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Vue multilingue de Arrêté Royal du 11/07/2011
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Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2011-2012 Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2011-2012
MINISTERE DE LA DEFENSE MINISTERE DE LA DEFENSE
11 JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale 11 JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale
militaire pour l'année académique 2011-2012 militaire pour l'année académique 2011-2012
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire,
l'article 1ter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001 et remplacé l'article 1ter, § 1er, inséré par la loi du 22 mars 2001 et remplacé
par la loi du 1er août 2006; par la loi du 1er août 2006;
Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de Vu l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de
l'Ecole royale militaire; l'Ecole royale militaire;
Vu l'avis du conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole Vu l'avis du conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole
royale militaire, donné le 23 novembre 2010; royale militaire, donné le 23 novembre 2010;
Vu le protocole de négociation NE N-315 du Comité de négociation du Vu le protocole de négociation NE N-315 du Comité de négociation du
personnel militaire, conclu le 26 avril 2011; personnel militaire, conclu le 26 avril 2011;
Vu l'avis 49.762/4 du Conseil d'Etat, donné le 22 juin 2011, en Vu l'avis 49.762/4 du Conseil d'Etat, donné le 22 juin 2011, en
application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le
Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973; Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Sur la proposition du Ministre de la Défense, Sur la proposition du Ministre de la Défense,
Nous avons arrêté et arrêtons : Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à

Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à
l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B,
remplacées par l'arrêté royal du 30 juillet 2010, sont remplacées par remplacées par l'arrêté royal du 30 juillet 2010, sont remplacées par
les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et
stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée
en 2010. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes en 2010. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes
restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation. restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.

Art. 2.L'article 1er du présent arrêté :

Art. 2.L'article 1er du présent arrêté :
1°produit ses effets pour l'annexe 1 le 4 juillet 2011; 1°produit ses effets pour l'annexe 1 le 4 juillet 2011;
2° entre en vigueur pour l'annexe 2 le 22 août 2011. 2° entre en vigueur pour l'annexe 2 le 22 août 2011.

Art. 3.Le Ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé

Art. 3.Le Ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé
de l'exécution du présent arrêté. de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 11 juillet 2011. Donné à Bruxelles, le 11 juillet 2011.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
Le Ministre de la Défense, Le Ministre de la Défense,
P. DE CREM P. DE CREM
Pour la consultation du tableau, voir image Pour la consultation du tableau, voir image
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