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| Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique commerce en textile | Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique commerce en textile |
|---|---|
| MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU | MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU |
| TRAVAIL | TRAVAIL |
| 13 AVRIL 1997. Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur | 13 AVRIL 1997. Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur |
| d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique commerce | d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique commerce |
| en textile | en textile |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, presents et a venir, Salut. | A tous, presents et a venir, Salut. |
| Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles | Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles |
| officiels des insignes d'honneur du Travail; | officiels des insignes d'honneur du Travail; |
| Vu l'arrêté du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts de | Vu l'arrêté du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts de |
| l'établissement d'utilité publique dénommé « Institut royal des Elites | l'établissement d'utilité publique dénommé « Institut royal des Elites |
| du Travail de Belgique, Albert Ier Expositions nationales du Travail | du Travail de Belgique, Albert Ier Expositions nationales du Travail |
| »; | »; |
| Vu l'avis du Comité national compétent, donné le 21 octobre 1996; | Vu l'avis du Comité national compétent, donné le 21 octobre 1996; |
| Vu l'avis du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut royal | Vu l'avis du Commissaire général du Gouvernement près l'Institut royal |
| des Elites du Travail de Belgique, donné le 10 février 1997; | des Elites du Travail de Belgique, donné le 10 février 1997; |
| Sur la proposition de Notre Vice-Premier Ministre et Ministre de | Sur la proposition de Notre Vice-Premier Ministre et Ministre de |
| l'Economie et de Notre Ministre de l'Emploi et du Travail, | l'Economie et de Notre Ministre de l'Emploi et du Travail, |
| Nous avons arrete et arretons : | Nous avons arrete et arretons : |
Article 1er.L'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de |
Article 1er.L'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de |
| Belgique est attribué, en raison de ses activités sociales sur le plan | Belgique est attribué, en raison de ses activités sociales sur le plan |
| professionnel, à la personne dénommée ci-après, qui est déjà titulaire | professionnel, à la personne dénommée ci-après, qui est déjà titulaire |
| des insignes d'honneur d'argent et de bronze: | des insignes d'honneur d'argent et de bronze: |
| Hecq, Jean J., Quiévrain | Hecq, Jean J., Quiévrain |
Art. 2.L'insigne d'honneur d'argent de Lauréat du Travail de Belgique |
Art. 2.L'insigne d'honneur d'argent de Lauréat du Travail de Belgique |
| est attribué aux personnes, dénommées ci-après, qui sont depuis au | est attribué aux personnes, dénommées ci-après, qui sont depuis au |
| moins cinq ans titulaires de l'insigne d'honneur de bronze et qui ont | moins cinq ans titulaires de l'insigne d'honneur de bronze et qui ont |
| fourni la preuve d'avoir acquis une qualification professionnelle | fourni la preuve d'avoir acquis une qualification professionnelle |
| élargie:. | élargie:. |
| De Bodt, Jean-Luc J.V., Halle. | De Bodt, Jean-Luc J.V., Halle. |
| Keldermans, Isidoor, Leopoldsburg. | Keldermans, Isidoor, Leopoldsburg. |
| Oguer, Jean-Claude, Berchem-Sainte-Agathe. | Oguer, Jean-Claude, Berchem-Sainte-Agathe. |
Art. 3.Le titre de Lauréat du Travail de Belgique, avec insigne |
Art. 3.Le titre de Lauréat du Travail de Belgique, avec insigne |
| d'honneur de bronze, est attribué aux personnes, dénommées ci-après, | d'honneur de bronze, est attribué aux personnes, dénommées ci-après, |
| qui ont satisfait à l'enquête technique et professionnelle menée par | qui ont satisfait à l'enquête technique et professionnelle menée par |
| le Commissariat général du Gouvernement près l'Institut Royal des | le Commissariat général du Gouvernement près l'Institut Royal des |
| Elites du Travail de Belgique: | Elites du Travail de Belgique: |
| De Bock, Marie-Jeanne, Sint-Niklaas. | De Bock, Marie-Jeanne, Sint-Niklaas. |
| De Jaeger, Marie F., Dilbeek. | De Jaeger, Marie F., Dilbeek. |
| De Reyck, Martine, L.R., Awans. | De Reyck, Martine, L.R., Awans. |
| Herrent, Sonia E.T., Nivelles. | Herrent, Sonia E.T., Nivelles. |
| Lonneu, Viviane, L., Tienen. | Lonneu, Viviane, L., Tienen. |
| Oppenbrouwer, Carla I.L., Landen. | Oppenbrouwer, Carla I.L., Landen. |
| Santarone, Clementina, T., Charleroi. | Santarone, Clementina, T., Charleroi. |
| Snouwaert, Anna C.R., Schelle. | Snouwaert, Anna C.R., Schelle. |
| Sterckx, Maggi, J.A., Geetbets | Sterckx, Maggi, J.A., Geetbets |
| Van Vlaenderen, Christine, A., Merchtem. | Van Vlaenderen, Christine, A., Merchtem. |
Art. 4.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses |
Art. 4.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses |
| attributions et Notre Ministre de l'Emploi et du Travail sont chargés, | attributions et Notre Ministre de l'Emploi et du Travail sont chargés, |
| chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. | chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 13 avril 1997. | Donné à Bruxelles, le 13 avril 1997. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie | Le Vice-Premier Ministre et Ministre de l'Economie |
| E. DI RUPO | E. DI RUPO |
| La Ministre de l'Emploi et du Travail, | La Ministre de l'Emploi et du Travail, |
| Mme M. SMET | Mme M. SMET |