| Arrêté royal portant émission de valeurs postales limitées au cours de l'année 2018 | Arrêté royal portant émission de valeurs postales limitées au cours de l'année 2018 |
|---|---|
| SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS | SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS |
| bpost | bpost |
| 8 JUIN 2017. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales | 8 JUIN 2017. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales |
| limitées au cours de l'année 2018 | limitées au cours de l'année 2018 |
| PHILIPPE, Roi des Belges, | PHILIPPE, Roi des Belges, |
| A tous, présents et à venir, Salut. | A tous, présents et à venir, Salut. |
| Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises | Vu la loi du 21 mars 1991, portant réforme de certaines entreprises |
| publiques économiques, notamment l'article 143; | publiques économiques, notamment l'article 143; |
| Vu l'arrêté royal du 1er septembre 2016 approuvant le sixième contrat | Vu l'arrêté royal du 1er septembre 2016 approuvant le sixième contrat |
| de gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2016-2020; | de gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2016-2020; |
| Vu la proposition des organes de gestion de bpost; | Vu la proposition des organes de gestion de bpost; |
| Sur la proposition de Notre Vice-Premier ministre et ministre de la | Sur la proposition de Notre Vice-Premier ministre et ministre de la |
| Coopération au développement, de l'Agenda numérique, des | Coopération au développement, de l'Agenda numérique, des |
| Télécommunications et de la Poste, | Télécommunications et de la Poste, |
| Nous avons arrêté et arrêtons : | Nous avons arrêté et arrêtons : |
Article 1er.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème |
Article 1er.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème |
| « Animaux préhistoriques ». | « Animaux préhistoriques ». |
Art. 2.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « 60 |
Art. 2.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « 60 |
| ans de Schtroumpfs ». | ans de Schtroumpfs ». |
Art. 3.Il est émis 5 timbres-poste limités ayant comme thème « Street |
Art. 3.Il est émis 5 timbres-poste limités ayant comme thème « Street |
| Art ». | Art ». |
Art. 4.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème « Child |
Art. 4.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème « Child |
| Focus ». | Focus ». |
Art. 5.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Noël" |
Art. 5.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Noël" |
| (intérieur). | (intérieur). |
Art. 6.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux |
Art. 6.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux |
| articles 1 à 5 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service | articles 1 à 5 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service |
| intérieur. | intérieur. |
Art. 7.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème |
Art. 7.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème |
| "Libellules". | "Libellules". |
Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème |
Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème |
| "Traces d'animaux". | "Traces d'animaux". |
Art. 9.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « |
Art. 9.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « |
| Géométrie dans la nature ». | Géométrie dans la nature ». |
Art. 10.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « |
Art. 10.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « |
| Prestigieuses maisons de maîtres belges ». | Prestigieuses maisons de maîtres belges ». |
Art. 11.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « |
Art. 11.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « |
| Rubens 2018 ». | Rubens 2018 ». |
Art. 12.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
Art. 12.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
| articles 7 à 11 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0g à | articles 7 à 11 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0g à |
| 100g en service intérieur. | 100g en service intérieur. |
Art. 13.Il est émis cinq timbres-poste limités à l'occasion du |
Art. 13.Il est émis cinq timbres-poste limités à l'occasion du |
| centième anniversaire de la Première Guerre mondiale, ayant comme | centième anniversaire de la Première Guerre mondiale, ayant comme |
| thème « La Libération ». | thème « La Libération ». |
Art. 14.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème |
Art. 14.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème |
| "Football 2018". | "Football 2018". |
Art. 15.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Noël" |
Art. 15.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Noël" |
| (international). | (international). |
Art. 16.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « La |
Art. 16.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « La |
| Belgique qui gagne ». | Belgique qui gagne ». |
Art. 17.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
Art. 17.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
| articles 13 à 16 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service | articles 13 à 16 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service |
| international (Europe). | international (Europe). |
Art. 18.Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un |
Art. 18.Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un |
| timbre-poste limité ayant comme thème "Tomorrowland". | timbre-poste limité ayant comme thème "Tomorrowland". |
Art. 19.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "La |
Art. 19.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "La |
| culture de la bière belge". | culture de la bière belge". |
Art. 20.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "Le |
Art. 20.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "Le |
| nouveau musée royal de l'Afrique centrale". | nouveau musée royal de l'Afrique centrale". |
Art. 21.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
Art. 21.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux |
| articles 18 à 20 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service | articles 18 à 20 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service |
| international (reste du monde). | international (reste du monde). |
Art. 22.Il est émis deux timbres-poste limités ayant comme thème « |
Art. 22.Il est émis deux timbres-poste limités ayant comme thème « |
| Commémoration de la Grande Guerre ». | Commémoration de la Grande Guerre ». |
| La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un | La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un |
| envoi non normalisé de 100g à 350g en service international (Monde). | envoi non normalisé de 100g à 350g en service international (Monde). |
Art. 23.Il est émis, dans la série "Europa", deux timbres-poste |
Art. 23.Il est émis, dans la série "Europa", deux timbres-poste |
| limités ayant comme thème « Ponts ». | limités ayant comme thème « Ponts ». |
| La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un | La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un |
| envoi non normalisé de 100g à 350g en service international (Europe). | envoi non normalisé de 100g à 350g en service international (Europe). |
Art. 24.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste limités |
Art. 24.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste limités |
| consacré aux centres-villes célèbres de Belgique dans la série | consacré aux centres-villes célèbres de Belgique dans la série |
| "Promotion de la Philatélie". | "Promotion de la Philatélie". |
| Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à | Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à |
| l'A.S.B.L. bephila, association pour la promotion de la philatélie. | l'A.S.B.L. bephila, association pour la promotion de la philatélie. |
| La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif | La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif |
| d'un envoi normalisé en service intérieur. | d'un envoi normalisé en service intérieur. |
Art. 25.Notre Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au |
Art. 25.Notre Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au |
| développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la | développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la |
| Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté. | Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté. |
| Donné à Bruxelles, le 8 juin 2017. | Donné à Bruxelles, le 8 juin 2017. |
| PHILIPPE | PHILIPPE |
| Par le Roi : | Par le Roi : |
| Le Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au | Le Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au |
| développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la | développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la |
| Poste, | Poste, |
| A. DE CROO | A. DE CROO |