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Vue multilingue de Arrêté Royal du 08/03/2009
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Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Industrie transformatrice du bois - Artisanat du bois - Production forestière - Exploitation forestière - Scieries - Commerce du bois Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Industrie transformatrice du bois - Artisanat du bois - Production forestière - Exploitation forestière - Scieries - Commerce du bois
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE ET SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE ET
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
8 MARS 2009. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen 8 MARS 2009. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen
d'honneur du Travail - Industrie transformatrice du bois - Artisanat d'honneur du Travail - Industrie transformatrice du bois - Artisanat
du bois - Production forestière - Exploitation forestière - Scieries - du bois - Production forestière - Exploitation forestière - Scieries -
Commerce du bois Commerce du bois
ALBERT II, Roi des Belges, ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut. A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'arrêté du Régent du 12 mars 1948, concernant le Commissariat Vu l'arrêté du Régent du 12 mars 1948, concernant le Commissariat
général du Gouvernement aux Expositions nationales du Travail; général du Gouvernement aux Expositions nationales du Travail;
Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles Vu l'arrêté du Régent du 12 novembre 1948, définissant les modèles
officiels des insignes d'honneur du Travail; officiels des insignes d'honneur du Travail;
Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts Vu l'arrêté royal du 31 juillet 1954, portant approbation des statuts
de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut royal des de l'établissement d'utilité publique dénommé "Institut royal des
Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du Elites du Travail de Belgique, Albert Ier - Expositions nationales du
Travail"; Travail";
Vu l'avis du Comité Organisateur national compétent, donné le 22 Vu l'avis du Comité Organisateur national compétent, donné le 22
décembre 2008; décembre 2008;
Vu l'avis favorable du Commissaire général du Gouvernement près Vu l'avis favorable du Commissaire général du Gouvernement près
l'Institut royal des Elites du Travail de Belgique, donné le 6 février l'Institut royal des Elites du Travail de Belgique, donné le 6 février
2009; 2009;
Sur la proposition de la Vice-Première Ministre et Ministre de Sur la proposition de la Vice-Première Ministre et Ministre de
l'Emploi et de l'Egalité des Chances et du Ministre pour l'Entreprise l'Emploi et de l'Egalité des Chances et du Ministre pour l'Entreprise
et la Simplification, et la Simplification,
Arrête : Arrête :

Article 1er.La dignité de Doyen d'honneur du Travail est attribuée

Article 1er.La dignité de Doyen d'honneur du Travail est attribuée

aux personnes dénommées ci-après, qui sont réputées posséder les aux personnes dénommées ci-après, qui sont réputées posséder les
qualités requises pour incarner les traditions et le prestige moral et qualités requises pour incarner les traditions et le prestige moral et
social de leur profession ou de leur fonction : social de leur profession ou de leur fonction :
Bellemans, Willy F.J., Herentals; Bellemans, Willy F.J., Herentals;
Hoffmann, Werner, Sankt-Vith; Hoffmann, Werner, Sankt-Vith;
Jorissen, Jozef T.B.L.A., Lummen; Jorissen, Jozef T.B.L.A., Lummen;
Moernaut, Etienne F.M., Dendermonde. Moernaut, Etienne F.M., Dendermonde.

Art. 2.Cette mission leur est confiée pour une durée de cinq années.

Art. 2.Cette mission leur est confiée pour une durée de cinq années.

Elle peut prendre fin avant l'expiration de ce délai, si le titulaire Elle peut prendre fin avant l'expiration de ce délai, si le titulaire
cesse d'exercer ses activités professionnelles. cesse d'exercer ses activités professionnelles.

Art. 3.Le Ministre ayant l'Emploi et le Ministre ayant l'Economie

Art. 3.Le Ministre ayant l'Emploi et le Ministre ayant l'Economie

dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté. l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 mars 2009. Donné à Bruxelles, le 8 mars 2009.
ALBERT ALBERT
Par le Roi : Par le Roi :
La Vice-Première Ministre La Vice-Première Ministre
et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances, et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances,
Mme J. MILQUET Mme J. MILQUET
Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification, Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,
V. VAN QUICKENBORNE V. VAN QUICKENBORNE
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