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| Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique | Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE | SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE |
| 9 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre | 9 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre |
| 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal | 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal |
| des Sciences naturelles de Belgique | des Sciences naturelles de Belgique |
| ALBERT II, Roi des Belges, | ALBERT II, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution; | Vu les articles 37 et 107, alinéa 2 de la Constitution; |
| Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des | Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des |
| établissements scientifiques fédéraux, notamment l'article 7, remplacé | établissements scientifiques fédéraux, notamment l'article 7, remplacé |
| par l'arrêté royal du 25 février 2008; | par l'arrêté royal du 25 février 2008; |
| Vu l'arrêté royal du 12 décembre 2005 portant la composition du | Vu l'arrêté royal du 12 décembre 2005 portant la composition du |
| Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de | Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de |
| Belgique, modifié par les arrêté royaux des 7 décembre 2006 et 18 | Belgique, modifié par les arrêté royaux des 7 décembre 2006 et 18 |
| septembre 2008; | septembre 2008; |
| Considérant que dans l'attente de la désignation des directeurs | Considérant que dans l'attente de la désignation des directeurs |
| opérationnels, il y a lieu de pourvoir provisoirement aux places | opérationnels, il y a lieu de pourvoir provisoirement aux places |
| vacantes au sein du Conseil scientifique de l'Institut; | vacantes au sein du Conseil scientifique de l'Institut; |
| Vu les propositions formulées par le Directeur général de l'Institut | Vu les propositions formulées par le Directeur général de l'Institut |
| dans sa lettre du 28 janvier 2009; | dans sa lettre du 28 janvier 2009; |
| Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, | Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.L'article 1er, rubrique b, de l'arrêté royal du 12 |
Article 1er.L'article 1er, rubrique b, de l'arrêté royal du 12 |
| décembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de | décembre 2005 fixant la composition du Conseil scientifique de |
| l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les | l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, modifié par les |
| arrêtés royaux des 7 décembre 2006 et 18 septembre 2008, est remplacé | arrêtés royaux des 7 décembre 2006 et 18 septembre 2008, est remplacé |
| par la disposition suivante : | par la disposition suivante : |
| « b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : | « b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : |
| - M. P. Semal, chef de section a.i.; | - M. P. Semal, chef de section a.i.; |
| - M. E. Goemaere, chef de section a.i.; | - M. E. Goemaere, chef de section a.i.; |
| - M. B. Goddeeris, chef de département; | - M. B. Goddeeris, chef de département; |
| - M. P. Grootaert, chef de département; | - M. P. Grootaert, chef de département; |
| - M. G. Pichot, chef de département; | - M. G. Pichot, chef de département; |
| - M. K. Wouters, chef de section. » | - M. K. Wouters, chef de section. » |
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2009 et |
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2009 et |
| cessera d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du | cessera d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du |
| 12 décembre 2005. | 12 décembre 2005. |
Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargée de |
Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargée de |
| l'exécution du présent arrêté. | l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 9 mars 2009. | Donné à Bruxelles, le 9 mars 2009. |
| ALBERT | ALBERT |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| La Ministre de la Politique scientifique, | La Ministre de la Politique scientifique, |
| Mme S. LARUELLE | Mme S. LARUELLE |