
| Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la | Le revers représente la reproduction d'un lion assis, appuyé sur la |
| table de la Constitution, entouré du différent, de l'indication de | table de la Constitution, entouré du différent, de l'indication de |
| nationalité et de la marque monétaire de Bruxelles. En dessous, la | nationalité et de la marque monétaire de Bruxelles. En dessous, la |
| valeur nominale. | valeur nominale. |
Art. 23.Les pièces visées à l'article 7 portent à l'avers la |
Art. 23.Les pièces visées à l'article 7 portent à l'avers la |
| représentation graphique du thème des 175 ans de la Société royale de | représentation graphique du thème des 175 ans de la Société royale de |
| numismatique. | numismatique. |
| Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, | Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, |
| douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. | douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. |
Art. 24.Les pièces visées à l'article 8 portent à l'avers un portrait |
Art. 24.Les pièces visées à l'article 8 portent à l'avers un portrait |
| de Gabrielle Petit. | de Gabrielle Petit. |
| Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, | Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale, |
| douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. | douze étoiles, le millésime et l'indication de nationalité. |
Art. 25.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en |
Art. 25.Les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en |
| Belgique. | Belgique. |
Art. 26.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
Art. 26.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication |
| au Moniteur belge. | au Moniteur belge. |
Art. 27.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est |
Art. 27.Le ministre qui a les Finances dans ses attributions est |
| chargé de l'exécution du présent arrêté. | chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 13 mars 2016. | Donné à Bruxelles, le 13 mars 2016. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Ministre des Finances, | Le Ministre des Finances, |
| J. VAN OVERTVELDT | J. VAN OVERTVELDT |